Exécution de divers travaux de voirie

Departement du Gers

Le présent appel d'offres concerne la réalisation de travaux de voirie de faible et moyenne importance et de technicité normale sur les routes départementales et divers sites du Département du Gers. La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum par an et par lot d' 1 000 000 euro(s) HT. Le contrat est attribué à plusieurs fournisseurs dans les conditions suivantes : jusqu'à 4 opérateurs économiques maximum par lot. Les prestations sont décomposées en 14 lots. Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 29 octobre 2025 ou de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure. Le contrat est reconductible 3 fois maximum

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-08-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Departement du Gers

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux routiers

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-07-16	Avis de marché
2026-02-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exécution de divers travaux de voirie
Numéro de référence: 20250038
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux routiers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 - Subdivision d'Auch
Valeur estimée hors TVA: 433 000 EUR 💰
Description du marché:

Le présent lot concerne la réalisation de travaux de voirie de faible et moyenne importance et de technicité normale sur les routes départementales et divers sites sur la subdivision d'Auch

Produits/services supplémentaires: Travaux routiers 📦
Adresse postale: Conseil Departemental Du Gers
Code postal: 32000
Ville: Auch
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gers 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-29 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Une procédure sera relancée à la fin de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est reconductible 3 fois maximum. Chaque reconduction a une durée de 12 mois

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 - Subdivision de L'Isle-Jourdain
Description du marché:

Le présent lot concerne la réalisation de travaux de voirie de faible et moyenne importance et de technicité normale sur les routes départementales et divers sites sur la subdivision de L'Isle Jourdain

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3 - Subdivision de Condom
Description du marché:

Le présent lot concerne la réalisation de travaux de voirie de faible et moyenne importance et de technicité normale sur les routes départementales et divers sites sur la subdivision de Condom

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot n°4 - Subdivision d'Eauze
Description du marché:

Le présent lot concerne la réalisation de travaux de voirie de faible et moyenne importance et de technicité normale sur les routes départementales et divers sites sur la subdivision d'Eauze

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot n°5 - Subdivision de Vic-Fezensac
Description du marché:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot n°6 - Subdivision de Fleurance
Description du marché:

Le présent lot concerne la réalisation de travaux de voirie de faible et moyenne importance et de technicité normale sur les routes départementales et divers sites sur la subdivision de Fleurance

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot n°7 - Subdivision de Lectoure
Description du marché:

Le présent lot concerne la réalisation de travaux de voirie de faible et moyenne importance et de technicité normale sur les routes départementales et divers sites sur la subdivision de Lectoure

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Lot n°8 - Subdivision de Mauvezin
Description du marché:

Le présent lot concerne la réalisation de travaux de voirie de faible et moyenne importance et de technicité normale sur les routes départementales et divers sites sur la subdivision de Mauvezin

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Lot n°9 - Subdivision de Lombez
Description du marché:

Le présent lot concerne la réalisation de travaux de voirie de faible et moyenne importance et de technicité normale sur les routes départementales et divers sites sur la subdivision de Lombez

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Lot n°10 - Subdivision de Masseube
Description du marché:

Le présent lot concerne la réalisation de travaux de voirie de faible et moyenne importance et de technicité normale sur les routes départementales et divers sites sur la subdivision de Masseube

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Lot n°11 - Subdivision de Miélan
Description du marché:

Le présent lot concerne la réalisation de travaux de voirie de faible et moyenne importance et de technicité normale sur les routes départementales et divers sites sur la subdivision de Miélan

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Lot n°12 - Subdivision de Montesquiou
Description du marché:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Lot n°13 - Subdivision de Nogaro
Description du marché:

Le présent lot concerne la réalisation de travaux de voirie de faible et moyenne importance et de technicité normale sur les routes départementales et divers sites sur la subdivision de Nogaro

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Lot n°14 - Subdivision de Riscle
Description du marché:

Le présent lot concerne la réalisation de travaux de voirie de faible et moyenne importance et de technicité normale sur les routes départementales et divers sites sur la subdivision de Riscle

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-25 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-26 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-08-26 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement du gers
Numéro d'enregistrement national: 30447
Adresse postale: Direction Déplacements Infrastructures
Hôtel du Département, 81 Route de Pessan
Code postal: 32022
Commune postale: Auch
Région: Gers 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DUPOUY Philippe
Courrier électronique: marches.publics@gers.fr 📧
Téléphone: 0562674278 📞
Fax: 0562674067 📠
URL: http://www.gers.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.gers.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1680383 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1680383 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Conditions de participations : Chiffre d'affaire global : Déclaration concernant le chiffre d'affaire global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration sur l'honneur : Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de concourir mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5, L 2141-7 à L 2141-11 du Code de la Commande Publique et qu'il est en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés; Les documents relatifs au pouvoir d'engager la société : Les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager la société (extrait K bis de moins de six mois et le cas échéant délégation de pouvoir); Lettre de candidature : Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants Redressement judiciaire : Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire Références Travaux : Liste des principaux travaux exécutés (3 dernières années) indiquant le montant, époque, lieu d'exécution et précisant s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour chaque lot, le montant maximum correspond au montant maximum annuel des commandes qui pourront être passées à l'ensemble des titulaires. Pour chaque lot, la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes. Dématérialisation des procédures : Les candidats doivent télécharger le dossier de consultation à l'adresse suivante : http://marches.gers.fr Les candidatures et les offres doivent être transmises obligatoirement par voie électronique à l'adresse suivante : http://marches.gers.fr selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation. La date d'ouverture des offres est prévisionnelle

Informations complémentaires

Conditions de participations :
Chiffre d'affaire global : Déclaration concernant le chiffre d'affaire global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles;
Déclaration sur l'honneur : Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de concourir mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5, L 2141-7 à L 2141-11 du Code de la Commande Publique et qu'il est en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
Les documents relatifs au pouvoir d'engager la société : Les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager la société (extrait K bis de moins de six mois et le cas échéant délégation de pouvoir);
Lettre de candidature : Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants
Redressement judiciaire : Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire
Références Travaux : Liste des principaux travaux exécutés (3 dernières années) indiquant le montant, époque, lieu d'exécution et précisant s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour chaque lot, le montant maximum correspond au montant maximum annuel des commandes qui pourront être passées à l'ensemble des titulaires.
Pour chaque lot, la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes.
Dématérialisation des procédures :
Les candidats doivent télécharger le dossier de consultation à l'adresse suivante : http://marches.gers.fr
Les candidatures et les offres doivent être transmises obligatoirement par voie
électronique à l'adresse suivante : http://marches.gers.fr selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation.
La date d'ouverture des offres est prévisionnelle

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: BF7207BC-A8D0-A77B-0E06E4F78463FBA6
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Villa Noulibos
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 135-466068 (2025-07-16)

Avis d'attribution de marché (2026-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 56 000 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202500381100
Date de conclusion du contrat: 2026-01-22 📅
Titre: Lot n°1 - Subdivision d'Auch
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 56 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 445317.47 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS ROUTIERE DES PYRENEES - Secteur STPAG
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-1-1
Adresse postale: Za De Jamon
Code postal: 32310
Commune postale: Valence-Sur-Baise
Région: Gers 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: stpag@eurovia.com 📧
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 519486.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Sa spie batignolles malet
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-1-2
Adresse postale: 12 Rue Jacques Brel
Code postal: 32000
Commune postale: Auch
Courrier électronique: auch.malet@spiebatignolles.fr 📧
Téléphone: 0562635784 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 524818.9 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS CARRERE (mandataire) - SAS SNAA ACCHINI (cotraitant)
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-1-3
Adresse postale: Rue Empardeilhan
Code postal: 32120
Commune postale: Monfort
Courrier électronique: secretariat@carrere-sas.com 📧
Téléphone: 0562068305 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 421180.22 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas france etablissement gers
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-1-4
Adresse postale: Zi De Fagia
Code postal: 32190
Commune postale: Vic-Fezensac
Courrier électronique: contactagencegers@colas.com 📧
Téléphone: 0562644960 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 338002.9 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Exedra midi-pyrenees
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-2-1
Adresse postale: Rte De Lavaur
Code postal: 31850
Commune postale: Montrabe
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: midi-pyrenees@exedra.fr 📧
Téléphone: 05 62 57 67 77 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 431535.93 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage route grand sud
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-2-2
Adresse postale: 38 Chemin Du Chapitre
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Courrier électronique: be.toulouse.route@eiffage.com 📧
Téléphone: 05 61 19 04 94 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 449993.97 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-2-3
Téléphone: 05 62 28 51 56 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-2-4

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 522862.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Travaux publics de gascogne
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-3-1
Adresse postale: Zi De Pome - Bp 12
Code postal: 32100
Commune postale: Condom
Courrier électronique: contact@travaux-publics-de-gascogne.fr 📧
Téléphone: 0562683215 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 431636.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage route grand sud sud
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-3-2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 448354.97 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-3-3
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-3-4

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant de l’offre: TEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-4-1
Identifiant de l’offre: TEN-0014
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-4-2
Identifiant de l’offre: TEN-0015
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-4-3
Identifiant de l’offre: TEN-0016
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-4-4

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 522462.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0017
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-5-1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 446820.97 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0018
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-5-2
Identifiant de l’offre: TEN-0019
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-5-3
Identifiant de l’offre: TEN-0020
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-5-4

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Identifiant de l’offre: TEN-0021
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-6-1
Identifiant de l’offre: TEN-0022
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-6-2
Identifiant de l’offre: TEN-0023
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-6-3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 445316.97 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0024
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-6-4

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Identifiant de l’offre: TEN-0025
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-7-1
Identifiant de l’offre: TEN-0026
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-7-2
Identifiant de l’offre: TEN-0027
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-7-3
Identifiant de l’offre: TEN-0028
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-7-4

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Identifiant de l’offre: TEN-0029
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-8-1
Identifiant de l’offre: TEN-0030
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-8-2
Adresse postale: 38 Che Du Chapitre
Identifiant de l’offre: TEN-0031
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-8-3
Identifiant de l’offre: TEN-0032
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-8-4

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Identifiant de l’offre: TEN-0033
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-9-1
Identifiant de l’offre: TEN-0034
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-9-2
Identifiant de l’offre: TEN-0035
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-9-3
Identifiant de l’offre: TEN-0036
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-9-4

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Identifiant de l’offre: TEN-0037
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-10-1
Identifiant de l’offre: TEN-0038
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-10-2
Identifiant de l’offre: TEN-0039
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-10-3
Identifiant de l’offre: TEN-0040
Nom: SAS SNAA ACCHINI (mandataire) - SAS CARRERE (cotraitant)
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-10-4
Adresse postale: Zi Du Marmajou
Code postal: 65700
Commune postale: Maubourguet
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
Courrier électronique: contact@acchini-snaa.fr 📧
Téléphone: 0562368812 📞

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Identifiant de l’offre: TEN-0041
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-11-1
Identifiant de l’offre: TEN-0042
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-11-2
Identifiant de l’offre: TEN-0043
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-11-3
Identifiant de l’offre: TEN-0044
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-11-4

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Identifiant de l’offre: TEN-0045
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-12-1
Identifiant de l’offre: TEN-0046
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-12-2
Identifiant de l’offre: TEN-0047
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-12-3
Identifiant de l’offre: TEN-0048
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-12-4

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Identifiant de l’offre: TEN-0049
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-13-1
Identifiant de l’offre: TEN-0050
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-13-2
Identifiant de l’offre: TEN-0051
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-13-3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 421444.72 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0052
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-13-4

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Identifiant de l’offre: TEN-0053
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-14-1
Identifiant de l’offre: TEN-0054
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-14-2
Identifiant de l’offre: TEN-0055
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-14-3
Identifiant de l’offre: TEN-0056
Numéro d'enregistrement national: 1680383-1-14-4

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 466068-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Accords-cadres à bons de commande sans montant minimum avec montant maximum annuel par lot de 1 000 000 euro(s) H.T. conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification avec tacite reconduction pour trois nouvelles périodes d'un an. La rubrique valeur totale du marché correspond au montant maximum des commandes qui pourront être passées à l'ensemble des titulaires pour l'ensemble des lots sur la durée totale de l'accord-cadre (période de reconduction comprise). Pour chaque lot, le montant des accords-cadres correspond à la somme des 5 chantiers représentatifs. Le présent avis vaut publicité de la décision de signer les accords-cadres. Les accords-cadres sont consultables dans les locaux de la collectivité (Direction Routes Mobilité 81 route de Pessan 32000 Auch)

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: F9DF28F9-FB65-1B3F-3701AD419E33E369
Source: OJS 2026/S 030-101157 (2026-02-11)

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