Fourniture administrative de bureau pour les services du Département du Gard
Conseil départemental du Gard
Accord-cadre avec montant annuel minimum et maximum exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le présent accord cadre porte sur l'acquisition et la livraison de fournitures de bureau, de tampons encreurs personnalisables et d'enveloppes et de pochettes standards pour les services du Département du Gard (3 lots)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE CEPAP LA COURONNE
- • FIDUCIAL BUREAUTIQUE S.A.S
- • LYRECO FRANCE S.A.S
- • Effaceurs › Produits d'encrage › Tampons encreurs
- • Enveloppes, cartes-lettres et cartes postales non illustrées › Enveloppes
- • Languedoc-Roussillon › Gard
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-15 | Avis de marché |
| 2025-11-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture administrative de bureau pour les services du Département du Gard
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fournitures de bureau
Valeur estimée hors TVA: 248 000 EUR 💰
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Nîmes
Code postal: 30000
Ville: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-05 📅
Date de fin: 2027-01-05 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Une nouvelle consultation sera engagée avec le terme du contrat
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Tampons encreurs
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Enveloppes
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-20 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-23 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-23 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental du Gard
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LAURENT PERRIGOT Françoise
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0466767676 📞
URL: https://gard.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1648234 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1648234 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 094-316215 (2025-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture administrative de bureau pour les services du Département du Gard
Numéro de référence:
25PAM004
Brève description:
Accord-cadre avec montant annuel minimum et maximum exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le présent accord cadre porte sur l'acquisition et la livraison de fournitures de bureau, de tampons encreurs personnalisables et d'enveloppes et de pochettes standards pour les services du Département du Gard (3 lots)
Afficher plus
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Fournitures de bureau
Valeur estimée hors TVA: 248 000 EUR 💰
Description du marché:
Fournitures de bureau<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 120 000,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Nîmes
Code postal: 30000
Ville: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-05 📅
Date de fin: 2027-01-05 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Une nouvelle consultation sera engagée avec le terme du contrat
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Tampons encreurs
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Description du marché:
Tampons encreurs<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 6 000,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires: Tampons encreurs
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Enveloppes
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Description du marché:
Enveloppes<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 34 000,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires: Enveloppes
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-20 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-23 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-23 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental du Gard
Numéro d'enregistrement national:
71389
Adresse postale: rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LAURENT PERRIGOT Françoise
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0466767676 📞
URL: https://gard.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1648234 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1648234 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Présence de Clauses Sociales Et Environnementales (cf Rc, Ccap).
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat.
La date prévisionnelle de début des prestations est le 05/01/2026.
La date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 05/01/2027.
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons (Cf Rc Art 5.2)
Les estimations concernent toutes périodes confondues
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Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
46D841DE-DE9F-14FC-F1901C5A1D2BAB73
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 094-316215 (2025-05-15)
Avis d'attribution de marché (2025-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 205 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable : Valeur environnementale de l'offre
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Description
Description du marché:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-10-20 📅
Titre: Fournitures de bureau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 205 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Lyreco france s.a.s
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Alphonse Terroir
Code postal: 59584
Commune postale: Marly Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: samuel.lacan@lyreco.com 📧
Téléphone: 0327236400 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Fiducial bureautique s.a.s
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 41 Rue du Capitaine Guynemer
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevoie
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: fos.cofma@fiducial.net 📧
Téléphone: 0141973550 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 45 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Compagnie europeenne de papeterie cepap la couronne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Espace Gutenberg Cs40007
Code postal: 16440
Commune postale: Roullet-Saint-Estephe
Région: Charente 🏙️
Courrier électronique: agence.sudouest@lacouronne.com 📧
Téléphone: 0545243526 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 316215-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 223-766469 (2025-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 205 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Fournitures de bureau
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 120 000,00 Euro(s) H.T
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable : Valeur environnementale de l'offre
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Description
Description du marché:
Tampons encreurs
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 6 000,00 Euro(s) H.T
Enveloppes
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 34 000,00 Euro(s) H.T
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
45225
Date de conclusion du contrat: 2025-10-20 📅
Titre: Fournitures de bureau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 205 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Lyreco france s.a.s
Numéro d'enregistrement national:
1648234-1-1-1
Adresse postale: Rue Alphonse Terroir
Code postal: 59584
Commune postale: Marly Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: samuel.lacan@lyreco.com 📧
Téléphone: 0327236400 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Fiducial bureautique s.a.s
Numéro d'enregistrement national:
1648234-1-2-1
Adresse postale: 41 Rue du Capitaine Guynemer
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevoie
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: fos.cofma@fiducial.net 📧
Téléphone: 0141973550 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 45 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Compagnie europeenne de papeterie cepap la couronne
Numéro d'enregistrement national:
1648234-1-3-1
Adresse postale: Espace Gutenberg Cs40007
Code postal: 16440
Commune postale: Roullet-Saint-Estephe
Région: Charente 🏙️
Courrier électronique: agence.sudouest@lacouronne.com 📧
Téléphone: 0545243526 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 316215-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
DEE485CE-A0DF-BE78-12946B2C28DC145E
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
DEE485EF-9005-6829-E456B5D651FCBC0B
Source: OJS 2025/S 223-766469 (2025-11-18)
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