Avis de marché (2025-07-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'appareils de voie de gros entretien des voies de tramway 2026-2027
Numéro de référence: 2025-FCS-DACP-0219
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations débuteront à compter de la notification au titulaire”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Rails de tramway📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“01 NORD”
Produits/services supplémentaires: Rails de tramway📦
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction ferroviaire et fournitures📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-07 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“02 SUD” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-22 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-22 15:15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme imposée par l'entité adjudicatrice”
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Délai global de paiement : 30 jours à compter de la date de réception des des demandes de paiement.
Les prestations seront financées par le budget propre du...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Délai global de paiement : 30 jours à compter de la date de réception des des demandes de paiement.
Les prestations seront financées par le budget propre du Smmag.
Caractéristiques des prix : unitaires. Les prix sont révisables.
Versement d'une avance prévue, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
“La date de notification est donnée à titre indicatif” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 52A854AD-D17C-1C84-6C45BF904C849689
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 52A854D7-BC7B-C5B9-7FAA2C9543E2359F
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 130-451542 (2025-07-09)
Avis de marché (2025-07-15) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-27 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-27 15:15:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 8D34DA4F-FD48-4264-C59EEC097435861C
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 8D34DA60-C0E9-23B4-E6EAC29EBCA00532
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 22/08/2025 à 15h00 au plus tard. Lire 27/08/2025 à 15h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 22/08/2025 à 15h15 au plus tard. Lire 27/08/2025 à 15h15 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 134-464599 (2025-07-15)