Entretien du patrimoine espaces verts de la Ville de La Chapelle-sur-Erdre
Ville de La Chapelle sur Erdre
Le présent marché concerne des prestations de service d'entretien des espaces verts sur les sites identifiés de la Ville de La Chapelle-sur-Erdre : secteurs Nord, Sud, Route de Nantes et Babinière. Les types de prestations externalisées sont les suivantes : taille, désherbage, fauchage, débroussaillage, tonte et paillage
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-26 | Avis de marché |
| 2026-01-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien du patrimoine espaces verts de la Ville de La Chapelle-sur-Erdre
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 880 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: secteur Nord
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: secteur Nord
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Options ✅
Description des options: Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du cadre d'analyse technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: secteur Sud
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: secteur Sud
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: réservé aux structures d'insertion
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: réservé aux structures d'insertion
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): La Chapelle-sur-Erdre
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-13 12:00:00 📅
Lieu: La Chapelle-sur-Erdre
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de La Chapelle sur Erdre
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Olivier de Sesmaisons
Code postal: 44240
Commune postale: La Chapelle sur Erdre
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GODET Laurent
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0251818710 📞
URL: https://www.lachapellesurerdre.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1713788 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1713788 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 186-633785 (2025-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien du patrimoine espaces verts de la Ville de La Chapelle-sur-Erdre
Numéro de référence:
202500914
Brève description:
Le présent marché concerne des prestations de service d'entretien des espaces verts sur les sites identifiés de la Ville de La Chapelle-sur-Erdre : secteurs Nord, Sud, Route de Nantes et Babinière.
Les types de prestations externalisées sont les suivantes : taille, désherbage, fauchage, débroussaillage, tonte et paillage
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Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 880 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: secteur Nord
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: secteur Nord
Informations complémentaires:
Le lot 1 concerne l'entretien des espaces verts selon les principes de la gestion différenciée sur le secteur Nord de la Ville : Perrières et Noieries.
Le montant maximum de commande annuel de ce lot est de 120 000 euro(s) Ht, auquel s'ajoute un montant maximum de 10 000 euro(s) Ht de prestations similaires, soit un montant maximum de 130 000 euro(s) Ht en cas de recours à la clause de prestations similaires
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Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, soit une durée totale maximale d'exécution jusqu'au 31 décembre 2029
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du cadre d'analyse technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: secteur Sud
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: secteur Sud
Informations complémentaires:
Le lot 2 concerne l'entretien des espaces verts selon les principes de la gestion différenciée sur le secteur Sud de la Ville : Gesvrine et Becquerel.
Le montant maximum de commande annuel de ce lot est de 80 000 euro(s) Ht, auquel s'ajoute un montant maximum de 10 000 euro(s) Ht de prestations similaires, soit un montant maximum de 90 000 euro(s) Ht en cas de recours à la clause de prestations similaires
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: réservé aux structures d'insertion
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: réservé aux structures d'insertion
Informations complémentaires:
Le lot 3 concerne l'entretien des espaces verts selon les principes de la gestion différenciée sur les secteurs situés route de Nantes et Babinière.
Le montant maximum de commande annuel de ce lot est de 20 000 euro(s) Ht, auquel s'ajoute un montant maximum de 10 000 euro(s) Ht de prestations similaires, soit un montant maximum de 30 000 euro(s) Ht en cas de recours à la clause de prestations similaires.
En application des dispositions de l'article L.2113-13 du Code de la commande publique, ce lot est réservé aux structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L.5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): La Chapelle-sur-Erdre
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-13 12:00:00 📅
Lieu: La Chapelle-sur-Erdre
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de La Chapelle sur Erdre
Numéro d'enregistrement national:
55433
Adresse postale: Rue Olivier de Sesmaisons
Code postal: 44240
Commune postale: La Chapelle sur Erdre
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GODET Laurent
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0251818710 📞
URL: https://www.lachapellesurerdre.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1713788 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1713788 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
37753991-DC24-8DB2-A28EA2EE85FDC338
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 186-633785 (2025-09-26)
Avis d'attribution de marché (2026-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 880 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 880 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-01-05 📅
Titre: secteur Nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 880 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: HERBORATUM 44
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Za De L'Erette
Code postal: 44810
Commune postale: Heric
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Terideal atlantique
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 Bd Arago
Code postal: 91320
Commune postale: Wissous
Région: Essonne 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: ateliers des 2 rives
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 17 Rue Kepler
Code postal: 44240
Commune postale: La Chapelle-Sur-Erdre
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 633785-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2026/S 014-042984 (2026-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 880 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 880 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
202500914ev01
Date de conclusion du contrat: 2026-01-05 📅
Titre: secteur Nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 880 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: HERBORATUM 44
Numéro d'enregistrement national:
1713788-1-1-1
Adresse postale: Za De L'Erette
Code postal: 44810
Commune postale: Heric
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Terideal atlantique
Numéro d'enregistrement national:
1713788-1-2-1
Adresse postale: 4 Bd Arago
Code postal: 91320
Commune postale: Wissous
Région: Essonne 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: ateliers des 2 rives
Numéro d'enregistrement national:
1713788-1-3-1
Adresse postale: 17 Rue Kepler
Code postal: 44240
Commune postale: La Chapelle-Sur-Erdre
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 633785-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
8D4AFA1A-EE7C-18CE-4BA8B928A5ACAC7A
Source: OJS 2026/S 014-042984 (2026-01-20)
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