Entretien du patrimoine arboré
MAIRIE PACE
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 60000.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Marché public de service pour l'entretien du patrimoine arboré<br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Bretagne › Ille-et-Vilaine
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-07 | Avis de marché |
| 2025-07-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien du patrimoine arboré
Numéro de référence: 2025-05
Brève description:
“Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 60000.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Élagage des arbres 📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 60000.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de...”
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres 📦
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-02 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-12 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Mesures de gestion environnementale : Gestion des déchets”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie pace
Numéro d'enregistrement national: 76883
Adresse postale: 11 Avenue Brizieux
Code postal: 35741
Commune postale: Pace Cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: m.rousseau@ville-pace.fr 📧
Téléphone: 0223413000 📞
URL: https://www.ville-pace.bzh/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://www.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 94BE6C6A-B270-2806-82DE39242FA90F86
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Fax: 0299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 94BE6C7A-CDFB-EADE-266D159B6585D30E
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Fax: 0299635684 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 069-225251 (2025-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien du patrimoine arboré
Numéro de référence: 2025-05
Brève description:
“Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 60000.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Élagage des arbres 📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 60000.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de...”
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres 📦
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-02 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-12 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Mesures de gestion environnementale : Gestion des déchets”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie pace
Numéro d'enregistrement national: 76883
Adresse postale: 11 Avenue Brizieux
Code postal: 35741
Commune postale: Pace Cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: m.rousseau@ville-pace.fr 📧
Téléphone: 0223413000 📞
URL: https://www.ville-pace.bzh/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://www.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 94BE6C6A-B270-2806-82DE39242FA90F86
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Fax: 0299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 94BE6C7A-CDFB-EADE-266D159B6585D30E
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Fax: 0299635684 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 069-225251 (2025-04-07)
Avis d'attribution de marché (2025-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 60000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations...”
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 60000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations...”
Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025-05
Date de conclusion du contrat: 2025-06-02 📅
Titre: Entretien du patrimoine arboré
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Raynal pierre-jean
Numéro d'enregistrement national: 1626213-1-0-1
Code postal: 56450
Commune postale: Theix
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@raynal-elagage.bzh 📧
Téléphone: 0297420524 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: BD82105B-0C83-B3EA-52D2C58EB4B50D55
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: BD821069-BB66-3E9D-876B532AF8573DED
Source: OJS 2025/S 138-476693 (2025-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 60000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations...”
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 60000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025-05
Date de conclusion du contrat: 2025-06-02 📅
Titre: Entretien du patrimoine arboré
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Raynal pierre-jean
Numéro d'enregistrement national: 1626213-1-0-1
Code postal: 56450
Commune postale: Theix
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@raynal-elagage.bzh 📧
Téléphone: 0297420524 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: BD82105B-0C83-B3EA-52D2C58EB4B50D55
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: BD821069-BB66-3E9D-876B532AF8573DED
Source: OJS 2025/S 138-476693 (2025-07-21)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)