FOURNITURE DE BOIS

Musée du Louvre

ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE RELATIF A LA FOURNITURE DE BOIS AGGLOMERE POUR LES ATELIERS DU MUSEE DU LOUVRE

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-19.

Qui ?

• Musée du Louvre

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière › Bois

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-02-19	Avis de marché

Avis de marché (2025-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bois
Brève description:

ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE RELATIF A LA FOURNITURE DE BOIS AGGLOMERE POUR LES ATELIERS DU MUSEE DU LOUVRE

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bois 📦
Description
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique - appréciée au regard du mémoire technique, des fiches techniques et des échantillons : 60 Sous-critère 1 : Qualité du bois fourni au vu des fiches techniques et des échantillons : 40 Sous-critère 2 : Méthodologie, moyens matériels et humains de nature à garantir la livraison d'un bois en parfait état : 10 Sous-critère 3 : Qualité environnementale (Décrit au 7.2.2 du CCP et dans 5.2 du RC) : 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Les capacités économique et financière seront appréciées au regard du DC2 dûment complété. Pour la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire Dc2), les sociétés de création récente peuvent justifier leur capacité financière par tout autre document équivalent. En application de l'article R. 2143-4 du Code de la commande publique, le candidat pourra remettre à l'appui de sa candidature un document unique de marché européen (Dume) qui remplace l'ensemble des attestations et déclarations sur l'honneur demandées

Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Les capacités professionnelles, techniques et financières des candidats seront appréciées au vu du dossier de candidature dûment rempli. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

Les candidatures seront jugées au regard des capacités professionnelles, techniques, et financières des opérateurs économiques à exécuter le marché. DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants), dûment complété. DC2 (déclaration du candidat), dûment complété.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

Le candidat ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Code de la commande publique. A ce titre, il fournit une déclaration sur l'honneur lors du dépôt de sa candidature. S'il est envisagé de lui attribuer le marché, il est alors tenu d'en fournir les preuves conformément à l'article R2144-4 du Code de la Commande publique (liste des documents précisés au Règlement de consultation).

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Musée du Louvre
Numéro d'enregistrement national: 18004623700012
Adresse postale: Dfjm-sdjap-scp
Code postal: 75058
Commune postale: Paris cedex 01
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: quitterie.de-marcellus@louvre.fr 📧
Téléphone: 0140208464 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

I. Procédure : La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offre ouvert en application des articles L. 2124-2, R.2124-2 1°et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique II. Les candidats pourront retirer le dossier de consultation (Dce) gratuitement sur la plateforme PLACE à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr. L'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plateforme de dématérialisation avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés et des réponses apportées par l'epml aux questions posées par d'autres candidats. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés. L'Epml décline donc toute responsabilité pour le cas où un candidat non inscrit n'aurait pas eu connaissance d'une modification, quand bien même cette méconnaissance aboutirait au rejet de son offre. III - Description succincte des critères relatifs à la situation personnelle des soumissionnaires susceptibles d'entraîner leur exclusion : les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation. IV. Remarque importante : Les modalités de présentation des offres sont précisées dans le règlement de la consultation. V. Précisions sur les délais d'exécution des prestations : Les délais d'exécution contractuels figurent au CCP. VI - Forme du marché : Le présent marché est composé : D'une part à commandes, sans minimum et avec un montant maximum de 70 000Euros HT pour la durée totale du marché. VII. Durée du marché : Le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de douze (12) mois. Il est ensuite reconductible trois fois par période de douze (12) mois, par décision tacite de la personne représentant le pouvoir adjudicateur, sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois. VIII. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75004 Paris, tél. :01 44 59 44 00, télécopieur : 01 44 59 46 46, courriel : Greffe.taparis@juradm.fr, adresse internet : http://paris.tribunaladministratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75004 Paris, tél. : 01 44 59 44 00, télécopieur : 01 44 59 46 46, courriel : Greffe.taparis@juradm.fr, adresse internet http://paris.tribunaladministratif.fr/Informationspratiques/Accesetcoordonnees

Informations complémentaires

I. Procédure : La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offre ouvert en application des articles L. 2124-2, R.2124-2 1°et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique
II. Les candidats pourront retirer le dossier de consultation (Dce) gratuitement sur la plateforme PLACE à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr. L'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plateforme de dématérialisation avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés et des réponses apportées par l'epml aux questions posées par d'autres candidats. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés. L'Epml décline donc toute responsabilité pour le cas où un candidat non inscrit n'aurait pas eu connaissance d'une modification, quand bien même cette méconnaissance aboutirait au rejet de son offre.
III - Description succincte des critères relatifs à la situation personnelle des soumissionnaires susceptibles d'entraîner leur exclusion : les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation.
IV. Remarque importante : Les modalités de présentation des offres sont précisées dans le règlement de la consultation.
V. Précisions sur les délais d'exécution des prestations : Les délais d'exécution contractuels figurent au CCP.
VI - Forme du marché : Le présent marché est composé : D'une part à commandes, sans minimum et avec un montant maximum de 70 000Euros HT pour la durée totale du marché.
VII. Durée du marché : Le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de douze (12) mois. Il est ensuite reconductible trois fois par période de douze (12) mois, par décision tacite de la personne représentant le pouvoir adjudicateur, sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois.
VIII. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75004 Paris, tél. :01 44 59 44 00, télécopieur : 01 44 59 46 46, courriel : Greffe.taparis@juradm.fr, adresse internet : http://paris.tribunaladministratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75004 Paris, tél. : 01 44 59 44 00, télécopieur : 01 44 59 46 46, courriel : Greffe.taparis@juradm.fr, adresse internet http://paris.tribunaladministratif.fr/Informationspratiques/Accesetcoordonnees

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Recours prévu à l'article L 5511 du CJA, avant la signature du marché ;le recours prévu a l'article L 55113 du CJA au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marche ;un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois a compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification aux candidats du rejet de son offre

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 037-119017 (2025-02-19)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière (14)

Bois (7)