<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/><br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-06-02.
L'appel d'offres a été publié le 2025-04-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-04-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts pour le compte des établissements du GHT d'Armor
Reference number: 25A803
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/><br/>
Afficher plus
Type de contrat: services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Valeur estimée hors TVA: 2 520 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts (tonte et taille des haies et massifs) du CH Saint-Brieuc-Paimpol-Tréguier - Sites de Paimpol. <br/>”
Produits/services supplémentaires: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément📦
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts (tonte et taille des haies et massifs) du CH Saint-Brieuc-Paimpol-Tréguier - Sites de Tréguier. <br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts (tonte et taille des haies et massifs) du CH Guingamp<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts (tonte et taille des haies et massifs) du CH Saint-Brieuc-PaimpolTréguier - Sites Yves Le Foll et du campus Mazier <br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts (tonte et taille des haies et massifs) du CH Penthièvre et Poudouvre - Sites de Quintin, Trégueux, Langueux, La Méaugon<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts (tonte et taille des haies et massifs) du CH Penthièvre et Poudouvre - Site de Pléneuf Val André<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts (tonte et taille des haies et massifs) du CH Lannion Trestel - Site de Lannion <br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Prestations d'élagage pour l'ensemble des sites du CH Penthièvre et Poudouvre. <br/>”
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Prestations d'élagage pour le CH Saint-Brieuc-Paimpol-Tréguier - Sites Yves Le Foll, Capucin et campus Mazier, du CH de Guingamp et du CH de Lannion<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-02 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois)
Un Rib
Liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois)
Un Rib
Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail
Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les normes d'assurance qualité : Les attestations d'assurance en cours de validité relatives à la réalisation des prestations
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Inscription à un registre de commerce : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de...”
Liste et brève description des conditions
Inscription à un registre de commerce : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Extrait K-Bis datant de - de 3 mois
Lots réservés : Convention triennale relative aux entreprises adaptées en cours de validité
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
“Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la...”
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: E182EA2E-FDC4-E839-B1FA2A91B2521E09
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Téléphone: 0223212828📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 084-280088 (2025-04-28)
Avis de marché (2025-06-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 520 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-02 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-02 15:10:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les attestations d'assurance en cours de validité relatives à la réalisation des prestations”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Extrait K-Bis datant de - de 3 mois
Lots réservés : Convention triennale relative aux entreprises adaptées en cours de validité
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois)
Un Rib
Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la...”
Liste et brève description des règles et critères
Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois)
Un Rib
Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: DE27CC08-E625-9C0E-278AF0CF393FAEBF
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: DE27CC19-C9C1-E336-626FA7E1D0C4691B
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Téléphone: 0223212828📞
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 02/06/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 02/06/2025 à 15h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 02/06/2025 à 13h00 au plus tard. Lire 02/06/2025 à 15h10 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 105-357494 (2025-06-02)
Avis d'attribution de marché (2025-07-01) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 520 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20258004
Date de conclusion du contrat: 2025-07-01 📅
Titre: Entretien des espaces verts (tonte et taille des haies et massifs) du Ch Saint-Brieuc-Paimpol-Tréguier - Sites de Paimpol
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Centre d'action sociale, culturelle et d'insertion
Numéro d'enregistrement national: 1639646-1-1-1
Adresse postale: 36 Le Questel
Code postal: 22470
Commune postale: Plouezec
Région: Côtes-d’Armor🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction@casci.fr📧
Téléphone: 0296227366📞
2️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Armor helary paysage
Numéro d'enregistrement national: 1639646-1-3-1
Adresse postale: 3 Lieu Dit Plougasnou
Code postal: 22970
Commune postale: Ploumagoar
Courrier électronique: armorhelarypaysage@gmail.com📧
Téléphone: 0648480276📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Idverde
Numéro d'enregistrement national: 1639646-1-4-1
Adresse postale: 27 Za De L Enseigne
Code postal: 22510
Commune postale: Tredaniel
Courrier électronique: marianne.cornillet@idverde.com📧
Téléphone: 0296735930📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissement public social et medico-social ar goued
Numéro d'enregistrement national: 1639646-1-5-1
Adresse postale: Saint-Quihouet
Code postal: 22940
Commune postale: Plaintel
Courrier électronique: contact@ar-goued.bzh📧
Téléphone: 0296321603📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Association les mouettes
Numéro d'enregistrement national: 1639646-1-6-1
Adresse postale: Quatre Vaulx Jardin Coetfi
Code postal: 22130
Commune postale: Corseul
Courrier électronique: quatre.vaulx-jardin@orange.fr📧
Téléphone: 0296827383📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas etablissement rochelle
Numéro d'enregistrement national: 1639646-1-7-1
Adresse postale: 21 Chemin De Trohillio
Code postal: 22300
Commune postale: Lannion
Courrier électronique: contact@ets-rochelle.fr📧
Téléphone: 0296487850📞
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Kerne
Numéro d'enregistrement national: 1639646-1-8-1
Adresse postale: Za Des Landes De Penthievre
Code postal: 22640
Commune postale: Plestan
Courrier électronique: kerne.uhel@kerne-elagage.bzh📧
Téléphone: 0296307774📞
“Les montants en euro(s) Ht sont les montants maximum des lots sur l'ensemble du marché (accord-cadre à bon de commande avec montant maximum)” Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: BFF6F17E-C1FA-B544-48BEB6909FC9D59D
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification,
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2025/S 125-432883 (2025-07-01)