Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Exploitation et maintenance des installations de climatisation, chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation, avec un suivi de ses consommations énergétiques et une clause d'intéressement sur les consommations liées au chauffage des locaux
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-12-15.
L'appel d'offres a été publié le 2025-11-13.
Avis de marché (2025-11-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Exploitation et maintenance des installations thermiques - ecs - ventilation - climatisation
Reference number: 2025024CVCR
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Exploitation et maintenance des...”
Brève description
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Exploitation et maintenance des installations de climatisation, chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation, avec un suivi de ses consommations énergétiques et une clause d'intéressement sur les consommations liées au chauffage des locaux
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Type de contrat: services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“ENTRETIEN/MAINTENANCE CVC GROUPES SCOLAIRES”
Informations complémentaires:
“La durée sera portée à 8 ans en cas de retenue de la Pse 2”
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération📦
Lieu d'exécution: Ariège🏙️
Durée de l'accord: 60 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-02 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“ENTRETIEN/MAINTENANCE CVC BÂTIMENTS COMMUNAUX” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“ENTRETIEN/MAINTENANCE CVC PARC NAUTIQUE NEPTUNIA” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Pôle C CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: E79362BF-F799-B047-A5A02221C39FEB58
Adresse postale: Cité Administrative
Code postal: 33090
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.fr📧
Téléphone: 0554689956📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: E79362AF-9055-1576-3F421C8E7E3C480E
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: E79362CE-066D-95A7-0F3C4CE5A2F8FD68
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 220-757009 (2025-11-13)