Avis de marché (2025-10-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Formation et accompagnement des auteurs soutenus au titre du dispositif régional d'aide à l'écriture de scénario
Numéro de référence: 2500664
Brève description:
“Formation et accompagnement des auteurs soutenus au titre du dispositif régional d'aide à l'écriture de scénario”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle📦 Description
Description du marché:
“Formation et accompagnement des auteurs soutenus au titre du dispositif régional d'aide à l'écriture de scénario”
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-20 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
“La présente consultation est un marché à procédure adaptée en raison de son objet, en application de l'article R2123-1-3° du code de la commande publique.Le...”
La présente consultation est un marché à procédure adaptée en raison de son objet, en application de l'article R2123-1-3° du code de la commande publique.Le présent marché est un accord-cadre. Le présent marché est à prix unitaires, appliqués aux quantités réellement livrées ou exécutées, ces derniers sont commandés par bons de commande. Sans minimum, le marché comprend un montant maximum annuel de 80 000 € TTC. Les quantités sont fixées par les bons de commande émis en exécution du présent marché en fonction des besoins de l’acheteur. Les prix unitaires sont indiqués au bordereau des prix unitaires. La durée de l’accord-cadre est de 1 an à partir de la réception de la notification par le titulaire. Le marché est reconductible 3 fois pour la même durée. La durée de l’accord-cadre ne pourra excéder 4 ans. La reconduction est tacite. La décision de ne pas reconduire devra être notifiée au titulaire au plus tard un mois avant la date anniversaire de notification du marché.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 208-713265 (2025-10-28)
Avis d'attribution de marché (2026-04-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 220 400 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): L’offre économiquement la plus avantageuse est appréciée en fonction des critères avec leur pondération
Critère de qualité (pondération): 100
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026S03824
Date de conclusion du contrat: 2026-04-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 220 400 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Maison du film
Numéro d'enregistrement national: 345280937
Code postal: 75019
Commune postale: PARIS 19
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2026/S 069-243347 (2026-04-08)