Entretien et aménagement d'espaces naturels dans les sites emblématiques Natura 2000 de la Région Auvergne Rhône-Alpes
Région Auvergne Rhône Alpes
LOT 1 : Sites emblématiques N2000 du Val de Saône- (01-69), sucs Gerbier- Mézenc (07), Mézenc et Haut Val d'Allier (43) et des Gorges de la Sioule (63) LOT 2 : Sites emblématiques N2000 de la Région Auvergne-Rhône-Alpes (hors sites du Val de Saône et Gorges de la Sioule-Puy de Dôme)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • GROUPEMENT ENTRE BRIGADES NATURE RHONE (MANDATAIRE) / LES ATELIERS DE LA BRUYERE / BRIGADES NATURE PUY-DE-DOME / MEYGALIT
- • Office National des Forêts
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-29 | Avis de marché |
| 2025-10-31 | Avis de marché |
| 2026-05-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien et aménagement d'espaces naturels dans les sites emblématiques Natura 2000 de la Région Auvergne Rhône-Alpes
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: LOT 1 : Sites emblématiques N2000 du Val de Saône- (01-69), sucs Gerbier- Mézenc (07), Mézenc et Haut Val d'Allier (43) et des Gorges de la Sioule (63)
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Organisation détaillée du service et moyens humains mis en oeuvre à la fois pour la réalisation des prestations et pour la gestion de la sécurité dans le cadre du présent marché
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations et pour la gestion de la sécurité dans le cadre du présent marché
Modalités d'intervention et de communication avec le Maître d'Ouvrage et/ou sa structure d'accompagnement dans le cadre du présent marché
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Pertinence des actions en matière d'insertion des publics éloignés de l'emploi dans le cadre de l'exécution du présent marché
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité et complétude du livrable produit pour l'étude de cas
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: LOT 2 : Sites emblématiques N2000 de la Région Auvergne-Rhône-Alpes (hors sites du Val de Saône et Gorges de la Sioule-Puy de Dôme)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-10-24 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (par unité)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Auvergne Rhône Alpes
Numéro d'enregistrement national:
Département: Région Auvergne Rhône Alpes
Adresse postale: 101 cours charlemagne
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contactmarche@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 0473318134 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_gjMPSvae4V 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 188-639860 (2025-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien et aménagement d'espaces naturels dans les sites emblématiques Natura 2000 de la Région Auvergne Rhône-Alpes
Brève description:
LOT 1 : Sites emblématiques N2000 du Val de Saône- (01-69), sucs Gerbier- Mézenc (07), Mézenc et Haut Val d'Allier (43) et des Gorges de la Sioule (63)
LOT 2 : Sites emblématiques N2000 de la Région Auvergne-Rhône-Alpes (hors sites du Val de Saône et Gorges de la Sioule-Puy de Dôme)
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Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: LOT 1 : Sites emblématiques N2000 du Val de Saône- (01-69), sucs Gerbier- Mézenc (07), Mézenc et Haut Val d'Allier (43) et des Gorges de la Sioule (63)
Description du marché:
Entretien et aménagement d'espaces naturels dans les sites emblématiques Natura 2000 de la Région Auvergne Rhône-Alpes : Sites emblématiques N2000 du Val de Saône- (01-69), sucs Gerbier- Mézenc (07), Mézenc et Haut Val d'Allier (43) et des Gorges de la Sioule (63)
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Sites emblématiques N2000 du Val de Saône- (01-69), sucs Gerbier- Mézenc (07), Mézenc et Haut Val d'Allier (43) et des Gorges de la Sioule (63)
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Organisation détaillée du service et moyens humains mis en oeuvre à la fois pour la réalisation des prestations et pour la gestion de la sécurité dans le cadre du présent marché
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations et pour la gestion de la sécurité dans le cadre du présent marché
Modalités d'intervention et de communication avec le Maître d'Ouvrage et/ou sa structure d'accompagnement dans le cadre du présent marché
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Pertinence des actions en matière d'insertion des publics éloignés de l'emploi dans le cadre de l'exécution du présent marché
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité et complétude du livrable produit pour l'étude de cas
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: LOT 2 : Sites emblématiques N2000 de la Région Auvergne-Rhône-Alpes (hors sites du Val de Saône et Gorges de la Sioule-Puy de Dôme)
Description du marché:
Entretien et aménagement d'espaces naturels dans les sites emblématiques Natura 2000 de la Région Auvergne Rhône-Alpes : Sites emblématiques N2000 de la Région Auvergne-Rhône-Alpes (hors sites du Val de Saône et Gorges de la Sioule-Puy de Dôme)
Site principal ou lieu d'exécution:
Sites emblématiques N2000 de la Région Auvergne-Rhône-Alpes (hors sites du Val de Saône et Gorges de la Sioule-Puy de Dôme)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations se dérouleront sur plusieurs sites emblématiques Natura 2000 (cf cahier des clauses techniques particulières) de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
LOT-0001
LOT-0002
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-10-24 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (par unité)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Auvergne Rhône Alpes
Numéro d'enregistrement national:
20005376700014
Département: Région Auvergne Rhône Alpes
Adresse postale: 101 cours charlemagne
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contactmarche@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 0473318134 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_gjMPSvae4V 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le lot 1 est réservé. Structure concernée conformément à l'article L2113-14 du code de la commande publique : Entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'accompagnement par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes conformément à l'article L2113-12 du code de la commande publique, ainsi que les structures d'insertion par l'activité économique (SIAE) conformément à l'article L2113-13 du code de la commande publique et à l'article L. 5132-4 du code du travail.
Les deux lots sont chacun d'une durée de 24 mois non reconductible.
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Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 188-639860 (2025-09-29)
Avis de marché (2025-10-31)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-14 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-11-04 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 58b16dae-a4f9-4bff-a888-1dd39ff31906-01
Source: OJS 2025/S 212-728810 (2025-10-31)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-14 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-11-04 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
La date limite de réception des offres est prolongée jusqu'au 14 novembre 2025 à 12h00.
La date limite de réception des questions est ainsi repoussée au 04 novembre 2025 à 12h00.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 58b16dae-a4f9-4bff-a888-1dd39ff31906-01
Source: OJS 2025/S 212-728810 (2025-10-31)
Avis d'attribution de marché (2026-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 295 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-04-23 📅
Titre: LOT 1 : Sites emblématiques N2000 du Val de Saône- (01-69), sucs Gerbier- Mézenc (07), Mézenc et Haut Val d’Allier (43) et des Gorges de la Sioule (63)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 55 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: CANDIDAT LOT 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement entre brigades nature rhone (mandataire) / les ateliers de la bruyere / brigades nature puy-de-dome / meygalit
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 CHEMIN DES ETANGS
Code postal: 69570
Commune postale: Dardilly
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: CANDIDAT LOT 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Office national des forets
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2B, avenue du Général Leclerc
Code postal: 94704
Commune postale: Maisons-Alfort
Région: Val-de-Marne 🏙️
Source: OJS 2026/S 099-356352 (2026-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 295 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
25A0021001
Date de conclusion du contrat: 2026-04-23 📅
Titre: LOT 1 : Sites emblématiques N2000 du Val de Saône- (01-69), sucs Gerbier- Mézenc (07), Mézenc et Haut Val d’Allier (43) et des Gorges de la Sioule (63)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 55 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: CANDIDAT LOT 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement entre brigades nature rhone (mandataire) / les ateliers de la bruyere / brigades nature puy-de-dome / meygalit
Numéro d'enregistrement national:
43413516600057
Adresse postale: 11 CHEMIN DES ETANGS
Code postal: 69570
Commune postale: Dardilly
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: CANDIDAT LOT 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Office national des forets
Numéro d'enregistrement national:
66204311604119
Adresse postale: 2B, avenue du Général Leclerc
Code postal: 94704
Commune postale: Maisons-Alfort
Région: Val-de-Marne 🏙️
Source: OJS 2026/S 099-356352 (2026-05-22)
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