ENTRETIEN Et REPARATION DES VEHICULES LEGERS
Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Vienne
Ce marché concerne l'entretien, la maintenance et réparation des véhicules léger du Conseil départemental de la Vienne (CD86) et du Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Vienne (SDIS86). Ce marché se compose de forfaits pour l'entretien courant et de pourcentage de remise pour certaines prestations. Pour les réparations, la présentation d'un devis préalable sera nécessaire pour effectuer la réparation. le remplacement des pneumatiques ne concerne que le SDIS 86 et les véhicules situés au siège du CD86
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Bernis Trucks
- • ets Michel Chouteau
- • Garages Martin
- • GROUPEMENT MECANIQUE GENERALE ET ANNEXE
- • SARL SAINT GEORGES AUTOMOBILES
- • SARL VIVONNE AUTOMOBILES
- • Poitou-Charentes › Vienne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-24 | Avis de marché |
| 2025-05-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ENTRETIEN Et REPARATION DES VEHICULES LEGERS
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation de voitures 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 157 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 Secteur POITIERS
Valeur estimée hors TVA: 375 000 EUR 💰
Description du marché:
Adresse postale: 11 avenue Galilée Cs 60120
Code postal: 86961
Ville: Futuroscope Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vienne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-10 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: les marchés seront reconduits à l'identique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 Secteur CHATELLERAULT
Valeur estimée hors TVA: 103 750 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 Secteur CHAUVIGNY
Valeur estimée hors TVA: 97 000 EUR 💰
Description du marché: Ce secteur comprend les établissements situés sur Chauvigny, Valdivienne
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°4 Secteur VIVONNE
Valeur estimée hors TVA: 92 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°5 Secteur LOUDUN
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°6 Secteur MONTMORILLON
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°7 Secteur CIVRAY
Valeur estimée hors TVA: 53 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-28 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-28 08:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer au Rc et/ou au Mémoire technique
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au Rc et/ou au Mémoire technique
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Vienne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11, avenue Galilée
Cs 60120
Code postal: 86961
Commune postale: Futuroscope
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: COQUELET Benoît
Courrier électronique: info@sdis86.net 📧
Téléphone: 0549491800 📞
URL: http://www.Sdis86.net 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1589694 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1589694 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Capacités techniques financières (au vu des réponses au mémoire)
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 018-055883 (2025-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ENTRETIEN Et REPARATION DES VEHICULES LEGERS
Numéro de référence:
20240054
Brève description:
Ce marché concerne l'entretien, la maintenance et réparation des véhicules léger du Conseil départemental de la Vienne (CD86) et du Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Vienne (SDIS86).
Ce marché se compose de forfaits pour l'entretien courant et de pourcentage de remise pour certaines prestations. Pour les réparations, la présentation d'un devis préalable sera nécessaire pour effectuer la réparation.
le remplacement des pneumatiques ne concerne que le SDIS 86 et les véhicules situés au siège du CD86
Afficher plus
Produits/services: Services de réparation de voitures 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 157 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1 Secteur POITIERS
Valeur estimée hors TVA: 375 000 EUR 💰
Description du marché:
Ce secteur comprend les établissements situés sur Poitiers, Chasseneuil du Poitou, Jaunay Marigny, Saint Georges les Baillargeaux
Produits/services supplémentaires: Services de réparation de voitures
📦
Adresse postale: 11 avenue Galilée Cs 60120
Code postal: 86961
Ville: Futuroscope Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vienne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-10 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: les marchés seront reconduits à l'identique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 Secteur CHATELLERAULT
Valeur estimée hors TVA: 103 750 EUR 💰
Description du marché:
Ce secteur comprend les établissements situés sur Les Ormes, Dangé Saint Romain, Saint Gervais les Trois Clochers, Ingrandes, Châtellerault, Monthoiron, Bonneuil Matour, Archigny
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de voitures
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n°3 Secteur CHAUVIGNY
Valeur estimée hors TVA: 97 000 EUR 💰
Description du marché: Ce secteur comprend les établissements situés sur Chauvigny, Valdivienne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot n°4 Secteur VIVONNE
Valeur estimée hors TVA: 92 000 EUR 💰
Description du marché:
Ce secteur comprend les établissements situés sur Rouillé, Lusignan, Vivonne, Gençay, Saint Sauvant
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot n°5 Secteur LOUDUN
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Description du marché:
Ce secteur comprend les établissements situés sur Monnts-sur-Guesnes, Saint-Jean-de-sauves, Moncontour, Loudun, Les-Trois-Moutiers
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lot n°6 Secteur MONTMORILLON
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Description du marché:
Lot n°6 Secteur MONTMORILLON : Ce secteur comprend les établissements situés sur Montmorillon La Trimouille, Lussac les châteaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Lot n°7 Secteur CIVRAY
Valeur estimée hors TVA: 53 000 EUR 💰
Description du marché:
Lot n°7 Secteur CIVRAY : Ce secteur comprend les établissements situés sur Couhé, Sommières du Clain, Usson du Poitou, Charroux, Civray, Chaunay
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-28 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-28 08:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer au Rc et/ou au Mémoire technique
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au Rc et/ou au Mémoire technique
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Vienne
Numéro d'enregistrement national:
71287
Adresse postale: 11, avenue Galilée
Cs 60120
Code postal: 86961
Commune postale: Futuroscope
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: COQUELET Benoît
Courrier électronique: info@sdis86.net 📧
Téléphone: 0549491800 📞
URL: http://www.Sdis86.net 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1589694 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1589694 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Capacités techniques financières (au vu des réponses au mémoire)
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
FB1EB1CD-F258-33F8-E7608CF8B8D0B82A
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 018-055883 (2025-01-24)
Avis d'attribution de marché (2025-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 157 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 157 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): L'émission de Co2 est égale à la somme des émissions émises par véhicules prévus au Dqe
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom): Le cout des prestations est égal au montant des prestations prévues au Dqe, augmenté du coût kilométrique par kilomètres parcourus
Critère de coût (pondération): 55
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-04-14 📅
Titre: Entretien Et Reparation Des Vehicules Legers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 157 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets michel chouteau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 640 Rte De Paris
Code postal: 79180
Commune postale: Chauray
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: natacha.beausse@chouteau.com 📧
Téléphone: 0549572077 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
Nom: Sarl saint georges automobiles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue De L''Ormeau
Code postal: 86130
Commune postale: Saint-Georges-Les-Baillargeaux
Région: Vienne 🏙️
Courrier électronique: saint-georges-automobiles@orange.fr 📧
Téléphone: 0549466058 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Bernis trucks
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Rue Henri Giffard
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Courrier électronique: vmeme@bernistruck.fr 📧
Téléphone: 0549185757 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Sarl vivonne automobiles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Impasse Des Sablons
Code postal: 86370
Commune postale: Vivonne
Courrier électronique: contact@vivonne-automobiles.fr 📧
Téléphone: 0549434133 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Groupement mecanique generale et annexe
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 84 Av Victor Hugo
Code postal: 86500
Commune postale: Montmorillon
Courrier électronique: ateliergmga@gmail.com 📧
Téléphone: 0549911133 📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Garages martin
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 53 Rue Norbert Portejoie
Code postal: 86400
Commune postale: Saint-Pierre-D''Exideuil
Courrier électronique: garage@mg-groupe.fr 📧
Téléphone: 0549370580 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: service.achats@sdis86.net 📧
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 55883-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Source: OJS 2025/S 096-324535 (2025-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 157 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 157 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): L'émission de Co2 est égale à la somme des émissions émises par véhicules prévus au Dqe
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom): Le cout des prestations est égal au montant des prestations prévues au Dqe, augmenté du coût kilométrique par kilomètres parcourus
Critère de coût (pondération): 55
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
20240054001
Date de conclusion du contrat: 2025-04-14 📅
Titre: Entretien Et Reparation Des Vehicules Legers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 157 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets michel chouteau
Numéro d'enregistrement national:
1589694-1-1-1
Adresse postale: 640 Rte De Paris
Code postal: 79180
Commune postale: Chauray
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: natacha.beausse@chouteau.com 📧
Téléphone: 0549572077 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom: Sarl saint georges automobiles
Numéro d'enregistrement national:
1589694-1-1-2
Adresse postale: Rue De L''Ormeau
Code postal: 86130
Commune postale: Saint-Georges-Les-Baillargeaux
Région: Vienne 🏙️
Courrier électronique: saint-georges-automobiles@orange.fr 📧
Téléphone: 0549466058 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Nom: Bernis trucks
Numéro d'enregistrement national:
1589694-1-1-3
Adresse postale: 3 Rue Henri Giffard
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Courrier électronique: vmeme@bernistruck.fr 📧
Téléphone: 0549185757 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1589694-1-2-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Numéro d'enregistrement national:
1589694-1-2-2
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1589694-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom: Sarl vivonne automobiles
Numéro d'enregistrement national:
1589694-1-4-1
Adresse postale: 1 Impasse Des Sablons
Code postal: 86370
Commune postale: Vivonne
Courrier électronique: contact@vivonne-automobiles.fr 📧
Téléphone: 0549434133 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Identifiant de l’offre:
TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Numéro d'enregistrement national:
1589694-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Identifiant de l’offre:
TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Nom: Groupement mecanique generale et annexe
Numéro d'enregistrement national:
1589694-1-6-1
Adresse postale: 84 Av Victor Hugo
Code postal: 86500
Commune postale: Montmorillon
Courrier électronique: ateliergmga@gmail.com 📧
Téléphone: 0549911133 📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Identifiant de l’offre:
TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Garages martin
Numéro d'enregistrement national:
1589694-1-7-1
Adresse postale: 53 Rue Norbert Portejoie
Code postal: 86400
Commune postale: Saint-Pierre-D''Exideuil
Courrier électronique: garage@mg-groupe.fr 📧
Téléphone: 0549370580 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: service.achats@sdis86.net 📧
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 55883-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
0A30D756-04D3-A3F4-606657AE272BFF90
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
0A30D76B-97F7-7F50-9A0A8EA81F0142E4
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Source: OJS 2025/S 096-324535 (2025-05-19)
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