Entretien et élagage des espaces verts, des installations ouvertes au public et des complexes sportifs
Commune de Cappelle La Grande (59)
Entretien et élagage des espaces verts, des installations ouvertes au public et des complexes sportifs de la Ville de Cappelle-la-Grande (3 lots)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services horticoles › Entretien de pelouses sportives
- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
- • Services horticoles › Élagage des arbres et taille des haies
- • Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien et élagage des espaces verts, des installations ouvertes au public et des complexes sportifs
Brève description:
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Titre: Tonte des pelouses de la ville
Description du marché: Tonte des pelouses de la ville
Adresse postale: Ville de Cappelle la Grande
Code postal: 59180
Ville: Cappelle la grande
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-21 📅
Date de fin: 2029-04-06 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Tonte et entretien courant des terrains de football avec leurs abords
Description du marché: Tonte et entretien courant des terrains de football avec leurs abords
Produits/services: Entretien de pelouses sportives 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Elagage et abattage et taille des arbustifs
Description du marché: Elagage et abattage et taille des arbustifs
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2025-03-21 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-03-11 16:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au RC: Se référer au RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Description des motifs d'exclusion: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Cappelle La Grande (59)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place de la Mairie BP 40009
Code postal: 59180
Commune postale: Cappelle La Grande
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: g-sieminski@cappellelagrande.fr 📧
Téléphone: +33 328649441 📞
Fax: +33 328269586 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St Hilaire - CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr/. 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 037-118743 (2025-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien et élagage des espaces verts, des installations ouvertes au public et des complexes sportifs
Brève description:
Entretien et élagage des espaces verts, des installations ouvertes au public et des complexes sportifs de la Ville de Cappelle-la-Grande (3 lots)
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Titre: Tonte des pelouses de la ville
Description du marché: Tonte des pelouses de la ville
Adresse postale: Ville de Cappelle la Grande
Code postal: 59180
Ville: Cappelle la grande
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-21 📅
Date de fin: 2029-04-06 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Tonte et entretien courant des terrains de football avec leurs abords
Description du marché: Tonte et entretien courant des terrains de football avec leurs abords
Produits/services: Entretien de pelouses sportives 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Elagage et abattage et taille des arbustifs
Description du marché: Elagage et abattage et taille des arbustifs
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter de la date de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois 1 an.
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le présent marché est un accord-cadre comportant 3 lots avec un montant maximum. L'accord-cadre est exécuté par l'émission de bons de commande.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2025-03-21 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-03-11 16:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au RC: Se référer au RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Cappelle La Grande (59)
Numéro d'enregistrement national:
21590131500014
Adresse postale: Place de la Mairie BP 40009
Code postal: 59180
Commune postale: Cappelle La Grande
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: g-sieminski@cappellelagrande.fr 📧
Téléphone: +33 328649441 📞
Fax: +33 328269586 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
175590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St Hilaire - CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr/. 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 037-118743 (2025-02-19)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)