Fourniture de boissons destinées aux établissements de la restauration municipale et au CCAS de Puteaux, au Centre de Vacances et au Village Vacances de la Résidence des 3 Hameaux à Ploemeur (Morbihan) et à l'Hôtel le Crêt du loup à La Clusaz

Ville de Puteaux

Le marché a pour objet la fourniture de boissons destinées aux établissements de la restauration municipale et au Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) de la commune de Puteaux, au Centre de Vacances et au Village Vacances de la Résidence des 3 Hameaux à Ploemeur (Morbihan -56) et à l'Hôtel le Crêt du loup à La Clusaz (74).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-14.

Qui ?

• Ville de Puteaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons, tabac et produits connexes › Boissons alcoolisées distillées
• Boissons, tabac et produits connexes › Boissons sans alcool
• Boissons, tabac et produits connexes › Vins

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-08-14	Avis de marché

Avis de marché (2025-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de boissons destinées aux établissements de la restauration municipale et au CCAS de Puteaux, au Centre de Vacances et au Village Vacances de la Résidence des 3 Hameaux à Ploemeur (Morbihan) et à l'Hôtel le Crêt du loup à La Clusaz
Numéro de référence: PF252700
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Boissons, tabac et produits connexes 📦
Valeur estimée hors TVA: 253 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: PF252701
Titre: Lot 1 : Fourniture de boissons non alcoolisées et alcoolisées (hors vins supérieurs en 75cl BIB de 5L et champagne en 75cl) pour le C.C.A.S et la commune de Puteaux
Valeur estimée hors TVA: 95 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Compte tenu du nombre incertain de commandes réalisées, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 1 : Fourniture de boissons non alcoolisées et alcoolisées (hors vins supérieurs en 75cl, BIB de 5 L et champagne en 75cl) pour le C.C.A.S et la commune de Puteaux : - Montant minimum annuel : 15 000,00 euros HT ; - Montant maximum annuel : 150 000,00 euros HT. Répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes : Commune de Puteaux : - Montant minimum annuel : 15 000,00 euros HT ; - Montant maximum annuel : 142 000,00 euros HT. C.C.A.S. de Puteaux : - Pas de montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 8 000,00 euros HT. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 90 000,00 euros H.T. de boissons par an pour la Ville et jusqu'à 5000,00 euros H.T. de boissons par an pour le C.C.A.S. pour le lot 1. Ces montants ne sont pas contractuels et pourraient être évolutifs.

Produits/services: Boissons alcoolisées distillées 📦
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool 📦
Code postal: 92800
Ville: Puteaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 - Valeur technique : 55 points
Critère 2 - Dispositions prises en faveur de l'environnement : 5 points
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: PF252702
Titre: Lot 2 : Fourniture de vins supérieurs en 75cl, BIB de 5 L et champagne en 75cl pour le C.C.A.S et la commune de Puteaux
Valeur estimée hors TVA: 98 000 EUR 💰
Description du marché:

Compte tenu du nombre incertain de commandes réalisées, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 2 : Fourniture de vins supérieurs en 75cl, BIB de 5 L et champagne en 75cl pour le C.C.A.S et la commune de Puteaux : - Montant minimum annuel : 15 000,00 euros HT ; - Montant maximum annuel : 130 000,00 euros HT. Répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes : Commune de Puteaux : - Montant minimum annuel : 15 000,00 euros HT ; - Montant maximum annuel : 110 000,00 euros HT. C.C.A.S. de Puteaux : - Pas de montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 20 000,00 euros HT. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 83 000,00 euros H.T. de boissons par an pour la Ville, et jusqu'à 15 000,00 euros H.T. de boissons par an pour le C.C.A.S. pour le lot 2. Ces montants ne sont pas contractuels et pourraient être évolutifs.

Informations complémentaires:

REMISE D'ECHANTILLONS : le candidat devra impérativement fournir tous les échantillons demandés ci-dessous, dûment référencés et étiquetés avec le nom de la société candidate et l'indication du lot 2. Ces échantillons seront pris en compte pour le jugement des offres : - 1 Champagne ; - 1 Bordeaux rouge supérieur ; - 1 Bordeaux ST Emilion ; - 1 Cheverny AOP ; - 1 Crémant Alsace. Les échantillons, accompagnés d'un bordereau avec le nom et les coordonnées du candidat, sont à remettre à l'adresse suivante, avant la date et l'heure limite de remise des offres indiquée en page de garde du règlement de la consultation : MAIRIE DE PUTEAUX Service marchés publics - Bureau 1.47 - 131, rue de la République - 92800 Puteaux - Du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30. La fourniture de ces échantillons au pouvoir adjudicateur s'effectue à titre gratuit. Pour des raisons d'hygiène alimentaire, les échantillons ne seront pas rendus aux candidats.

Produits/services supplémentaires: Vins 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: PF252703
Titre: Lot 3 : Fourniture de boissons non alcoolisées et alcoolisées pour le Centre de Vacances et le Village Vacances de la Résidence des 3 Hameaux à Ploemeur (Morbihan)
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Description du marché:

Code postal: 56270
Ville: Ploemeur
Lieu d'exécution: Morbihan 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: PF252704
Titre: Lot 4 : Fourniture de boissons non alcoolisées et alcoolisées pour l'Hôtel le Crêt du loup à La Clusaz
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description du marché:

Code postal: 74220
Ville: La Clusaz
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Lieu d'exécution:

Haute-Savoie 🏙️

Hauts-de-Seine 🏙️

Morbihan 🏙️

Site principal ou lieu d'exécution: Centre de vacances Les Trois Hameaux
Adresse postale: 131 rue de la République
Rue du Fort Bloqué
522 route du Col des Aravis

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

FORME DU MARCHE : Le marché est un contrat de fournitures, passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article R.2124-2 1° du code de la commande publique. Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) de référence est le CCAG applicable aux marchés publics de Fournitures Courantes et de Services (F.C.S.) dans sa version à jour lors de la notification du contrat. Les prestations du présent marché sont traitées à prix unitaires. DUREE : Chaque lot est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 1er janvier 2026, ou de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Ils pourront être reconduits trois (3) fois maximum par période d'un (1) an. En tout état de cause, la durée totale de chaque lot ne pourra excéder quatre (4) ans. RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES : Si vous souhaitez obtenir des précisions ou des renseignements complémentaires, il vous suffit de poser votre question en vous connectant à la consultation via la plateforme de dématérialisation https://marches.maximilien.fr/ La date limite pour poser votre question figure en première page du règlement de la consultation. Les réponses sont transmises par le pouvoir adjudicateur exclusivement sur le profil acheteur. DEPOSER SA PROPOSITION : L'offre (comprenant tous les documents mentionnés à l'article 3 du règlement de la consultation) est à déposer au plus tard à la date et l'heure limites indiquées en première page du règlement de la consultation par voie électronique via le profil d'acheteur : https://marches.maximilien.fr/. ELABORATION DE L'OFFRE : Toutes les informations nécessaires pour établir une offre sont indiquées dans le règlement de la consultation.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-07 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Puteaux
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Le pouvoir adjudicateur ouvrira les plis uniques, la séance n'est pas publique.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-10-07 14:00:00 📅
Lieu: Mairie de Puteaux
Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur ouvrira les plis uniques, la séance n'est pas publique.
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Puteaux
Numéro d'enregistrement national: 21920062300011
Adresse postale: 131, rue de la République
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des marchés publics - Juriste : Mathilde WIND et Assistante : Marilyne MAGNE
Courrier électronique: marchespublics@mairie-puteaux.fr 📧
Téléphone: +33 146929253 📞
URL: https://www.puteaux.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
URL: https://www.cergypontoise.tribunaladministratif.fr/tacaa/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Recours possibles : Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché : - Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 156-535260 (2025-08-14)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Boissons, tabac et produits connexes (10)