<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Le lot n°1 " Quincaillerie " porte sur les catégories de fournitures suivantes :- Colles, mastics, joints, résines, mousses polyuréthane et autres produits d'étanchéité - Adhésifs - Peinture, matériel de peinture, traitement du bois (vernis, lasures) - Quincaillerie de levage - Quincaillerie d'ameublement - Articles divers de droguerie : colliers de serrage, matériel de marquage, matériel d'emballage et de protection (bâches), tuyaux d'arrosage, brocs, entonnoirs et jerricans. Le lot n°2 " produits de maintenance industrielle " porte sur les catégories de fournitures suivantes : - Produits de nettoyage : dégraissants industriels, solvants, décapants, dérouillants, dépoussiérants - Produits d'entretien et de traitement : lubrifiants (graisses, huiles), dégrippants, antigels, détartrants, diluants et dissolvants, émulsionnants, galvanisants, adoucisseurs d'eau, produits anticorrosion - Produits de sécurité : absorbants, déneigeants, déverglaçants <br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-06-02.
L'appel d'offres a été publié le 2025-04-23.
Avis de marché (2025-04-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'articles de quincaillerie et de produits de maintenance industrielle
Numéro de référence: 2025-FCS-0011
Brève description:
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Le lot n°1 " Quincaillerie " porte sur les catégories de fournitures suivantes :- Colles, mastics, joints, résines, mousses polyuréthane et autres produits d'étanchéité
- Adhésifs
- Peinture, matériel de peinture, traitement du bois (vernis, lasures)
- Quincaillerie de levage
- Quincaillerie d'ameublement
- Articles divers de droguerie : colliers de serrage, matériel de marquage, matériel d'emballage et de protection (bâches), tuyaux d'arrosage, brocs, entonnoirs et jerricans.
Le lot n°2 " produits de maintenance industrielle " porte sur les catégories de fournitures suivantes :
- Produits de nettoyage : dégraissants industriels, solvants, décapants, dérouillants, dépoussiérants
- Produits d'entretien et de traitement : lubrifiants (graisses, huiles), dégrippants, antigels, détartrants, diluants et dissolvants, émulsionnants, galvanisants, adoucisseurs d'eau, produits anticorrosion
- Produits de sécurité : absorbants, déneigeants, déverglaçants
<br/>
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Le lot n°1 " Quincaillerie " porte sur les catégories de fournitures suivantes :- Colles, mastics, joints, résines, mousses polyuréthane et autres produits d'étanchéité
- Adhésifs
- Peinture, matériel de peinture, traitement du bois (vernis, lasures)
- Quincaillerie de levage
- Quincaillerie d'ameublement
- Articles divers de droguerie : colliers de serrage, matériel de marquage, matériel d'emballage et de protection (bâches), tuyaux d'arrosage, brocs, entonnoirs et jerricans.
Le lot n°2 " produits de maintenance industrielle " porte sur les catégories de fournitures suivantes :
- Produits de nettoyage : dégraissants industriels, solvants, décapants, dérouillants, dépoussiérants
- Produits d'entretien et de traitement : lubrifiants (graisses, huiles), dégrippants, antigels, détartrants, diluants et dissolvants, émulsionnants, galvanisants, adoucisseurs d'eau, produits anticorrosion
- Produits de sécurité : absorbants, déneigeants, déverglaçants
<br/>
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Quincaillerie📦
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
- Colles, mastics, joints, résines, mousses polyuréthane et autres produits d'étanchéité
- Adhésifs
- Peinture, matériel de peinture, traitement du bois (vernis, lasures)
- Quincaillerie de levage
- Quincaillerie d'ameublement
- Articles divers de droguerie : colliers de serrage, matériel de marquage, matériel d'emballage et de protection (bâches), tuyaux d'arrosage, brocs, entonnoirs et jerricans.<br/>
- Colles, mastics, joints, résines, mousses polyuréthane et autres produits d'étanchéité
- Adhésifs
- Peinture, matériel de peinture, traitement du bois (vernis, lasures)
- Quincaillerie de levage
- Quincaillerie d'ameublement
- Articles divers de droguerie : colliers de serrage, matériel de marquage, matériel d'emballage et de protection (bâches), tuyaux d'arrosage, brocs, entonnoirs et jerricans.<br/>
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie📦
Adresse postale: Bordeaux Métropole
Code postal: 33000
Ville: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde
🏙️
Durée de l'accord: 12 mois Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Fourniture de produits de maintenance industrielle
Description du marché:
- Produits de nettoyage : dégraissants industriels, solvants, décapants, dérouillants, dépoussiérants
- Produits d'entretien et de traitement : lubrifiants (graisses, huiles), dégrippants, antigels, détartrants, diluants et dissolvants, émulsionnants, galvanisants, adoucisseurs d'eau, produits anticorrosion
- Produits de sécurité : absorbants, déneigeants, déverglaçants<br/>
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-02 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bordeaux
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10 mois Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-03 12:00:00 📅
Lieu: Bordeaux
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Liste et brève description des critères de sélection
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Capacité technique et professionnelle
Références sur des services spécifiés : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
Références sur des services spécifiés : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte.
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Liste et brève description des critères de sélection
Références sur des services spécifiés : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
Références sur des services spécifiés : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte.
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: DBCE78E8-BC30-53F0-93D72647EA947803
Adresse postale: Dreets Nouvelle-Aquitaine
Cité administrative, 2 rue Jules Ferry
Code postal: 33090
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr📧
Téléphone: 0554689956📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: DBCE78AA-CC21-3CF4-CA8E8887306528BE
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Téléphone: 0556993800📞
Fax: 0556243903 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
-Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
-Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
-Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
-Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
-Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 081-267516 (2025-04-23)
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-13 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-16 11:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-06-16 11:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 267516-2025
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: DD6EEF4B-0E84-72E7-06AE4F75A4AD4951 Organe de révision DD6EEF3D-9D84-A06B-A4418AB221660C90
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 02/06/2025 à 16h00 au plus tard. Lire 13/06/2025 à 16h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 03/06/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 16/06/2025 à 11h00 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 794f5156-c6c6-4e04-9084-715bdb4cd9fd-01
Source: OJS 2025/S 084-278809 (2025-04-28)