Entretien du patrimoine arboré

Ville de Lyon

Accords-cadres exécutés par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents. Estimation et montant maximum : voir les lots. Pas de montant minimum

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-04-07 Avis de marché
2025-09-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien du patrimoine arboré
Numéro de référence: A5EV10918
Brève description:
“Accords-cadres exécutés par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents. Estimation et montant maximum : voir les lots. Pas de...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Secteur 5-9
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:
“5ème et 9ème arrondissements”
Informations complémentaires:
“Montant maximum : 1600000.00 Eur (Ht) sur la durée totale présumée de l'accord-cadre”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-15 📅
Date de fin: 2029-10-14 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“A l'issue de l'accord-cadre”
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
“Période initiale à compter du 15/10/2025 (ou de sa date de notification si elle est postérieure), jusqu'au 14/10/2026. Reconductible 3 fois 1 année”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Secteur 1-2-4-7-8
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:
“1er, 2ème, 4ème, 7ème et 8ème arrondissements”
Informations complémentaires:
“Montant maximum : 1600000.00 Eur (Ht) sur toute la durée présumée de l'accord-cadre”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: 3-6 et extérieurs de Lyon
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:
“3ème et 6ème arrondissement et extérieurs de Lyon”
Informations complémentaires:
“Montant maximum : 1600000.00 Eur (Ht) sur toute la durée présumée de l'accord-cadre”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-14 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-15 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Dcp 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. Les date et heure ci-dessus sont prévisionnelles
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-15 09:00:00 📅
Lieu:
“Dcp 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. Les date et heure ci-dessus sont prévisionnelles”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références sur des services spécifiés : Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Une clause d'exécution sociale est prévu au CCAP, pour chacun des lots”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 10805
Adresse postale: Direction de la Commande publique
10 quai Jean Moulin
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon cedex 01
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lyon.fr 📧
Téléphone: 0472103030 📞
URL: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches2.lyon.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1626838 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1626838 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Appel d'offres ouvert. Les dates de début et de fin du marché sont des dates prévisionnelles. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: A1B87EA8-CFE4-A459-E90566CA6BCC8F1B
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: A1B87ED0-C85B-9ACD-65C927D35FEA27CA
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635200 📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 069-227472 (2025-04-07)
Avis d'attribution de marché (2025-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 800 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre - Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix
Prix (pondération): 40

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Q7163a
Date de conclusion du contrat: 2025-08-01 📅
Titre: Secteur 5-9
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 600 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Chazal
Numéro d'enregistrement national: 1626838-1-1-1
Adresse postale: 28 Rue Lamartine
Code postal: 69800
Commune postale: Saint-Priest
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@chazalsas.fr 📧
Téléphone: 04 37 25 36 00 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 600 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Pothier elagage
Numéro d'enregistrement national: 1626838-1-2-1
Adresse postale: 190 Av Franklin Roosevelt
Code postal: 69120
Commune postale: Vaulx-En-Velin
Courrier électronique: secretariat@pothier-elagage.com 📧
Téléphone: 04 72 14 93 00 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 600 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise reboul serge
Numéro d'enregistrement national: 1626838-1-3-1
Adresse postale: 555 Che De Grangeblanche
Code postal: 26740
Commune postale: Sauzet
Région: Drôme 🏙️
Courrier électronique: contact@reboulsas.fr 📧
Téléphone: 04 75 46 75 64 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 227472-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“"Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application...”    Afficher plus
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D99B1DFE-DE73-193A-04DCDFD148203C30
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
D99B1E13-D834-CBB5-0EBAEC4D08B21C71
Source: OJS 2025/S 188-642330 (2025-09-29)