Formations santé et sécurité au travail des agents de la Région Bourgogne Franche-Comté

Région Bourgogne Franche-Comté

Formations santé et sécurité au travail des agents de la Région Bourgogne Franche-Comté

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-16.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-05-16 Avis de marché
Avis de marché (2025-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Formations santé et sécurité au travail des agents de la Région Bourgogne Franche-Comté
Numéro de référence: 2025-12S01-001
Brève description:
“Formations santé et sécurité au travail des agents de la Région Bourgogne Franche-Comté”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Habilitation électrique
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Description du marché:
“Habilitation électrique”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation 📦
Produits/services supplémentaires: Services de formation spécialisée 📦
Services de formation du personnel 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Autorisation de conduite
Description du marché:
“Autorisation de conduite”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Travail en hauteur
Description du marché:
“Travail en hauteur”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Ergonomie du poste de travail (gestes et postures)
Description du marché:
“Ergonomie du poste de travail (gestes et postures)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Assistant de prévention
Description du marché:
“Assistant de prévention”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Manipulations des extincteurs
Description du marché:
“Manipulations des extincteurs”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Risques liés à l’amiante
Description du marché:
“Risques liés à l’amiante”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Sensibilisation au risque chimique
Description du marché:
“Sensibilisation au risque chimique”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Gestes qui sauvent
Description du marché:
“Gestes qui sauvent”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de formation spécialisée 📦
Services de formation du personnel 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Bourgogne Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national: 20005372600028
Adresse postale: 4 square Castan - CS 51857
Code postal: 25031
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Camille ROBLET
Courrier électronique: camille.roblet@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: +33 380443445 📞
URL: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/680958?orgAcronyme=n5m 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/680958?orgAcronyme=n5m 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 096-324585 (2025-05-16)