ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORE ET DE DIAGNOSTIC SANITAIRE DES ARBRES DE LA VILLE DE ROSNY-SOUS-BOIS
Mairie de Rosny-sous-Bois
Le marché a pour objet l'entretien du patrimoine arboré de la commune de Rosny-sous-Bois. Il comprend l'élagage, l'abattage, l'essouchage et la taille d'arbres en port libre ou en rideau, sur le domaine public routier communal ou dans les espaces verts de la Ville de Rosny-sous-Bois, parcs et squares. Ce marché a également pour but de suivre l'état sanitaire des arbres de la ville, par une analyse des sujets conduisant à des préconisations.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-31 | Avis de marché |
| 2026-01-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien du patrimoine arbore et de diagnostic sanitaire des arbres de la ville de rosny-sous-bois
Numéro de référence: 25PF063_25PF064_25PF065
Brève description:
“Le marché a pour objet l'entretien du patrimoine arboré de la commune de Rosny-sous-Bois. Il comprend l'élagage, l'abattage, l'essouchage et la taille...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'abattage d'arbres 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 25PF063
Titre: Elagage d'arbres en forme libre, abattage et essouchement
Quantité: 180000
Description du marché:
“Ce lot porte sur l'élagage d'arbres en forme libre, d'abattage et d'essouchement”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'abattage d'arbres 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 25PF064
Titre: Elagage d'arbres en rideau
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:
“Ce lot porte sur l'élagage d'arbres en rideau”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 25PF065
Titre: Diagnostic sanitaire des arbres
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché:
“Ce lot porte sur le diagnostic sanitaire des arbres”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Code postal: 93110
Ville: Rosny-sous-Bois
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-12-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Rosny-sous-bois
Numéro d'enregistrement national: 21930064700019
Adresse postale: 20 rue Claude PERNES
Code postal: 93110
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame Hamda YOUSSOUF
Courrier électronique: marchespublics@rosnysousbois.fr 📧
Téléphone: +33 170766003 📞
URL: https://www.rosnysousbois.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=924250&orgAcronyme=d6h 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=924250&orgAcronyme=d6h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de montreuil
Numéro d'enregistrement national: 130 006 869 00015
Adresse postale: 7 Rue Catherine Puig
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de montreuil
Numéro d'enregistrement national: 130 006 869 00015
Adresse postale: 7 Rue Catherine Puig
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 211-724424 (2025-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien du patrimoine arbore et de diagnostic sanitaire des arbres de la ville de rosny-sous-bois
Numéro de référence: 25PF063_25PF064_25PF065
Brève description:
“Le marché a pour objet l'entretien du patrimoine arboré de la commune de Rosny-sous-Bois. Il comprend l'élagage, l'abattage, l'essouchage et la taille...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'abattage d'arbres 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 25PF063
Titre: Elagage d'arbres en forme libre, abattage et essouchement
Quantité: 180000
Description du marché:
“Ce lot porte sur l'élagage d'arbres en forme libre, d'abattage et d'essouchement”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'abattage d'arbres 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 25PF064
Titre: Elagage d'arbres en rideau
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:
“Ce lot porte sur l'élagage d'arbres en rideau”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 25PF065
Titre: Diagnostic sanitaire des arbres
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché:
“Ce lot porte sur le diagnostic sanitaire des arbres”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Code postal: 93110
Ville: Rosny-sous-Bois
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-12-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Rosny-sous-bois
Numéro d'enregistrement national: 21930064700019
Adresse postale: 20 rue Claude PERNES
Code postal: 93110
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame Hamda YOUSSOUF
Courrier électronique: marchespublics@rosnysousbois.fr 📧
Téléphone: +33 170766003 📞
URL: https://www.rosnysousbois.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=924250&orgAcronyme=d6h 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=924250&orgAcronyme=d6h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de montreuil
Numéro d'enregistrement national: 130 006 869 00015
Adresse postale: 7 Rue Catherine Puig
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de montreuil
Numéro d'enregistrement national: 130 006 869 00015
Adresse postale: 7 Rue Catherine Puig
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 211-724424 (2025-10-31)
Avis d'attribution de marché (2026-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 300 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 300 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Description
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25PF063
Date de conclusion du contrat: 2026-01-09 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 180 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 800 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: EL11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: SMDA- Soins Modernes Des Arbres
Numéro d'enregistrement national: 37899836300154
Adresse postale: 38 avenue Roger Hennequin
Code postal: 78190
Commune postale: Trappes
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Source: OJS 2026/S 008-020485 (2026-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 300 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 300 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Description
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25PF063
Date de conclusion du contrat: 2026-01-09 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 180 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 800 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: EL11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: SMDA- Soins Modernes Des Arbres
Numéro d'enregistrement national: 37899836300154
Adresse postale: 38 avenue Roger Hennequin
Code postal: 78190
Commune postale: Trappes
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Source: OJS 2026/S 008-020485 (2026-01-12)
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