Avis de marché (2025-08-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'étiquettes adhésives (planche et rouleaux) et de ruban de transfert thermique
Numéro de référence: 2025E131_2025E136
Brève description:
“Fourniture d'étiquettes adhésives (planche et rouleaux) et de ruban de transfert thermique”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Étiquettes📦
Valeur estimée hors TVA: 650 000 EUR 💰
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅ Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“LOT 1 ETIQUETTES ET RUBANS DIVERS”
Informations complémentaires:
“Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixé pour chacun des lots en application des articles L.2125-1 et R.2162-1 et suivants du...”
Informations complémentaires
Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixé pour chacun des lots en application des articles L.2125-1 et R.2162-1 et suivants du Code de la Commande publique avec un maximum annuel de 180 000€ HT. Le montant estimatif lui est bien sur la durée totale du contrat. Le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Le contrat peut être reconduit tacitement 3 fois, par périodes successives de 1 an. Ainsi la durée maximale du contrat, toutes reconductions effectuées ne pourra excéder 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée par le pouvoir adjudicateur si aucune décision écrite contraire n’est prise au moins 4 mois avant l’échéance de la période de validité en cours. Le titulaire ne peut pas s’opposer à la reconduction du contrat. En cas d’atteinte du montant maximum, l’accord-cadre est reconduit de manière anticipée à compter de la date de notification au titulaire du bon de commande provoquant ce dépassement. Des échantillons seront demandés pour pouvoir réaliser des tests. Les étiquettes qui n'auront pas été testées seront analysées en se basant sur les fiches techniques.
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Lieu d'exécution: Isère🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des clauses de réexamen sont prévues au CCAP.” Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur technique détaillée dans le CADRE DE REPONSE TECHNIQUE
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critère sociaux et environnementaux
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“LOT 2 ETIQUETTES PLANCHES”
Informations complémentaires:
“Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixé pour chacun des lots en application des articles L.2125-1 et R.2162-1 et suivants du...”
Informations complémentaires
Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixé pour chacun des lots en application des articles L.2125-1 et R.2162-1 et suivants du Code de la Commande publique avec un maximum annuel de 100 000€HT. Le montant estimatif lui est bien sur la durée totale du contrat Le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Le contrat peut être reconduit tacitement 3 fois, par périodes successives de 1 an. Ainsi la durée maximale du contrat, toutes reconductions effectuées ne pourra excéder 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée par le pouvoir adjudicateur si aucune décision écrite contraire n’est prise au moins 4 mois avant l’échéance de la période de validité en cours. Le titulaire ne peut pas s’opposer à la reconduction du contrat. En cas d’atteinte du montant maximum, l’accord-cadre est reconduit de manière anticipée à compter de la date de notification au titulaire du bon de commande provoquant ce dépassement. Des échantillons seront demandés pour pouvoir réaliser des tests. Les étiquettes qui n'auront pas été testées seront analysées en se basant sur les fiches techniques.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“LOT 3 ETIQUETTES LABORATOIRE”
Informations complémentaires:
“Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire qui s’apparente aux « petits lots », il est passé en procédure adaptée conformément aux...”
Informations complémentaires
Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire qui s’apparente aux « petits lots », il est passé en procédure adaptée conformément aux dispositions de l’article R 2123-1 du code de la commande publique avec un maximum annuel de 9 998€HT. Il respecte les deux conditions cumulatives imposées par le Code de la Commande Publique : la valeur totale de la procédure est estimée à 1 360 000 euros HT et la valeur estimative du lot sur la durée du marché doit être inférieur à 80 000 euros HT. Le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Le contrat peut être reconduit tacitement 3 fois, par périodes successives de 1 an. Ainsi la durée maximale du contrat, toutes reconductions effectuées ne pourra excéder 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée par le pouvoir adjudicateur si aucune décision écrite contraire n’est prise au moins 4 mois avant l’échéance de la période de validité en cours. Le titulaire ne peut pas s’opposer à la reconduction du contrat. En cas d’atteinte du montant maximum, l’accord-cadre est reconduit de manière anticipée à compter de la date de notification au titulaire du bon de commande provoquant ce dépassement. Des échantillons seront demandés pour pouvoir réaliser des tests. Les étiquettes qui n'auront pas été testées seront analysées en se basant sur les fiches techniques.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“LOT 4 ETIQUETTES STERILISATION” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“LOT 5 ETIQUETTES BLOC”
Informations complémentaires:
“Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixé pour chacun des lots en application des articles L.2125-1 et R.2162-1 et suivants du...”
Informations complémentaires
Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixé pour chacun des lots en application des articles L.2125-1 et R.2162-1 et suivants du Code de la Commande publique avec un maximum annuel de 40 000€ HT. Le montant estimatif lui est bien sur la durée totale du contrat. Le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Le contrat peut être reconduit tacitement 3 fois, par périodes successives de 1 an. Ainsi la durée maximale du contrat, toutes reconductions effectuées ne pourra excéder 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée par le pouvoir adjudicateur si aucune décision écrite contraire n’est prise au moins 4 mois avant l’échéance de la période de validité en cours. Le titulaire ne peut pas s’opposer à la reconduction du contrat. En cas d’atteinte du montant maximum, l’accord-cadre est reconduit de manière anticipée à compter de la date de notification au titulaire du bon de commande provoquant ce dépassement. Les étiquettes qui n'auront pas été testées seront analysées en se basant sur les fiches techniques.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“LOT 6 ETIQUETTES THERMIQUE TOP” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-01 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévaux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 163-559991 (2025-08-25)
Avis de marché (2025-09-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 650 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-24 11:00:00 📅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Modification de la Date Limite Des Offres (DLRO) au 24/10/2025 à 11h” Autres informations complémentaires
“Modification de la Date Limite Des Offres (DLRO) au 24/10/2025 à 11h”
Source: OJS 2025/S 184-628183 (2025-09-24)