Fourniture de cavités accélératrices elliptiques pour le projet iSAS du laboratoire IJCLAB du CNRS

Centre National de la Recherche Scientifique Délégation Ile de France Gif sur Yvette

Le présent marché concerne la réalisation de 4 cavités accélératrices supraconductrices elliptiques 5 celulles ; dénommées « cavité/réservoir ». Une « cavité/réservoir » est un ensemble qui comprend une cavité, composée en majorité de niobium et son réservoir d'hélium, composé en majorité de titane. Le CNRS fournit tout le niobium (plaques et rondins) nécessaire à la fabrication des cavités et prend en charge sa livraison chez le titulaire. La description détaillée des prestations et de leurs spécifications techniques et fonctionnelles figure dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-07-22 Avis de marché
2025-11-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de cavités accélératrices elliptiques pour le projet iSAS du laboratoire IJCLAB du CNRS
Numéro de référence: 25021-IJCLAB
Brève description:
Le présent marché concerne la réalisation de 4 cavités accélératrices supraconductrices elliptiques 5 celulles ; dénommées « cavité/réservoir ». Une « cavité/réservoir » est un ensemble qui comprend une cavité, composée en majorité de niobium et son réservoir d'hélium, composé en majorité de titane. Le CNRS fournit tout le niobium (plaques et rondins) nécessaire à la fabrication des cavités et prend en charge sa livraison chez le titulaire. La description détaillée des prestations et de leurs spécifications techniques et fonctionnelles figure dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Accélérateurs de particules 📦
Description
Identifiant interne: 25021-IJCLAB
Description du marché:
e présent marché concerne la réalisation de 4 cavités accélératrices supraconductrices elliptiques 5 celulles ; dénommées « cavité/réservoir ». Une « cavité/réservoir » est un ensemble qui comprend une cavité, composée en majorité de niobium et son réservoir d'hélium, composé en majorité de titane. Le CNRS fournit tout le niobium (plaques et rondins) nécessaire à la fabrication des cavités et prend en charge sa livraison chez le titulaire. La description détaillée des prestations et de leurs spécifications techniques et fonctionnelles figure dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
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Informations complémentaires:
Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix révisables selon une formule paramétrique. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5% du montant TTC du marché (10% si le titulaire est une PME). Paiement par acompte après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R.2142-19 et R.2142-20 du code de la commande publique.
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Adresse postale: CNRS - Laboratoire de Physique des 2 Infinis Irène Joliot-Curie
15 rue Georges Clémenceau
Bât 106
Code postal: 91406
Ville: Orsay
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 104 semaines
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 27
Critère de qualité (nom): Environnemental
Critère de qualité (pondération): 3
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Adresse postale: CNRS- Laboratoire de Physique des 2 Infinis Irène Joliot-Curie (IJCLab)

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-22 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Une habilitation de sécurité est requise ✅
Description:
Les conditions d'accès aux sites classés en Zones à Régime Restrictif (ZRR) au sens des articles R.413-1 et suivants du code pénal, du décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011, du décret n°2024-430 du 14 mai 2024 (à compter du 1er janvier 2025) et de l’arrêté du 3 juillet 2012 relatif à la protection du potentiel scientifique et technique de la nation (PPST), font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation. À ce titre, les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisations préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner des informations relevant de telles zones. Par ailleurs, en cas de visite ayant lieu dans une ZRR, organisée dans le cadre de la procédure de passation du marché , les visiteurs doivent être préalablement autorisés par le chef de cette ZRR (directeur de l’unité). En cas de visite de site rendue obligatoire dans le cadre de la procédure de passation, le refus d’accès par le chef de la ZRR est un motif de rejet de l’offre du soumissionnaire. Conformément à la règlementation, le refus d’autorisation d’accès à une ZRR lors d’une visite n’est pas motivé. Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines informations dans le cadre de l’exécution du présent marché est celui applicable aux « informations sensibles » au sens de la politique de sécurité des systèmes d’information de l’Etat (PSSI-E) issue de la circulaire du Premier ministre du 17 juillet 2014 n°5725/SG relative à la PSSI-E, de la circulaire interministérielle de mise en œuvre du dispositif de PPST en date du 7 novembre 2012 et ainsi que des textes encadrant la PPST ».
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Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre National de la Recherche Scientifique Délégation Ile de France Gif sur Yvette
Numéro d'enregistrement national: 18008901300635
Adresse postale: Avenue de la terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif sur yvette
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Benoit Forêt
Courrier électronique: dr04.achats@cnrs.fr 📧
Téléphone: 0169823293 📞
URL: https://www.cnrs.fr/fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marchespublics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS Délégation Ile de France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX,(indiquer objet de la consultation + AOO). Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.21614 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures. Pas de visite de site.
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Département: Yvelines
Adresse postale: 56 Avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versaillles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
L’avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du TarnetGaronne, 04/04/2014, n°358994). Le contrat sera consultable dans le respect des secrets protégés par les dispositions du livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Ile de France Gif sur Yvette du CNRS et uniquement sur prise de rendezvous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site. Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de TarnetGaronne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5211 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 139-481208 (2025-07-22)
Avis d'attribution de marché (2025-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 916 000 EUR 💰

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: marché 2030536
Date de conclusion du contrat: 2025-11-18 📅
Titre: marché 2030536 Fourniture de cavités accélératrices elliptiques pour le projet iSAS du laboratoire IJCLAB du CNRS
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 916 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: Offre de Zanon
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Zanon research & innovation s.r.l.
Nom et adresse du contractant
Nom: Zanon research & innovation s.r.l.
Numéro d'enregistrement national: IT04287810248
Adresse postale: Via Vicenza n. 113
Code postal: 36015
Commune postale: Schio (VI)
Région: Vicenza 🏙️
Pays: Italie 🇮🇹
Courrier électronique: info@zanonresearch.com 📧
Téléphone: +3904451742870 📞
Taille de l’opérateur économique: Petite
Source: OJS 2025/S 226-778933 (2025-11-20)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Yvelines Essonne
Produits/services:
Machines, appareils, équipements et... Matériel électrique Machines et appareils à usage spécifique Accélérateurs de particules