FOURNITURE D'ALIMENTS POUR BOVINS ET OVINS - LE PIN
INRAE - Centre Bretagne Normandie
FOURNITURE D'ALIMENTS POUR BOVINS ET OVINS - LE PIN
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Basse-Normandie › Orne
- • Bretagne › Ille-et-Vilaine
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'aliments pour bovins et ovins - le pin
Numéro de référence:
Brève description: FOURNITURE D'ALIMENTS POUR BOVINS ET OVINS - LE PIN
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Aliments pour animaux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: FOURNITURE D'ALIMENTS POUR BOVINS ET OVINS - LE PIN LOT 1 : ALIMENTS COMPOSES
Description du marché: FOURNITURE D'ALIMENTS POUR BOVINS ET OVINS - LE PIN LOT 1 : ALIMENTS COMPOSES
Informations complémentaires:
Adresse postale: Borculo Exmes
Code postal: 61310
Ville: Gouffern en auge
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Orne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Date de fin: 2029-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: FOURNITURE D'ALIMENTS POUR BOVINS ET OVINS - LE PIN LOT 2 : ALIMENTS SIMPLES
Description du marché: FOURNITURE D'ALIMENTS POUR BOVINS ET OVINS - LE PIN LOT 2 : ALIMENTS SIMPLES
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: FOURNITURE D'ALIMENTS POUR BOVINS ET OVINS - LE PIN LOT 3 : COMPLEMENTS VITAMINIQUES MINERAUX
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Ville: Gouffern en Auge
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: INRAE - Centre BRETAGNE NORMANDIE
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 66 rue de la motte BP 35327
Code postal: 35653
Commune postale: Le rheu cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: david.chasserieau@inrae.fr 📧
Téléphone: 0223485263 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 056-181752 (2025-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'aliments pour bovins et ovins - le pin
Numéro de référence:
INRAE-2025-BN-04
Brève description: FOURNITURE D'ALIMENTS POUR BOVINS ET OVINS - LE PIN
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Aliments pour animaux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: FOURNITURE D'ALIMENTS POUR BOVINS ET OVINS - LE PIN LOT 1 : ALIMENTS COMPOSES
Description du marché: FOURNITURE D'ALIMENTS POUR BOVINS ET OVINS - LE PIN LOT 1 : ALIMENTS COMPOSES
Informations complémentaires:
Le montant maximum de commandes par période annuelle est de 100.000,00 Euros HT.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale du 1er juillet 2025 (ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure) jusqu'au 30 juin 2026.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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Code postal: 61310
Ville: Gouffern en auge
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Orne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Date de fin: 2029-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: FOURNITURE D'ALIMENTS POUR BOVINS ET OVINS - LE PIN LOT 2 : ALIMENTS SIMPLES
Description du marché: FOURNITURE D'ALIMENTS POUR BOVINS ET OVINS - LE PIN LOT 2 : ALIMENTS SIMPLES
Informations complémentaires:
Le montant maximum de commandes par période annuelle est de 65.000,00 Euros HT.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale du 1er juillet 2025 (ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure) jusqu'au 30 juin 2026.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: FOURNITURE D'ALIMENTS POUR BOVINS ET OVINS - LE PIN LOT 3 : COMPLEMENTS VITAMINIQUES MINERAUX
Description du marché:
FOURNITURE D'ALIMENTS POUR BOVINS ET OVINS - LE PIN LOT 3 : COMPLEMENTS VITAMINIQUES MINERAUX
Informations complémentaires:
Le montant maximum de commandes par période annuelle est de 30.000,00 Euros HT.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale du 1er juillet 2025 (ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure) jusqu'au 30 juin 2026.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Les sous-critères de choix du critère "valeur technique" sont mentionnés dans le règlement de la consultation.
Adresse postale: INRAE Unité expérimentale du Pin -
Domaine de Borculo Exmes
Ville: Gouffern en Auge
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: INRAE - Centre BRETAGNE NORMANDIE
Numéro d'enregistrement national:
18007003900276
Adresse postale: 66 rue de la motte BP 35327
Code postal: 35653
Commune postale: Le rheu cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: david.chasserieau@inrae.fr 📧
Téléphone: 0223485263 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
17350005900014
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Pour information, la mise à la signature du marché est suspendue pendant un délai de 11 jours à compter de l'envoi de la présente par voie électronique.
Les recours sont à adresser au Tribunal Administratif de Rennes - 3 Contour de la Motte - 35044 Rennes Cedex ou par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 056-181752 (2025-03-19)
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