Le présent marché est un accord-cadre au sens des articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique. Il s'exécute à bons de commandes dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14. Montant annuel maximum du marché : MAR-25-045 : 90.000 euros HT MAR-25-046: 15.000 euros HT
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-12-12.
L'appel d'offres a été publié le 2025-11-12.
Avis de marché (2025-11-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fabrication de sacs luxe, pochettes, papier cadeau et rubans personnalisés pour les besoins des librairies boutiques du GrandPalaisRmn.
Numéro de référence: MAR-25-045/MAR-25-046
Brève description:
“Le présent marché est un accord-cadre au sens des articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique. Il s'exécute à bons de commandes dans les...”
Brève description
Le présent marché est un accord-cadre au sens des articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique. Il s'exécute à bons de commandes dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14.
Montant annuel maximum du marché :
MAR-25-045 : 90.000 euros HT
MAR-25-046: 15.000 euros HT
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sacs et sachets📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Le présent marché est un accord-cadre au sens des articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique. Il s'exécute à bons de commandes dans les...”
Description du marché
Le présent marché est un accord-cadre au sens des articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique. Il s'exécute à bons de commandes dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14.
Montant annuel maximum du marché :
MAR-25-045 : 90.000 euros HT
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Lieu d'exécution: Paris🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Voir RC” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“AC mono attributaire
Montant annuel maximum du marché :
MAR-25-046 : 15.000 euros HT” Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Description des options:
“oui
- Le GrandPalaisRmn pourra confier au Titulaire, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions de...”
Description des options
oui
- Le GrandPalaisRmn pourra confier au Titulaire, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions de l'article 2122-7 du décret n°2018-1075, la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent accord-cadre. La mise en concurrence du présent accord-cadre tient compte du montant des nouveaux services. La durée pendant laquelle le nouvel accord-cadre pourra être conclu ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du présent Accord-cadre.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 220-755997 (2025-11-12)