Entretien des installations CVCD (Chauffage, Ventilation, Climatisation et Désenfumage) des établissements du GHT Léman Mont-Blanc (74) suivants : CHAL et ses sites annexes, HDR, EPSM74 et ses centres locaux.

Centre hospitalier Alpes Léman

Entretien des installations CVCD (Chauffage, Ventilation, Climatisation et Désenfumage) des établissements du GHT Léman Mont-Blanc (74) suivants : CHAL et ses sites annexes, HDR, EPSM74 et ses centres locaux. Le titulaire du contrat est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe le contrat dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice de l'ensemble des établissements bénéficiaires membres du GHT. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le contrat pour son compte et / ou celui des établissements parties bénéficiaires. Les établissements bénéficiaires sont pour leur part, responsables de l'exécution du contrat à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Forme de marché : accord-cadre mixte avec maximum exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-07.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-11-07 Avis de marché
2025-12-02 Avis de marché
Avis de marché (2025-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des installations CVCD (Chauffage, Ventilation, Climatisation et Désenfumage) des établissements du GHT Léman Mont-Blanc (74) suivants : CHAL et ses sites annexes, HDR, EPSM74 et ses centres locaux.
Numéro de référence: GHT_CVCD_2026
Brève description:
Entretien des installations CVCD (Chauffage, Ventilation, Climatisation et Désenfumage) des établissements du GHT Léman Mont-Blanc (74) suivants : CHAL et ses sites annexes, HDR, EPSM74 et ses centres locaux. Le titulaire du contrat est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe le contrat dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice de l'ensemble des établissements bénéficiaires membres du GHT. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le contrat pour son compte et / ou celui des établissements parties bénéficiaires. Les établissements bénéficiaires sont pour leur part, responsables de l'exécution du contrat à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Forme de marché : accord-cadre mixte avec maximum exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Titre: Lot 1 : Entretien des installations CVCD (Chauffage, Ventilation, Climatisation et Désenfumage) pour la zone géographique de la vallée de l'Arve
Description du marché:
Entretien des installations CVCD (Chauffage, Ventilation, Climatisation et Désenfumage) : Maintenance préventive et maintenance curative
Informations complémentaires:
La donnée renseignée au champ 5.1.15 "Nombre maximal de participants" à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. Le montant mentionné correspond au montant maximum du lot sur la durée totale de l'accord-cadre et ne vaut pas estimation des prestations à effectuer ni engagement de commande.
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Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Adresse postale: CHAL (site annexe) - EHPAD Peterschmitt
52 rue Crève-Coeur
Code postal: 74130
Ville: Bonneville
Adresse postale: CHAL (site annexe) - EHPAD La Rose des Vents
110 rue Simone Veil
Code postal: 74460
Ville: Marnaz
Adresse postale: Etablissement Public de Santé Mentale 74 (EPSM) (Site principal)
530, rue de la Patience
CS 20149
Code postal: 74805
Ville: La roche-sur-foron
Adresse postale: EPSM (site annexe) - EMAS
410 rue du Mannet
EPSM (site annexe) - CMPA-CATTPA
10 rue du Mannet
EPSM (site annexe) - Centre médico-psychologique
9 route du Chatillon
Code postal: 74300
Ville: Cluses
Adresse postale: 127 rue Dominique Cancellieri
Code postal: 74700
Ville: Sallanches
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Période initiale de 24 mois à compter de sa date de notification. Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
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Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Des clauses de réexamen sont également prévues.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Lot 2 : Entretien des installations CVCD (Chauffage, Ventilation, Climatisation et Désenfumage) pour la zone géographique du Genevois Français
Site principal ou lieu d'exécution:
Ce site déménagera en cours d'exécution du contrat à l'adresse suivante : 19 avenu Marguerite Yourcenar, 74100 AMBILLY. Les modifications induites seront intégrées contrat par voie d'avenant.
Adresse postale: CHAL - site principal
558 route de Findrol
Code postal: 74100
Ville: Contamine sur arve
Adresse postale: CHAL (site annexe) - EHPAD Les Edelweiss
8 rue Ravier
Ville: Ambilly
Adresse postale: CHAL (site annexe) - Centre de consultations avancées
17 bis Rue du jura
CHAL (site annexe) - Institut de Formation en Soins infirmiers
11 Rue de la fraternité
Hdr
61 rue des Vents Blancs
Code postal: 74930
Ville: Reignier-esery
Adresse postale: 5 rue des Mésanges
Code postal: 74160
Ville: Saint julien en genevois
Adresse postale: Impasse Henri Becquerel
Ville: Vetraz-monthoux
Adresse postale: EPSM (site annexe) - Centre médico-psychologique infanto juvénile
Rue des Carrés
Informations sur les options
Description des options:
Options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Des clauses de réexamen sont également prévues.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 150
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Alpes Léman
Numéro d'enregistrement national: 26740084400085
Adresse postale: 558 ROUTE DE FINDROL
558 route de findrol
BP20500
Code postal: 74130
Commune postale: Contamine sur Arve
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Anouck ASTIER
Courrier électronique: achats_publics_ght@ch-alpes-leman.fr 📧
Téléphone: +33 450822423 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Adresse postale: 2 place de Verdun
BP 1135
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 217-745843 (2025-11-07)
Avis de marché (2025-12-02)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-19 12:00:00 📅

Changements
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 65cd1f0f-6e14-46f7-8330-0fbc2ce51c1e-01
Source: OJS 2025/S 234-806752 (2025-12-02)
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