L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants maximums sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-04-09.
L'appel d'offres a été publié le 2025-03-04.
Avis de marché (2025-03-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien et réparation des véhicules du GHT15
Numéro de référence: 2025-FCS-CHM-0012
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants maximums sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
1️⃣
Description du marché:
“Entretien des Véhicules pour le CHHMA<br/>”
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de voitures📦
Lieu d'exécution: Cantal🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-15 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Réparation des Véhicules pour le CHHMA<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Pneumatiques des Véhicules pour le CHHMA<br/>”
Produits/services supplémentaires: Pneus pour voitures📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Entretien des Véhicules pour le CH Saint-Flour<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Réparation des Véhicules pour le CH Saint-Flour<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-09 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-10 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Aurillac
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Fonds propres des Centre Hospitaliers
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable de LYON
Numéro d'enregistrement national: CD5E064E-94CE-34CB-A89106BEA5467DD1
Adresse postale: 3 Rue de la Charité
Code postal: 69000
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr📧
Téléphone: 0472772130📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: CD5E0640-E09F-BA39-4FB531F2A797D328
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Téléphone: 0473146100📞
Fax: 0473146122 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: CD5E065C-A146-18EE-2A6CC96F6811B7E5
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Téléphone: 0473146100📞
Fax: 0473146122 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 045-143969 (2025-03-04)
Avis de marché (2025-04-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 635 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-18 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-22 11:00:00 📅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: A5466664-9ED2-12A2-B14927239D3C5EC9
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: A5466656-B3C7-1869-281CF39CC36CB4A5
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: A546667A-B8C9-519D-B411ABC6E97CFEA3
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 09/04/2025 à 23h59 au plus tard. Lire 18/04/2025 à 23h59 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 10/04/2025 à 11h00 au plus tard. Lire 22/04/2025 à 11h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 070-230878 (2025-04-07)