Extension de l?EHPAD Les Pommiers de FREVENT et Transformation de la cuisine en cuisine centrale

Centre hospitalier du Ternois

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-07.

Qui ?

• Centre hospitalier du Ternois

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement › Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord
• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-01-07	Avis de marché

Avis de marché (2025-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Extension de l?EHPAD Les Pommiers de FREVENT et Transformation de la cuisine en cuisine centrale
Numéro de référence: 25T210
Brève description:

Extension de l?EHPAD Les Pommiers de FREVENT et Transformation de la cuisine en cuisine centrale

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier 📦
Valeur estimée hors TVA: 6296040.02 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14

1️⃣
Identifiant interne: 25T210
Titre: EXTENSION de l'EHPAD Les Pommiers de FREVENT et Transformation de la cuisine en cuisine centrale
Description du marché:

EXTENSION de l'EHPAD Les Pommiers de FREVENT et Transformation de la cuisine en cuisine centrale

Informations complémentaires:

La durée du contrat et les délais d'exécution figurent au Cahier des Charges Administratives Particulières (art. 5). Le coût des travaux est estimé à 6 296 040,02 Euros HT. Les prestations sont divisées en 14 lots Les candidats des lots 01, 02 ,04, 08, 09, 12 et 14 doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution du contrat. Deux (2) visites sont prévues. Les candidats peuvent faire la visite soit :  Le 16/01/2025 à 14h30 à l'accueil de l'EHPAD Les Pommiers - 22 rue des Longues Haies 62270 FREVENT  Le 28/01/2025 à 14h30 à l'accueil de l'EHPAD Les Pommiers - 22 rue des Longues Haies 62270 FREVENT Toutefois les autres lots sont admis à réaliser une visite facultative en date du : 16/01/2025 à 14h30.

Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-10 📅
Date de fin: 2026-11-10 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 25T211
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

3️⃣
Identifiant interne: 25T212
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

4️⃣
Identifiant interne: 25T213
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

5️⃣
Identifiant interne: 25T214
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

6️⃣
Identifiant interne: 25T215
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

7️⃣
Identifiant interne: 25T216
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

8️⃣
Identifiant interne: 25T217
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

9️⃣
Identifiant interne: 25T218
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 25T219
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 25T200
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 25T221
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 25T222
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 25T223
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres) ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier du Ternois
Numéro d'enregistrement national: 2662092800017
Département: Pas de calais
Adresse postale: 22 rue des Longues Haies
Code postal: 62270
Commune postale: Frevent
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule.marches@gh-artoisternois.fr 📧
Téléphone: 0321211815 📞
URL: https://www.gh-artoisternois.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseGuide 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseGuide 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseGuide 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La description des travaux à exécuter figure au CCTP. Le coût des travaux est estimé à 6 296 040,02 Euros HT. La durée du contrat et les délais d'exécution figurent au Cahier des Charges Administratives Particulières (art. 5). Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. L'opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel du Centre Hospitalier du Ternois. Les candidats des lots 01, 02 ,04, 08, 09, 12 et 14 doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution du contrat. Deux (2) visites sont prévues. Les candidats peuvent faire la visite soit :  Le 16/01/2025 à 14h30 à l'accueil de l'EHPAD Les Pommiers - 22 rue des Longues Haies 62270 FREVENT  Le 28/01/2025 à 14h30 à l'accueil de l'EHPAD Les Pommiers - 22 rue des Longues Haies 62270 FREVENT Toutefois les autres lots sont admis à réaliser une visite facultative en date du : 16/01/2025 à 14h30.

Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies de recours ouvertes aux Candidats sont les suivantes: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 005-008257 (2025-01-07)

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