Entretien végétation et travaux-gestion des cours d'eau

Syndicat mixte d'aménagement de l'Arve et de ses affluents (SM3A)

Accord cadre pour l'entretien végétation et travaux-gestion des cours d'eau sur le bassin versant de l'Arve

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-02-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-17.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-12-17 Avis de marché
Avis de marché (2025-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien végétation et travaux-gestion des cours d'eau
Brève description:
Accord cadre pour l'entretien végétation et travaux-gestion des cours d'eau sur le bassin versant de l'Arve
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'abattage d'arbres 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Entretien vegetation - arve amont
Description du marché: ENTRETIEN VEGETATION - ARVE AMONT
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: 300 chemin des Prés Moulin
Code postal: 74800
Ville: Saint Pierre En Faucigny
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-26 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
période initiale d'une année renouvelable trois fois maximum par période d'une année
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Entretien vegetation - giffre risse
Description du marché: ENTRETIEN VEGETATION - GIFFRE RISSE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Entretien vegetation - borne et arve median
Description du marché: ENTRETIEN VEGETATION - BORNE ET ARVE MEDIAN
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Entretien vegetation - menoge et arve aval
Description du marché: ENTRETIEN VEGETATION - MENOGE ET ARVE AVAL
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Entretien vegetation - foron chablais genevois
Description du marché: ENTRETIEN VEGETATION - FORON CHABLAIS GENEVOIS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Travaux en cours d'eau - secteur amont
Description du marché: TRAVAUX EN COURS D'EAU - SECTEUR AMONT
Produits/services supplémentaires: Travaux de protection des berges 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Travaux en cours d'eau - secteur aval
Description du marché: TRAVAUX EN COURS D'EAU - SECTEUR AVAL
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Procédure accélérée:
Pour les lots 1 à 5, intervention de gestion des embâcles en cas de crues pour le rétablissement des écoulements
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-05 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-05 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-02-05 18:00:00 📅
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte d'Aménagement de l'Arve et de ses Affluents (SM3A)
Numéro d'enregistrement national: 2518
Adresse postale: 300 chemin des Prés Moulin
Code postal: 74800
Commune postale: Saint Pierre en Faucigny
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FOREL Bruno
Courrier électronique: sm3a@sm3a.com 📧
Téléphone: 0450256014 📞
Fax: 0450256730 📠
URL: http://www.mp74.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=74199 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=74199 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: B5E198E5-0D5C-806A-79AAC11F8AE8D566
Adresse postale: 2 place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: B5E198F3-0589-55EF-804A7F512E6E618F
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 244-844765 (2025-12-17)