Fourniture d'implants d'Orthopédie, Ostéosynthèse, Sacro-iliaque, Cranio-maxillofacial, Thorax, Rachis et Substituts osseux, des accessoires et des ancillaires associés
Fourniture d'implants d'Orthopédie, Ostéosynthèse, Sacro-iliaque, Cranio-maxillofacial, Thorax, Rachis et Substituts osseux, des accessoires et des ancillaires associés
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-05-20.
L'appel d'offres a été publié le 2025-04-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-04-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'implants d'Orthopédie, Ostéosynthèse, Sacro-iliaque, Cranio-maxillofacial, Thorax, Rachis et Substituts osseux, des accessoires et des ancillaires associés
Numéro de référence: 2025-R043-000-000
Brève description:
“Fourniture d'implants d'Orthopédie, Ostéosynthèse, Sacro-iliaque, Cranio-maxillofacial, Thorax, Rachis et Substituts osseux, des accessoires et des...”
Brève description
Fourniture d'implants d'Orthopédie, Ostéosynthèse, Sacro-iliaque, Cranio-maxillofacial, Thorax, Rachis et Substituts osseux, des accessoires et des ancillaires associés
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux📦
Valeur estimée hors TVA: 68 361 900 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 19
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 19
1️⃣
Description du marché:
“Lot 1:Plaque et vis KLS MARTIN ou équivalent”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE” Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Date de fin: 2028-10-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP” Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Les critères et leurs pondérations sont décrit dans le RC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot 2:Plaque et vis MEDICALEX ou équivalent” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
3️⃣
Description du marché:
“Lot 3:Plaque, vis et clou STEPS ORTHO ou équivalent” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
4️⃣
Description du marché:
“Lot 4:Matériel Ostéosynthèse des Extrémités ADSM SYNCHROMEDICAL ou équivalent” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
5️⃣
Description du marché:
“Lot 5:Plaque et vis crânio maxillo-faciale ENNOIA ou équivalent” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
6️⃣
Description du marché:
“Lot 6:Plaque et vis crânio maxillo-faciale GLOBAL D ou équivalent” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
7️⃣
Description du marché:
“Lot 7:Implant Rachis CLAIRANCE MEDICAL DISTRIBUTION ou équivalent” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
8️⃣
Description du marché:
“Lot 8:Implant Rachis EUROS ou équivalent” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
9️⃣
Description du marché:
“Lot 9:Implant Rachis EUROSPINE ou équivalent” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Lot 10:Implant Rachis GLOBAL S ou équivalent” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Lot 11:Implant Rachis Neuro France implant ou équivalent” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Lot 12:Implant Rachis SAFE ORTHOPEDICS ou équivalent” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Lot 13:Implant Sacro-iliaque SI-BONE ou équivalent” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Lot 14:Substitut Osseux GEISTLICH ou équivalent” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Lot 15:Implant Thorax Neuro France implant ou équivalent” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Lot 16:Implant Thorax Europrisme ou équivalent” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Lot 17:Implant sur mesure cranioplastie EUROS ou équivalent” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Lot 18:Implant sur mesure chirurgie maxillo-faciale CERHUM ou équivalent” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Lot 19:Implant sur mesure MEDICALEX ou équivalentt” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0037
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-20 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Paris
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le...”
Liste et brève description des règles et critères
Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Gip resah
Numéro d'enregistrement national: 13000501000025
Adresse postale: 47 RUE DE CHARONNE
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dm-steriles@resah.fr📧
Téléphone: 0155785454📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.maximilien.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅ Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/🌏
“L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "intermédiaire" au sens de l'article L.2113-2 1° du Code =>La liste des...”
L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "intermédiaire" au sens de l'article L.2113-2 1° du Code =>La liste des bénéficiaires de l'accord-cadre est présentée dans les annexes du CCP..
L'accord-cadre est un accord-cadre mono-attributaires à bons de commande.
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : les .doc, .xls., pdf, rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip.
Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE ni des questions-réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite.
En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation.
Les candidats préviennent le RESAH en cas de réponse sous environnement autre que le système d'exploitation Windows (MacOS). Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre.
La date et la durée de réception des offres correspondent au 20/05/2025 à 12h00 heure de Paris-France
Pour tous les lots, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er juillet 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er juillet 2025, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2026, quel que soit sa date de début.
Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année.
Dans le cas où la valeur cumulée des lots attribués à un même soumissionnaire dépasse 125 millions euros HT en montant maximum, alors les soumissionnaires concernés seront soumis aux obligations du Règlement (UE) 2022/2560 du Parlement européen et du Conseil du 14 décembre 2022 relatif aux subventions étrangères faussant le marché intérieur, et notamment à son article 29, ainsi qu'au Règlement d'Exécution (UE) 2023/1441 du 10 juillet 2023 dans sa version modifiée par le règlement 2023/2414.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 RUE DE JOUY
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradem.fr📧
Téléphone: 0144594400📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 RUE DE JOUY
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradem.fr📧
Téléphone: 0144594400📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 077-254909 (2025-04-16)
Avis d'attribution de marché (2025-07-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 68 361 900 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 37 809 900 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-R043-003-000
Date de conclusion du contrat: 2025-06-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
Nombre d'offres reçues: 1
3️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Steps ortho
Numéro d'enregistrement national: 79926766100046
Adresse postale: 3 ALL DES GINKGOS
Code postal: 69500
Commune postale: Bron
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: stepsortho-marche@stepsortho.com📧
Téléphone: 0428898115📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5 304 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Adsm synchromedical
Numéro d'enregistrement national: 80848716900043
Adresse postale: 7b rue Lavoisier
Commune postale: Chassieu
Courrier électronique: office@synchromedical.com📧
Téléphone: 0428710310📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 31 220 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Clariance medical distribution
Numéro d'enregistrement national: 44330805100046
Adresse postale: 18 RUE ROBESPIERRE
Code postal: 62217
Commune postale: Beaurains
Région: Pas-de-Calais🏙️
Courrier électronique: h.regnier@clariance-spine.com📧
Téléphone: 0321168801📞
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Euros sas
Numéro d'enregistrement national: 37807926300018
Adresse postale: 824 VOIE ANTIOPE
ZI ATHELIA 3
Code postal: 13600
Commune postale: La ciotat
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Courrier électronique: adv@euros.fr📧
Téléphone: 0442718849📞
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurospine
Numéro d'enregistrement national: 41939973800030
Adresse postale: 3 Avenue des Dahlias
Code postal: 94240
Commune postale: L'hay-les-roses
Région: Val-de-Marne🏙️
Courrier électronique: sam@eurospine.com📧
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0028
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Global s
Numéro d'enregistrement national: 51176621400031
Adresse postale: 97 ALLEE A BORODINE
Code postal: 69800
Commune postale: St priest
Courrier électronique: info@globals.fr📧
Téléphone: 0482532260📞
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0029
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 15 890 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Neuro france implants
Numéro d'enregistrement national: 41763195900042
Adresse postale: 25 RUE DES ECOLES
Code postal: 41160
Commune postale: La ville aux clerc
Région: Loir-et-Cher🏙️
Courrier électronique: commercial@neuro-france.net📧
Téléphone: 0254809090📞
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0030
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 23 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Safe orthopaedics sas
Numéro d'enregistrement national: 89051581000020
Adresse postale: ZA de Montepy
80 Rue de Montepy
Code postal: 69210
Commune postale: Fleurieux-sur -l'arbresle
Courrier électronique: service-marches@safeorthopaedics.com📧
Téléphone: 0481098701📞
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0031
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0032
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0033
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5 000 000 EUR 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0034
Valeur totale du contrat/lot: 42 594 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Europrisme medical rd
Numéro d'enregistrement national: 49508295000025
Adresse postale: 2-3 Rempart Monseigneur Freppel
Code postal: 67210
Commune postale: Obernai
Région: Bas-Rhin🏙️
Courrier électronique: contact@europrisme-medical.com📧
Téléphone: 0388211921📞
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0035
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 640 000 EUR 💰
“L'accord-cadre est un Accord Cadre mono-attributaires à bons de commande en mode dit "intermédiaire" et comportent un maximum sur toute leur durée...”
L'accord-cadre est un Accord Cadre mono-attributaires à bons de commande en mode dit "intermédiaire" et comportent un maximum sur toute leur durée théorique, soit 40 mois. Ces maximums sont indiqués dans les rubriques « valeur maximale de l'accord-cadre» qui ont été utilisées à cette fin. Le marché objet du présent avis d'attribution est consultable sur demande écrite adressée à GIP Resah Centrale d'achat - 47 rue de Charonne - 75011 Paris. Sur la base de cette demande, une copie du contrat, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur.
Concernant le lot 16, l'accord cadre est attribué au groupement composé des sociétés: EUROPRISME et ELIAMM
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Source: OJS 2025/S 144-497032 (2025-07-28)