L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La présente consultation concerne : - des prestations P1 : fourniture d'énergie (P1) - des prestations P2 P3 : maintenance préventive et corrective des équipements - des prestations P3 : gros entretien (P3GE) et renouvellement programmé (P3R) - des prestations travaux de certains équipements La consultation concerne les sites suivants : - Montpellier Alco 1 et Alco 2 - Montpellier Maison du Tourisme - Montpellier Petit Alco - Montpellier Mas d'Alco - Montpellier Lifar Alco 3 - Montpellier Pierres Vives Archives - Montpellier Pierres Vives Crol - Montpellier Pierres vives Maison des Sports
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-04-29.
L'appel d'offres a été publié le 2025-03-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-03-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Exploitation et maintenance du chauffage, ventilation, climatisation et multitechnique des Grands Sites du Conseil Départemental de l'Hérault
Numéro de référence: 25CBD01
Brève description:
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
La présente consultation concerne :
- des prestations P1 : fourniture d'énergie (P1)
- des prestations P2 P3 : maintenance préventive et corrective des équipements
- des prestations P3 : gros entretien (P3GE) et renouvellement programmé (P3R)
- des prestations travaux de certains équipements
La consultation concerne les sites suivants :
- Montpellier Alco 1 et Alco 2
- Montpellier Maison du Tourisme
- Montpellier Petit Alco
- Montpellier Mas d'Alco
- Montpellier Lifar Alco 3
- Montpellier Pierres Vives Archives
- Montpellier Pierres Vives Crol
- Montpellier Pierres vives Maison des Sports
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
La présente consultation concerne :
- des prestations P1 : fourniture d'énergie (P1)
- des prestations P2 P3 : maintenance préventive et corrective des équipements
- des prestations P3 : gros entretien (P3GE) et renouvellement programmé (P3R)
- des prestations travaux de certains équipements
La consultation concerne les sites suivants :
- Montpellier Alco 1 et Alco 2
- Montpellier Maison du Tourisme
- Montpellier Petit Alco
- Montpellier Mas d'Alco
- Montpellier Lifar Alco 3
- Montpellier Pierres Vives Archives
- Montpellier Pierres Vives Crol
- Montpellier Pierres vives Maison des Sports
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments📦
Valeur estimée hors TVA: 6 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Exploitation des installations CVC, plomberie et cuisine
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Exploitation des installations CVC, plomberie et cuisine<br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 3 000 000,00 Euro(s) H.T
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 5 ans.
Pour la partie « marché ordinaire », l'exécution des prestations débute à compter du 01/08/2025 (lendemain de l'expiration du marché en cours), le cas échéant à la date de notification si elle est postérieure et sans excéder le 31/07/2030.
Pour la partie « accord-cadre à bons de commande », l'accord-cadre est conclu à compter du 01/08/205 ou à la date de notification si elle est postérieure et sans excéder le 31/07/2030. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.
Le montant maximum Ht pour la partie accord cadre à bdc du lot 1 est : 3 000 000,00 euro(s)
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 5 ans.
Pour la partie « marché ordinaire », l'exécution des prestations débute à compter du 01/08/2025 (lendemain de l'expiration du marché en cours), le cas échéant à la date de notification si elle est postérieure et sans excéder le 31/07/2030.
Pour la partie « accord-cadre à bons de commande », l'accord-cadre est conclu à compter du 01/08/205 ou à la date de notification si elle est postérieure et sans excéder le 31/07/2030. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.
Le montant maximum Ht pour la partie accord cadre à bdc du lot 1 est : 3 000 000,00 euro(s)
Produits/services supplémentaires: Équipement de chauffage📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Commune De
Code postal: 34000
Ville: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault
🏙️
Durée de l'accord: 60 mois Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Maintenance électrique, électromécanique, lutte contre incendie, SSI<br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 2 500 000,00 Euro(s) H.T
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 5 ans.
Pour la partie « marché ordinaire », l'exécution des prestations débute à compter du 01/08/2025 (lendemain de l'expiration du marché en cours), le cas échéant à la date de notification si elle est postérieure et sans excéder le 31/07/2030.
Pour la partie « accord-cadre à bons de commande », l'accord-cadre est conclu à compter du 01/08/205 ou à la date de notification si elle est postérieure et sans excéder le 31/07/2030. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.
Le montant maximum Ht pour la partie accord cadre à bdc du lot 2 est : 2 500 000,00 euro(s)
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 5 ans.
Pour la partie « marché ordinaire », l'exécution des prestations débute à compter du 01/08/2025 (lendemain de l'expiration du marché en cours), le cas échéant à la date de notification si elle est postérieure et sans excéder le 31/07/2030.
Pour la partie « accord-cadre à bons de commande », l'accord-cadre est conclu à compter du 01/08/205 ou à la date de notification si elle est postérieure et sans excéder le 31/07/2030. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.
Le montant maximum Ht pour la partie accord cadre à bdc du lot 2 est : 2 500 000,00 euro(s)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅ Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
S'agissant d'un marché d'exploitation de chauffage, (L.241-3 du Code de l'énergie), certaines prestations prennent en compte des durées d'amortissement, permettant de garantir l'efficacité de la gestion des installations sur le long terme sur notamment matériels importants de chauffage ou rafraichissement (chaudière, Pac, groupe froid, Cta, pompes, réseau de distribution, …)
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans
S'agissant d'un marché d'exploitation de chauffage, (L.241-3 du Code de l'énergie), certaines prestations prennent en compte des durées d'amortissement, permettant de garantir l'efficacité de la gestion des installations sur le long terme sur notamment matériels importants de chauffage ou rafraichissement (chaudière, Pac, groupe froid, Cta, pompes, réseau de distribution, …)
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-04-30 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (Dc1, Dume ou forme libre) ;
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Capacité technique et professionnelle
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années ;
Lot 01 Qualibat 5274 : Exploitation d'installation de chauffage et de rafraîchissement avec garantie totale dans tout type de bâtiment supérieure à 1000 m2.
Lot 01 Qualibat 5333 : Entretien et maintenance : maintenance des réseaux aérauliques
Lot 01 Qualibat 5422 : Entretien et maintenance de conduits de cheminées : ramonage en habitat collectif et tertiaire
Lot 01 Qualibat 5143 : Entretien et maintenance : maintenance d'installation solaire thermique
Lot 01 Qualibat 5232 : Installation de pompe à chaleur et groupe froid en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur à 1000 m²
Lot 01 Qualibat 5511 : Gestion Technique Centralisée : Installation de systèmes de Gestion Technique Centralisée
Lot 02 Qualifelec Mie3 : activités de maintenance des installations électriques avec gammes opératoires
Lot 02 Certification Apsad et Nf service I4nf285 : installation et maintenance des extincteurs
Lot 02 Certificat Apsad I7 : service d'installation - Systèmes de Détection d'Incendie et Centralisateurs de Mise en Sécurité Incendie Ou Attestation de formation Technicien de Maintenance et de Travaux en Systèmes de Sécurité Incendie
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années ;
Lot 01 Qualibat 5274 : Exploitation d'installation de chauffage et de rafraîchissement avec garantie totale dans tout type de bâtiment supérieure à 1000 m2.
Lot 01 Qualibat 5333 : Entretien et maintenance : maintenance des réseaux aérauliques
Lot 01 Qualibat 5422 : Entretien et maintenance de conduits de cheminées : ramonage en habitat collectif et tertiaire
Lot 01 Qualibat 5143 : Entretien et maintenance : maintenance d'installation solaire thermique
Lot 01 Qualibat 5232 : Installation de pompe à chaleur et groupe froid en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur à 1000 m²
Lot 01 Qualibat 5511 : Gestion Technique Centralisée : Installation de systèmes de Gestion Technique Centralisée
Lot 02 Qualifelec Mie3 : activités de maintenance des installations électriques avec gammes opératoires
Lot 02 Certification Apsad et Nf service I4nf285 : installation et maintenance des extincteurs
Lot 02 Certificat Apsad I7 : service d'installation - Systèmes de Détection d'Incendie et Centralisateurs de Mise en Sécurité Incendie Ou Attestation de formation Technicien de Maintenance et de Travaux en Systèmes de Sécurité Incendie
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
mainteneur multitechnique et exploitation de chauffage
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.(cf conditions contrats)
Les modalités de variation des prix sont définies par lot.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Marché financé par les ressources propres de la collectivité
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.(cf conditions contrats)
Les modalités de variation des prix sont définies par lot.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Marché financé par les ressources propres de la collectivité
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Une visite sur site est obligatoire.
L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.
Les conditions de visites sont les suivantes pour les deux lots :
- Dates et heure : le 01/04/2025 à 9h00 et le 08/04/2025 à 9h00
Rdv devant la Maison du Tourisme site Alco adresse : 1977, avenue des Moulins Montpellier (confirmer la visite avant par mail)
Représentant du maître d'ouvrage :
- Pour le lot 01 : Maxime Fantino 04.67.67.34.53 mfantino@herault.fr / Pascal Bogé : 04.67.67.80.30 pboge@herault.fr
- Pour le lot 02 : Renaud Gourdin 04.67.67.69.86 rgourdin@herault.fr / Pascal Bogé : 04.67.67.80.30 pboge@herault.fr
Le règlement de la consultation précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. La signature des pièces du marché n'est pas imposée aux candidats au stade de la remise des candidatures ou des
offres. Après attribution du contrat, le marché sera signé entre le Conseil Départemental et l'attributaire. La signature électronique du marché pourra être exigée par l'institution à l'attributaire
les valeurs indiquées sont estimatives
Une visite sur site est obligatoire.
L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.
Les conditions de visites sont les suivantes pour les deux lots :
- Dates et heure : le 01/04/2025 à 9h00 et le 08/04/2025 à 9h00
Rdv devant la Maison du Tourisme site Alco adresse : 1977, avenue des Moulins Montpellier (confirmer la visite avant par mail)
Représentant du maître d'ouvrage :
- Pour le lot 01 : Maxime Fantino 04.67.67.34.53 mfantino@herault.fr / Pascal Bogé : 04.67.67.80.30 pboge@herault.fr
- Pour le lot 02 : Renaud Gourdin 04.67.67.69.86 rgourdin@herault.fr / Pascal Bogé : 04.67.67.80.30 pboge@herault.fr
Le règlement de la consultation précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. La signature des pièces du marché n'est pas imposée aux candidats au stade de la remise des candidatures ou des
offres. Après attribution du contrat, le marché sera signé entre le Conseil Départemental et l'attributaire. La signature électronique du marché pourra être exigée par l'institution à l'attributaire
les valeurs indiquées sont estimatives
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 3F98F5B1-A2C0-9906-9078980F12674EBF
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞
Fax: 0467547410 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 059-191136 (2025-03-21)
Avis d'attribution de marché (2025-07-01) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
La présente consultation concerne :
- des prestations P1 : fourniture d'énergie (P1)
- des prestations P2 P3 : maintenance préventive et corrective des équipements
- des prestations P3 : gros entretien (P3GE) et renouvellement programmé (P3R)
- des prestations travaux de certains équipements
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
La présente consultation concerne :
- des prestations P1 : fourniture d'énergie (P1)
- des prestations P2 P3 : maintenance préventive et corrective des équipements
- des prestations P3 : gros entretien (P3GE) et renouvellement programmé (P3R)
- des prestations travaux de certains équipements
Valeur estimée hors TVA: 6 800 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 5 500 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Exploitation des installations CVC, plomberie et cuisine
Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 3 000 000,00 Euro(s) H.T
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
Maintenance électrique, électromécanique, lutte contre incendie, SSI
Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 2 500 000,00 Euro(s) H.T
Procédure Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-841
Date de conclusion du contrat: 2025-06-30 📅
Titre: Exploitation des installations Cvc, plomberie et cuisine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001 Nom et adresse du contractant
Nom: Dalkia
Numéro d'enregistrement national: 1618989-1-1-1
Adresse postale: 204 Rue Sadi Carnot
Code postal: 59350
Commune postale: Saint-Andre-Lez-Lille
Région: Nord
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao-delz@dalkia.fr📧
Téléphone: 04 34 22 52 00📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002 Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002 Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1618989-1-2-1
Pouvoir adjudicateur Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 191136-2025
Le présent contrat est un accord-cadre « composite ». Il comprend une partie traitée sous la forme d'unmarché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande.
Pour la partie à bons de commande, les montants maximums sont les suivants :
- Lot 1: 3 000 000.00 euro(s) Ht, pour la durée totale du contrat
- Lot 2: 2 500 000.00 euro(s) Ht, pour la durée du contrat
Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit. Correspondant : Conseil Departemental De L'Herault -Dga-Ag Service Commande Publique - Hôtel du Département - Mas d'Alco, 1977 avenue des moulins -34087 Montpellier Cedex 4 -marches-publics@herault.fr
Le présent contrat est un accord-cadre « composite ». Il comprend une partie traitée sous la forme d'unmarché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande.
Pour la partie à bons de commande, les montants maximums sont les suivants :
- Lot 1: 3 000 000.00 euro(s) Ht, pour la durée totale du contrat
- Lot 2: 2 500 000.00 euro(s) Ht, pour la durée du contrat
Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit. Correspondant : Conseil Departemental De L'Herault -Dga-Ag Service Commande Publique - Hôtel du Département - Mas d'Alco, 1977 avenue des moulins -34087 Montpellier Cedex 4 -marches-publics@herault.fr
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: C2053D1B-F0E7-B402-1C89229BCF097025 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: C2053D2A-D7A9-0705-F0AECB9F9A4B8B67
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞
Fax: 0467547410 📠
Source: OJS 2025/S 125-430597 (2025-07-01)