ENTRETIEN, REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DE VEHICULES VISANT A MAINTENIR OPERATIONNEL LE PARC DE VEHICULES DU SDIS 30 en 32 lots

SDIS du Gard (30)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-23.

Qui ?

• SDIS du Gard (30)

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation de voitures › Services de réparation de carrosseries de véhicules
• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Ile-de-France › Paris
• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-10-23	Avis de marché

Avis de marché (2025-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ENTRETIEN, REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DE VEHICULES VISANT A MAINTENIR OPERATIONNEL LE PARC DE VEHICULES DU SDIS 30 en 32 lots
Numéro de référence: PPP1VX-152/5243/25F92 A 123
Brève description:

ENTRETIEN, REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DE VEHICULES VISANT A MAINTENIR OPERATIONNEL LE PARC DE VEHICULES DU SDIS 30 en 32 lots

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 32

1️⃣
Identifiant interne: 25F92_1
Titre: Entretien, reparation et fourniture de pieces detachees des echelles aeriennes equipees camiva et magirus
Description du marché:

ENTRETIEN, REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DES ECHELLES AERIENNES EQUIPEES CAMIVA ET MAGIRUS

Produits/services supplémentaires:

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Services de réparation de carrosseries de véhicules 📦

Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦

Site principal ou lieu d'exécution: GFST
Adresse postale: 982 avenue Joliot Curie
Code postal: 30932
Ville: Nîmes cedex 9
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le lot 1 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 25F93_2
Titre: Entretien, reparation, et fourniture de pieces detachees des echelles aerinnes equipees riffaud
Description du marché:

ENTRETIEN, REPARATION, ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DES ECHELLES AERINNES EQUIPEES RIFFAUD

Autres informations sur le renouvellement:

Le lot 2 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 25F94_3
Titre: Entretien, reparation, et fourniture de pieces detachees des bras elevateursequites bronto
Description du marché:

ENTRETIEN, REPARATION, ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DES BRAS ELEVATEURSEQUITES BRONTO

Autres informations sur le renouvellement:

Le lot 3 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 25F95_4
Titre: Entretien, reparation et pieces detachees des echelles aeriennes equipees metz
Description du marché: ENTRETIEN, REPARATION ET PIECES DETACHEES DES ECHELLES AERIENNES EQUIPEES METZ
Autres informations sur le renouvellement:

Le lot 4 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 25F96_5
Titre: Reparation et fourniture de pieces detachees des vehicules incendies et secours equipes camiva
Description du marché:

REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DES VEHICULES INCENDIES ET SECOURS EQUIPES CAMIVA

Autres informations sur le renouvellement:

Le lot 5 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 25F97_6
Titre: Reparation et fourniture de pieces detachees des vehicules incendies et secours equipes gifa
Description du marché:

REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DES VEHICULES INCENDIES ET SECOURS EQUIPES GIFA

Autres informations sur le renouvellement:

Le lot 6 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 25F98_7
Titre: Reparation et fourniture de pieces detachees des vehicules incendies et secours equipes gimaex
Description du marché:

REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DES VEHICULES INCENDIES ET SECOURS EQUIPES GIMAEX

Autres informations sur le renouvellement:

Le lot 7 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 25F99_8
Titre: Reparation et fourniture de pieces detachees des vehicules incendies et secours equipes sides
Description du marché:

REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DES VEHICULES INCENDIES ET SECOURS EQUIPES SIDES

Autres informations sur le renouvellement:

Le lot 8 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 25F100_9
Titre: Reparation et fourniture de pieces detachees des vehicules incendies et secours equipes gallin - desautel
Description du marché:

REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DES VEHICULES INCENDIES ET SECOURS EQUIPES GALLIN - DESAUTEL

Autres informations sur le renouvellement:

Le lot 9 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 25F101_10
Titre: Reparation et fourniture de pieces detachees des vehicules incendies et secours equipes artieres
Description du marché:

REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DES VEHICULES INCENDIES ET SECOURS EQUIPES ARTIERES

Autres informations sur le renouvellement:

Le lot 10 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 25F102_11
Titre: REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTAC INFERIEUR OU EGAL A 4.5 TONNES POUR LES CENTRES DE SECOURS D'ALES, BAGARD, LA GRAND COMBE ET GROUPEMENT CEVENNES-AIGOUAL
Description du marché:

REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTAC INFERIEUR OU EGAL A 4.5 TONNES POUR LES CENTRES DE SECOURS D'ALES, BAGARD, LA GRAND COMBE ET GROUPEMENT CEVENNES-AIGOUAL

Autres informations sur le renouvellement:

Le lot 11 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 25F103_12
Titre: REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTAC INFERIEUR OU EGAL A 4.5 TONNES POUR LES CENTRES DE SECOURS DE BESSEGES, GENOLHAC ET SAINT AMBROIX
Description du marché:

REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTAC INFERIEUR OU EGAL A 4.5 TONNES POUR LES CENTRES DE SECOURS DE BESSEGES, GENOLHAC ET SAINT AMBROIX

Autres informations sur le renouvellement:

Le lot 12 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 25F104_13
Titre: REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTAC INFERIEUR OU EGAL A 4.5 TONNES POUR LES CENTRES DE SECOURS DE LEDIGNAN, SAINT JEAN DU GARD, QUISSAC, SAINT HYPPOLITE DU FORT
Description du marché:

REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTAC INFERIEUR OU EGAL A 4.5 TONNES POUR LES CENTRES DE SECOURS DE LEDIGNAN, SAINT JEAN DU GARD, QUISSAC, SAINT HYPPOLITE DU FORT

Autres informations sur le renouvellement:

Le lot 13 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 25F105_14
Titre: REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTAC INFERIEUR OU EGAL A 4.5 TONNES POUR LES CENTRES DE SECOURS DU VIGAN, L'AIGOUAL (SITUE A CAMPRIEU ET LANUEJOLS), SUMENE
Description du marché:

REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTAC INFERIEUR OU EGAL A 4.5 TONNES POUR LES CENTRES DE SECOURS DU VIGAN, L'AIGOUAL (SITUE A CAMPRIEU ET LANUEJOLS), SUMENE

Autres informations sur le renouvellement:

Le lot 14 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 25F106_15
Titre: REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTAC INF OU EGAL A 4.5 T CENTRES DE NIMES,ST GENIES,SOMMIERES,VAUVERT,TERRE DE CAMARGUE,ST GILLES,VERGEZE,UZES,BEAUCAIRE,FOURNES,NSC,DCT,FORMATION,GPT GAR-CAM
Description du marché:

REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTAC INF OU EGAL A 4.5 T CENTRES DE NIMES,ST GENIES,SOMMIERES,VAUVERT,TERRE DE CAMARGUE,ST GILLES,VERGEZE,UZES,BEAUCAIRE,FOURNES,NSC,DCT,FORMATION,GPT GAR-CAM

Autres informations sur le renouvellement:

Le lot 15 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 25F107_16
Titre: REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTAC INF OU EGAL A 4.5 T POUR LES CENTRES DE BAGNOLS/CEZE, PONT ST ESPRIT, VILLENEUVE LES AVIGNON, LES ANGLES, ROQUEMAURES, CORNILLON ET GPT VALLEE DU RHONE
Description du marché:

REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTAC INF OU EGAL A 4.5 T POUR LES CENTRES DE BAGNOLS/CEZE, PONT ST ESPRIT, VILLENEUVE LES AVIGNON, LES ANGLES, ROQUEMAURES, CORNILLON ET GPT VALLEE DU RHONE

Autres informations sur le renouvellement:

Le lot 16 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 25F108_17
Titre: REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTAC INFERIEUR OU EGAL A 4.5 TONNES POUR LES CENTRES DE SECOURS DE BARJAC, MEJANNES LE CLAP
Description du marché:

REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTAC INFERIEUR OU EGAL A 4.5 TONNES POUR LES CENTRES DE SECOURS DE BARJAC, MEJANNES LE CLAP

Autres informations sur le renouvellement:

Le lot 17 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 25F109_18
Titre: REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTACS SUPERIEUR A 4.5 TONNES DE MARQUE RENAULT
Description du marché:

REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTACS SUPERIEUR A 4.5 TONNES DE MARQUE RENAULT

Autres informations sur le renouvellement:

Le lot 18 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 25F110_19
Titre: REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTACS SUPERIEUR A 4.5 TONNES DE MARQUE MAN
Description du marché:

REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTACS SUPERIEUR A 4.5 TONNES DE MARQUE MAN

Autres informations sur le renouvellement:

Le lot 19 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 25F111_20
Titre: REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTACS SUPERIEUR A 4.5 TONNES DE MARQUE MERCEDES
Description du marché:

REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTACS SUPERIEUR A 4.5 TONNES DE MARQUE MERCEDES

Autres informations sur le renouvellement:

Le lot 20 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 25F112_21
Titre: REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTACS SUPERIEUR A 4.5 TONNES DE MARQUE IVECO
Description du marché:

REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTACS SUPERIEUR A 4.5 TONNES DE MARQUE IVECO

Autres informations sur le renouvellement:

Le lot 21 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 25F113_22
Titre: REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTACS SUPERIEUR A 4.5 TONNES DE MARQUE SCANIA
Description du marché:

REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTACS SUPERIEUR A 4.5 TONNES DE MARQUE SCANIA

Autres informations sur le renouvellement:

Le lot 22 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 25F114_23
Titre: REPARATION DE CARROSSERIE SUR VEH D'UN PTAC INF OU EGAL A 4.5 T POUR LES CS D'ALES, GPT CEV-AIG, BESSEGES, GENOLHAC, LA GRAND COMBE, LEDIGNAN, ST AMBROIX, ST JEAN DU GARD, ST HYPPO, QUISSAC, BAGARD
Description du marché:

REPARATION DE CARROSSERIE SUR VEH D'UN PTAC INF OU EGAL A 4.5 T POUR LES CS D'ALES, GPT CEV-AIG, BESSEGES, GENOLHAC, LA GRAND COMBE, LEDIGNAN, ST AMBROIX, ST JEAN DU GARD, ST HYPPO, QUISSAC, BAGARD

Autres informations sur le renouvellement:

Le lot 23 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 25F115_24
Titre: REPARATION DE CARROSSERIE SUR VEH MULTIMARQUE D'UN PTAC INF OU EGAL A 4.5 T POUR LES CENTRES DU VIGAN, L'AIGOUAL (SITUE A CAMPRIEU ET LANUEJOL), SUMENE
Description du marché:

REPARATION DE CARROSSERIE SUR VEH MULTIMARQUE D'UN PTAC INF OU EGAL A 4.5 T POUR LES CENTRES DU VIGAN, L'AIGOUAL (SITUE A CAMPRIEU ET LANUEJOL), SUMENE

Autres informations sur le renouvellement:

Le lot 24 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

2️⃣5️⃣
Identifiant interne: 25F116_25
Titre: REPARATION DE CARROSSERIE SUR VEH D'UN PTAC INF OU EGAL A 4.5 T POUR LES CENTRES DE NIMES, DIRECTION, GPT CAR-CAM, NIMES ST CESAIRE, MARGUERITTES, ST GENIES DE MALGOIRES
Description du marché:

REPARATION DE CARROSSERIE SUR VEH D'UN PTAC INF OU EGAL A 4.5 T POUR LES CENTRES DE NIMES, DIRECTION, GPT CAR-CAM, NIMES ST CESAIRE, MARGUERITTES, ST GENIES DE MALGOIRES

Autres informations sur le renouvellement:

Le lot 25 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

2️⃣6️⃣
Identifiant interne: 25F117_26
Titre: REPARATION DE CARROSSERIE SUR VEH D'UN PTAC INF OU EGAL A 4.5 T POUR LES CENTRES DE SOMMIERES, VAUVERT, TERRE DE CAMARGUE (SITUE AU GRAU DU ROI), SAINT GILLES, VERGEZE
Description du marché:

REPARATION DE CARROSSERIE SUR VEH D'UN PTAC INF OU EGAL A 4.5 T POUR LES CENTRES DE SOMMIERES, VAUVERT, TERRE DE CAMARGUE (SITUE AU GRAU DU ROI), SAINT GILLES, VERGEZE

Autres informations sur le renouvellement:

Le lot 26 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

2️⃣7️⃣
Identifiant interne: 25F118_27
Titre: REPARATION DE CARROSSERIE SUR VEH D'UN PTAC INF OU EGAL A 4.5 T POUR LES CENTRES DE BAGNOLS SUR CEZE, GPT VALLEE DU RHONE, BARJAC, MEJANNES LE CALP, PONT SAINT ESPRIT
Description du marché:

REPARATION DE CARROSSERIE SUR VEH D'UN PTAC INF OU EGAL A 4.5 T POUR LES CENTRES DE BAGNOLS SUR CEZE, GPT VALLEE DU RHONE, BARJAC, MEJANNES LE CALP, PONT SAINT ESPRIT

Autres informations sur le renouvellement:

Le lot 27 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027

2️⃣8️⃣
Identifiant interne: 25F119_28
Titre: REPARATION DE CARROSSERIE SUR VEH D'UN PTAC INF OU EGAL A 4.5 T POUR LES CENTRES DE VILLEUNEUVE LES AVIGNON, LES ANGLES, ROQUEMAURE
Description du marché:

REPARATION DE CARROSSERIE SUR VEH D'UN PTAC INF OU EGAL A 4.5 T POUR LES CENTRES DE VILLEUNEUVE LES AVIGNON, LES ANGLES, ROQUEMAURE

Autres informations sur le renouvellement:

Le lot 28 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028

2️⃣9️⃣
Identifiant interne: 25F120_29
Titre: REPARATION DE CARROSSERIE SUR VEH D'UN PTAC INF OU EGAL A 4.5 T POUR LES CENTRES DE BEAUCAIRE, FOURNES, UZES
Description du marché:

REPARATION DE CARROSSERIE SUR VEH D'UN PTAC INF OU EGAL A 4.5 T POUR LES CENTRES DE BEAUCAIRE, FOURNES, UZES

Autres informations sur le renouvellement:

Le lot 29 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029

3️⃣0️⃣
Identifiant interne: 25F121_30
Titre: REPARATION DE CARROSSERIE SUR VEH D'UN PTAC SUP A 4.5 T DU SECTEURS ALES
Description du marché: REPARATION DE CARROSSERIE SUR VEH D'UN PTAC SUP A 4.5 T DU SECTEURS ALES
Autres informations sur le renouvellement:

Le lot 30 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030

3️⃣1️⃣
Identifiant interne: 25F122_31
Titre: REPARATION DE CARROSSERIE SUR VEH D'UN PTAC SUP A 4.5 T POUR LE SECTEUR NIMES
Description du marché: REPARATION DE CARROSSERIE SUR VEH D'UN PTAC SUP A 4.5 T POUR LE SECTEUR NIMES
Autres informations sur le renouvellement:

Le lot 31 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031

3️⃣2️⃣
Identifiant interne: 25F123_32
Titre: REPARATION DE CARROSSERIE SUR VEH D'UN PTAC SUP A 4.5 T POUR LE SECTEUR BAGNOLS SUR CEZE
Description du marché:

REPARATION DE CARROSSERIE SUR VEH D'UN PTAC SUP A 4.5 T POUR LE SECTEUR BAGNOLS SUR CEZE

Autres informations sur le renouvellement:

Le lot 32 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SDIS du Gard (30)
Numéro d'enregistrement national: 28300001600032
Adresse postale: 281, Avenue Pavlov
Code postal: 30942
Commune postale: Nîmes cedex
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Marchés publics
Courrier électronique: marches-publics@sdis30.fr 📧
Téléphone: +33 466633600 📞
URL: http://www.sdis30.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics – CCIRA de Marseille - Place Félix Baret CS 80001 - 13282 MARSEILLE Cedex 06
Numéro d'enregistrement national: 17130000700019
Adresse postale: Place Félix Baret
Code postal: 13282
Commune postale: MARSEILLE Cedex 06
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16, Avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: NÎMES cedex 09
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nîmes

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 205-701862 (2025-10-23)

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