L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'entretien des parcelles départementales non bâties et des itinéraires de promenades, consiste notamment en la réalisation de prestations sylvicoles, l'entretien parcelles non bâties (Passa meridia , Passa Païs , PR), des travaux préparatoires du sol, des façons culturales superficielles, ou encore la mise à disposition de matériel avec chauffeur. Les prestations d'entretiens des parcelles non bâties du Département, comprenant des parcours de promenades et de randonnées, de la Passa Méridia et de Passa Paîs sont réputés comprendre : *Les frais d'outillage et de matériel, y compris éventuellement des locations d'engins et de véhicules ; *Les frais de main d'oeuvre, y compris les charges y afférent, les indemnités diverses, les déplacements etc... *La protection des installations limitrophes si besoin. *Les installations de clôture de chantier et l'organisation des travaux, ainsi que toute autre mesure relevant de la sécurité générale (exemple : signalétique). *Les prix de journée correspondant à 7h00 effectives réalisées. *L'entreprise pourra être amenée à être mobilisée sur la période comprise entre le 1er janvier et 31 décembre
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-17.
L'appel d'offres a été publié le 2025-08-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-08-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des parcelles départementales non bâties et des itinéraires de promenades
Numéro de référence: 25PMO09
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'entretien des parcelles départementales non bâties et des itinéraires de promenades, consiste notamment en la réalisation de prestations sylvicoles, l'entretien parcelles non bâties (Passa meridia , Passa Païs , PR), des travaux préparatoires du sol, des façons culturales superficielles, ou encore la mise à disposition de matériel avec chauffeur.
Les prestations d'entretiens des parcelles non bâties du Département, comprenant des parcours de promenades et de randonnées, de la Passa Méridia et de Passa Paîs sont réputés comprendre :
*Les frais d'outillage et de matériel, y compris éventuellement des locations d'engins et de véhicules ;
*Les frais de main d'oeuvre, y compris les charges y afférent, les indemnités diverses, les déplacements etc...
*La protection des installations limitrophes si besoin.
*Les installations de clôture de chantier et l'organisation des travaux, ainsi que toute autre mesure relevant de la sécurité générale (exemple : signalétique).
*Les prix de journée correspondant à 7h00 effectives réalisées.
*L'entreprise pourra être amenée à être mobilisée sur la période comprise entre le 1er janvier et 31 décembre
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien de terrains📦
Valeur estimée hors TVA: 880 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Secteur EST HERAULT<br/>”
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de terrains📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Secteur OUEST HERAULT<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-17 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Caces...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Caces Nacelle (copie du titre en cours de validité)
Cqp Cordiste Niveau 1 (Copie du titre en cours de validité)
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Liste et brève description des règles et critères:
“Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (Dc1, Dume ou forme libre) ;”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance. Les dispositions relatives au versement de l'avance sont précisées dans le CCAP.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.
Marché financé par les ressources propres de la collectivité
“Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
La valeur estimée...”
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
La valeur estimée indiquée est la valeur maximale pour la durée de l'accord cadre, périodes de reconduction comprises, tous lots confondus.
Le règlement de la consultation précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. Les dépôts des plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La signature des pièces du marché n'est pas imposée aux candidats au stade de la remise des candidatures ou des offres. Après attribution du contrat, le marché sera signé entre le Conseil Départemental et l'attributaire. La signature électronique du marché pourra être exigée par l'institution à l'attributaire
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 332A8F26-B83C-B1DF-E47977885BEE49B6
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞
Fax: 0467547410 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 332A8F35-F71B-40B0-1A110F81A1EAEB29
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞
Fax: 0467547410 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 152-523316 (2025-08-07)
Avis d'attribution de marché (2026-02-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 880 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Secteur EST HERAULT” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Secteur OUEST HERAULT”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026-1512
Date de conclusion du contrat: 2026-02-25 📅
Titre: Est Herault
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Brl espaces naturels
Numéro d'enregistrement national: 1691795-1-1-1
Adresse postale: 1105 Av Pierre Mendes France
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1691795-1-2-1
“Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit. Correspondant...”
Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit. Correspondant : Département de l'Hérault - Dga-Ag - service Marchés Procédures - Hôtel du Département - Mas d'Alco - 1977, Avenue des Moulins - 34 087 Montpellier cedex 4 - Numéro de télécopie : 04.67.67.62.86. http://www.herault.fr/service/marches-publics
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 3355E636-0D2E-445D-2E28BA4049FCA067
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 3355E645-F5F4-6B39-BAE302BA6BEC0DC7
Source: OJS 2026/S 042-141670 (2026-02-27)