Fourniture de contenants à déchets ménagers : sacs de collectes des déchets recyclables ou non valorisables
Sitcom Région d'Argentan
Fourniture de contenants à déchets ménagers : sacs de collectes des déchets recyclables ou non valorisables
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Grands conteneurs › Conteneurs à déchets
- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
- • Basse-Normandie › Orne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de contenants à déchets ménagers : sacs de collectes des déchets recyclables ou non valorisables
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): prix de la prestation
Critère de qualité (nom): qualité des échantillons
performance environnementale
délai de livraison
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Orne 🏙️
Adresse postale: chemin de la saponite
Code postal: 61200
Ville: Argentan
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Règlement (CEE) n° 2137/85
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-21 12:00:00.0000000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: solidaire
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SITCOM Région d'Argentan
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 place Mahé
Code postal: 61200
Commune postale: Argentan
Région: Orne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fabienneprat@sitcom-argentan.fr 📧
Téléphone: 0233361360 📞
Fax: 0233361468 📠
URL: http://www.sitcom-argentan.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.klekoon.com/detail-consultation/90826/1 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.klekoon.com/detail-consultation/90826/1 🌏
URL de participation: https://www.klekoon.com/detail-consultation/90826/1 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Source: OJS 2025/S 033-103267 (2025-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de contenants à déchets ménagers : sacs de collectes des déchets recyclables ou non valorisables
Numéro de référence:
2025-01
Brève description:
Fourniture de contenants à déchets ménagers : sacs de collectes des déchets recyclables ou non valorisables
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Description
Identifiant interne:
3aa62cca-6285-4c9e-9c26-73b14d68357f
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): prix de la prestation
Critère de qualité (nom): qualité des échantillons
performance environnementale
délai de livraison
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Orne 🏙️
Adresse postale: chemin de la saponite
Code postal: 61200
Ville: Argentan
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Règlement (CEE) n° 2137/85
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-21 12:00:00.0000000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: solidaire
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SITCOM Région d'Argentan
Numéro d'enregistrement national:
20004511000018
Adresse postale: 1 place Mahé
Code postal: 61200
Commune postale: Argentan
Région: Orne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fabienneprat@sitcom-argentan.fr 📧
Téléphone: 0233361360 📞
Fax: 0233361468 📠
URL: http://www.sitcom-argentan.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.klekoon.com/detail-consultation/90826/1 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.klekoon.com/detail-consultation/90826/1 🌏
URL de participation: https://www.klekoon.com/detail-consultation/90826/1 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Source: OJS 2025/S 033-103267 (2025-02-14)
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