Le marché concerne la fourniture d'équipements électroménagers à usage domestique et professionnel pour les besoins du CCAS de Grenoble. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre comprend 3 lots distincts. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-03-14.
L'appel d'offres a été publié le 2025-02-10.
Avis de marché (2025-02-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'équipements électroménagers domestiques et professionnels
Numéro de référence: 2024FCS0424
Brève description:
“Le marché concerne la fourniture d'équipements électroménagers à usage domestique et professionnel pour les besoins du CCAS de Grenoble.
L'accord-cadre sera...”
Brève description
Le marché concerne la fourniture d'équipements électroménagers à usage domestique et professionnel pour les besoins du CCAS de Grenoble.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
L'accord-cadre comprend 3 lots distincts.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Appareils ménagers électriques📦
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Équipements électroménagers domestiques”
Informations complémentaires:
“Les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires.
Le montant maximum est de 50 000 euro(s) Ht par an”
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-23 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché sera renouvelé à l'issue de la dernière période de reconduction prévue au marché” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Équipements électroménagers professionnels de cuisine”
Informations complémentaires:
“Les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires.
Le montant maximum est de 60 000 euro(s) Ht par an” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Équipements électroménagers professionnels de buanderie”
Produits/services supplémentaires: Lave-linge et sèche-linge📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter du 23/05/2025 ou de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter du 23/05/2025 ou de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 68704C95-F1F9-EBA5-84FE7FA70FFB1DE2
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 68704CAB-9F3D-A8A5-9A59C2FCAF38DCAF
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 030-093728 (2025-02-10)