Fourniture de contenants pour la collecte des déchets ménagers
SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
Fourniture de conteneurs roulants et de colonnes aériennes pour la collecte des ordures ménagères, des emballages ménagers, du carton, du verre d'emballage.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-03.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-03 | Avis de marché |
| 2025-04-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de contenants pour la collecte des déchets ménagers
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 - Fourniture de bacs roulants pour la collecte des déchets ménagers et pièces détachées
Description du marché:
Rue Kastler
Code postal: 62223
Ville: Saint laurent blangy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): La valeur technique, sur 50 points, est appréciée au regard des éléments indiqués au cadre de réponses et des échantillons remis : Matières premières utilisées : 4 points Qualité des accessoires : 9 points (roues : 3 points - couvercles : 3 points - serrures : 3 points) Qualités générales : 15 points (Insonorisation 3 points - Epaisseurs de la cuve : 3 points - Epaisseur du couvercle : 3 points - Charge : 3 points - Résistance 3 points) Opérations de maintenance : 12 points (Mode opératoire montage/démontage des roues 4 points - Mode opératoire montage/démontage des couvercles 4 points - Mode opératoire montage/démontage des serrures 4 points) Qualité esthétiques générale (bonne intégration en centre-ville et en zone rurale) : 5 points Modalités de reprise des bacs et roues : 5 points
Le critère environnemental, sur 10 points, est apprécié sur le Pourcentage de matière recyclées utilisées sur 10 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 - Fourniture de pièces détachées pour les bacs de marque SULO
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Le critère délai, sur 10 points, est apprécié au regard du délai indiqué à l'acte d'engagement par le candidat Le candidat proposant le délai le plus court reçoit la totalité des points (10 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 10 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 - Fourniture de pièces détachées pour les bacs de marque ESE
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 - Fourniture de colonnes aériennes avec système de préhension type KINSHOFER et pièces détachées
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique, sur 50 points, est appréciée au regard des éléments indiqués au cadre de réponses et des échantillons remis : Caractéristiques techniques : système d'ouverture, modalités d'utilisation, poids, dimensions, volume : 10 points - Résistance (traitement anti-corrosion, tenue aux intempéries, qualité et épaisseurs des tôles, résistance aux chocs ) : 12 points - Système de vidage (description du système, technique de vidage) : 10 points - Spécificités (description des bacs de rétention et de l'insonorisation des colonnes à verre ) : 4 points - Signalétique (description, résistance, dimension) : 4 points - Maintenance (recommandations, fréquence de renouvellement des pièces détachées par usure) : 4 points - Qualité esthétique générale (bonne intégration en centre-ville et en zone rurale) : 4 points - Garantie : Délais et étendue de la garantie : 2 points
Le critère environnemental, sur 10 points, est apprécié au regard du pourcentage de matière recyclées utilisées sur 10 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 - Fourniture de colonnes aériennes avec système de préhension type F-90 et pièces détachées
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Synd mixte artois valorisation (smav)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11, rue Volta
Code postal: 62217
Commune postale: Tilloy-les-mofflaines
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche-public@smav62.fr 📧
Téléphone: 0321160001 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Tk80GkMH7s 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Tk80GkMH7s 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://www.lille.tribunal.administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 067-219183 (2025-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de contenants pour la collecte des déchets ménagers
Numéro de référence:
2025-AO-05
Brève description:
Fourniture de conteneurs roulants et de colonnes aériennes pour la collecte des ordures ménagères, des emballages ménagers, du carton, du verre d'emballage.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 - Fourniture de bacs roulants pour la collecte des déchets ménagers et pièces détachées
Description du marché:
Le présent lot concerne la fourniture de bacs roulants pour la collecte des déchets ménagers et pièces détachées.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 250 000 Euros HT
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Il donnera lieu à 3 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
Adresse postale: Centre De Tri du SMAV
Rue Kastler
Code postal: 62223
Ville: Saint laurent blangy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): La valeur technique, sur 50 points, est appréciée au regard des éléments indiqués au cadre de réponses et des échantillons remis : Matières premières utilisées : 4 points Qualité des accessoires : 9 points (roues : 3 points - couvercles : 3 points - serrures : 3 points) Qualités générales : 15 points (Insonorisation 3 points - Epaisseurs de la cuve : 3 points - Epaisseur du couvercle : 3 points - Charge : 3 points - Résistance 3 points) Opérations de maintenance : 12 points (Mode opératoire montage/démontage des roues 4 points - Mode opératoire montage/démontage des couvercles 4 points - Mode opératoire montage/démontage des serrures 4 points) Qualité esthétiques générale (bonne intégration en centre-ville et en zone rurale) : 5 points Modalités de reprise des bacs et roues : 5 points
Le critère environnemental, sur 10 points, est apprécié sur le Pourcentage de matière recyclées utilisées sur 10 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 - Fourniture de pièces détachées pour les bacs de marque SULO
Description du marché:
Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées pour les bacs de marque SULO.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000 Euros HT
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère délai, sur 10 points, est apprécié au regard du délai indiqué à l'acte d'engagement par le candidat Le candidat proposant le délai le plus court reçoit la totalité des points (10 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 10 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3 - Fourniture de pièces détachées pour les bacs de marque ESE
Description du marché:
Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées pour les bacs de marque ESE.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000 Euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot 4 - Fourniture de colonnes aériennes avec système de préhension type KINSHOFER et pièces détachées
Description du marché:
Le présent lot concerne la fourniture de colonnes aériennes avec système de préhension type KINSHOFER et pièces détachées.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 700 000 Euros HT
Afficher plus
Critère de qualité (nom): La valeur technique, sur 50 points, est appréciée au regard des éléments indiqués au cadre de réponses et des échantillons remis : Caractéristiques techniques : système d'ouverture, modalités d'utilisation, poids, dimensions, volume : 10 points - Résistance (traitement anti-corrosion, tenue aux intempéries, qualité et épaisseurs des tôles, résistance aux chocs ) : 12 points - Système de vidage (description du système, technique de vidage) : 10 points - Spécificités (description des bacs de rétention et de l'insonorisation des colonnes à verre ) : 4 points - Signalétique (description, résistance, dimension) : 4 points - Maintenance (recommandations, fréquence de renouvellement des pièces détachées par usure) : 4 points - Qualité esthétique générale (bonne intégration en centre-ville et en zone rurale) : 4 points - Garantie : Délais et étendue de la garantie : 2 points
Le critère environnemental, sur 10 points, est apprécié au regard du pourcentage de matière recyclées utilisées sur 10 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot 5 - Fourniture de colonnes aériennes avec système de préhension type F-90 et pièces détachées
Description du marché:
Le présent lot concerne la fourniture de colonnes aériennes avec système de préhension type F-90 et pièces détachées.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 700 000 Euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Lettre de candidature ou déclaration d'intention de
soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant : le nom et l'adresse du candidat ; le numéro et la nature de l'accord-cadre ; si le candidat se présente seul ou en groupement ; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire
Déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés mentionnée aux articles L. 5212-1 à L.5212-11 du Code du Travail
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Liste et brève description des critères de sélection:
DC2 - Déclaration du candidat individuel ou du membre
du groupement.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Synd mixte artois valorisation (smav)
Numéro d'enregistrement national:
25620407400056
Adresse postale: 11, rue Volta
Code postal: 62217
Commune postale: Tilloy-les-mofflaines
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche-public@smav62.fr 📧
Téléphone: 0321160001 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Tk80GkMH7s 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Tk80GkMH7s 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://www.lille.tribunal.administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 067-219183 (2025-04-03)
Avis de marché (2025-04-18)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère environnemental, sur 10 points, est apprécié au regard de la description de la peinture utilisée (3 points), de la part de matériaux recyclés dans la composition des colonnes (3 points) et la recyclabilité des colonnes (4 points).
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-20 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-04-18 📅
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 277caa73-a71c-416c-abbe-998d08b0c550-01
Source: OJS 2025/S 078-258276 (2025-04-18)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère environnemental, sur 10 points, est apprécié au regard de la description de la peinture utilisée (3 points), de la part de matériaux recyclés dans la composition des colonnes (3 points) et la recyclabilité des colonnes (4 points).
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-20 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
Uniquement pour les lots 4 et 5 :
Au lieu de lire : Le critère environnemental, sur 10 points, est apprécié au regard du pourcentage de matière recyclées utilisées sur 10 points.
Lieu : Le critère environnemental, sur 10 points, est apprécié au regard de la description de la peinture utilisée (3 points), de la part de matériaux recyclés dans la composition des colonnes (3 points) et la recyclabilité des colonnes (4 points).
Pour tous les lots :
Au lieu de lire : Date limite de réception des offres : 13/05/2025 à 12h
Lire : Date limite de réception des offres : 20/05/2025 à 12h
Afficher plus
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-04-18 📅
Autres informations complémentaires
Lots 4 et 5 : Modification des sous-critères du critère environnemental sur 10 points.
Prolongation de la date de remise des offres
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 277caa73-a71c-416c-abbe-998d08b0c550-01
Source: OJS 2025/S 078-258276 (2025-04-18)
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