Etude prospective et stratégique n°2025-18 intitulée : Enseignements du conflit russo-ukrainien dans le domaine de l'énergie opérationnelle
Sous-direction de la préfiguration de l'agence ministérielle de gestion
Etude prospective et stratégique n°2025-18 intitulée : Enseignements du conflit russo-ukrainien dans le domaine de l'énergie opérationnelle
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-15 | Avis de marché |
| 2026-02-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etude prospective et stratégique n°2025-18 intitulée : Enseignements du conflit russo-ukrainien dans le domaine de l'énergie opérationnelle
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de défense 📦
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Informations complémentaires:
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 10 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 70 % Cf. règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: Paris
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-17 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sous-direction de la préfiguration de l'agence ministérielle de gestion
Numéro d'enregistrement national:
Département: 75
Code postal: 75509
Commune postale: Paris cedex 15
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sga-sdpamg-bpi.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0900000000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Sous-direction de la préfiguration de l'agence ministérielle de gestion
Numéro d'enregistrement national:
Département: 75
Code postal: 75509
Commune postale: Paris cedex 15
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sga-sdpamg-bpi.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0900000000 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 177-602632 (2025-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etude prospective et stratégique n°2025-18 intitulée : Enseignements du conflit russo-ukrainien dans le domaine de l'énergie opérationnelle
Numéro de référence:
2025_000405_SGA_SDPAMG_BPI
Brève description:
Etude prospective et stratégique n°2025-18 intitulée : Enseignements du conflit russo-ukrainien dans le domaine de l'énergie opérationnelle
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de défense 📦
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2025_000405_SGA_SDPAMG_BPI
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Informations complémentaires:
Le présent marché est un marché simple (ordinaire). Il est composé d'un poste unique.
Code postal: 75509
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 10 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 70 % Cf. règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Ville: Paris
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Marché passé en vertu de l'article R. 2123 1 3 du code de la commande publique sur le fondement de l'annexe 3 du code de la commande publique (avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques), selon une procédure adaptée.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-17 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sous-direction de la préfiguration de l'agence ministérielle de gestion
Numéro d'enregistrement national:
13001651200019
Département: 75
Code postal: 75509
Commune postale: Paris cedex 15
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sga-sdpamg-bpi.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0900000000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le présent marché est un marché simple (ordinaire). Il est composé d'un poste unique.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Sous-direction de la préfiguration de l'agence ministérielle de gestion
Numéro d'enregistrement national:
13001651200019
Département: 75
Code postal: 75509
Commune postale: Paris cedex 15
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sga-sdpamg-bpi.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0900000000 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel (art. L. 551.1 à L. 551.12 du CJA Code de la justice administrative) pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel (art. L. 551.13 à L. 551.23 du CJA) pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R. 551.7 du CJA recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'art. L. 521.1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 177-602632 (2025-09-15)
Avis d'attribution de marché (2026-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 37 820 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-01-08 📅
Titre: Etude prospective et stratégique n° 2025-18 intitulée : Enseignements du conflit russo-ukrainien dans le domaine de l'énergie opérationnelle
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 37 820 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Fondation pour la recherche stratégique (FRS)
Nom et adresse du contractant
Nom: Fondation pour la recherche stratégique (FRS)
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois-perret
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: a.houdayer@frstrategie.org 📧
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Source: OJS 2026/S 026-088138 (2026-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 37 820 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025_000405_SGA_SDPAMG_BPI
Date de conclusion du contrat: 2026-01-08 📅
Titre: Etude prospective et stratégique n° 2025-18 intitulée : Enseignements du conflit russo-ukrainien dans le domaine de l'énergie opérationnelle
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 37 820 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Fondation pour la recherche stratégique (FRS)
Nom et adresse du contractant
Nom: Fondation pour la recherche stratégique (FRS)
Numéro d'enregistrement national:
39409553300060
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois-perret
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: a.houdayer@frstrategie.org 📧
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Source: OJS 2026/S 026-088138 (2026-02-05)
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