Fourniture d'arbres pour la ville de Maisons-Alfort
Mairie de Maisons-Alfort
Fourniture d'arbres pour la ville de Maisons-Alfort. La consultation est non allotie car les prestations objet du présent marché public fondé sur un accord-cadre ne sont pas distinctes. L'accord-cadre est à bons de commande et multi attributaires. Le nombre d'attributaires est fixé à 3 maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'arbres pour la ville de Maisons-Alfort
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Arbres 📦
Description
Description du marché:
Code postal: 94700
Ville: Maisons-Alfort
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-23 📅
Date de fin: 2030-02-22 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Maisons-Alfort
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 118 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 94700
Commune postale: Maisons-alfort
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ville@maisons-alfort.fr 📧
Téléphone: 0143967700 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_bhwyHxVeJa 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_79VdSjRBv0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 207-710034 (2025-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'arbres pour la ville de Maisons-Alfort
Brève description:
Fourniture d'arbres pour la ville de Maisons-Alfort.
La consultation est non allotie car les prestations objet du présent marché public fondé sur un accord-cadre ne sont pas distinctes.
L'accord-cadre est à bons de commande et multi attributaires.
Le nombre d'attributaires est fixé à 3 maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
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Produits/services: Arbres 📦
Description
Description du marché:
Fourniture d'arbres pour la ville de Maisons-Alfort.
La consultation est non allotie car les prestations objet du présent marché public fondé sur un accord-cadre ne sont pas distinctes.
L'accord-cadre est multi attributaires.
Le nombre d'attributaires est fixé à 3 maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
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Ville: Maisons-Alfort
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-23 📅
Date de fin: 2030-02-22 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Maisons-Alfort
Numéro d'enregistrement national:
21940046200012
Adresse postale: 118 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 94700
Commune postale: Maisons-alfort
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ville@maisons-alfort.fr 📧
Téléphone: 0143967700 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_bhwyHxVeJa 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_79VdSjRBv0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
177 707 049 00017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 207-710034 (2025-10-27)
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