Étude Prospective et Stratégique (EPS) n°2025-26 intitulée : « Chine : ruptures technologiques et compétition militaire ».
Sous-direction de la préfiguration de l'agence ministérielle de gestion
Étude Prospective et Stratégique (EPS) n°2025-26 intitulée : « Chine : ruptures technologiques et compétition militaire ».
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Étude Prospective et Stratégique (EPS) n°2025-26 intitulée : « Chine : ruptures technologiques et compétition militaire ».
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de défense 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Le marché a pour objet l'Etude Prospective et Stratégique (EPS) n°2025-26 intitulée : « Chine : ruptures technologiques et compétition militaire ».
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Code postal: 75015
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 70% Cf. Règlement de consultation pour la décomposition des critères et sous-critères
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-21 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf Règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf Règlement de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sous-Direction de la Préfiguration de l'Agence Ministérielle de Gestion
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 60 Boulevard du Général Martin Valin - PC2 CS 21623
Code postal: 75009
Commune postale: Paris cedex 15
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sga-sdpamg-bpi.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0900000000 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 077-255630 (2025-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Étude Prospective et Stratégique (EPS) n°2025-26 intitulée : « Chine : ruptures technologiques et compétition militaire ».
Numéro de référence:
2025_000370_SGA_SDPAMG_BPI
Brève description:
Étude Prospective et Stratégique (EPS) n°2025-26 intitulée : « Chine : ruptures technologiques et compétition militaire ».
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de défense 📦
Description
Identifiant interne:
2025_000370_SGA_SDPAMG_BPI
Titre: Le marché a pour objet l'Etude Prospective et Stratégique (EPS) n°2025-26 intitulée : « Chine : ruptures technologiques et compétition militaire ».
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Le marché a pour objet l'Etude Prospective et Stratégique (EPS) n°2025-26 intitulée : « Chine : ruptures technologiques et compétition militaire ».
Produits/services supplémentaires: Services de défense
📦
Code postal: 75015
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 70% Cf. Règlement de consultation pour la décomposition des critères et sous-critères
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Marché passé sur le fondement de l'article R. 2123-1 3° du code de la commande publique (relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques)
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-21 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf Règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf Règlement de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Les motifs d'exclusion sont indiqués dans les documents de la consultation : le candidat se réfère utilement aux motifs d'exclusion purement nationaux qui sont compris aux articles L.2141-1 à L2141-11 du Code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sous-Direction de la Préfiguration de l'Agence Ministérielle de Gestion
Numéro d'enregistrement national:
13001651200019
Adresse postale: 60 Boulevard du Général Martin Valin - PC2 CS 21623
Code postal: 75009
Commune postale: Paris cedex 15
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sga-sdpamg-bpi.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0900000000 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Marché simple
Budget maximum de l'administration = 40 000 Euros HT
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
177500055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel (art. L. 551-1 à L. 551-12 du CJA "Code de la justice administrative") pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du
marché. Référé contractuel (art L. 551-13 à L. 551-23 du CJA) pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R.551-7 du CJA recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter
de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'art. L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 077-255630 (2025-04-17)
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