L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le montant maximum prévu pour l'ensemble des lots sur la durée totale du marché est de : 2 822 000 euro(s) HT. Les actes d'engagement définissent les montants maximums pour chacun des lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-06-06.
L'appel d'offres a été publié le 2025-05-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-05-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS POUR L'ENSEMBLE DES TERRAINS LIBRES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE - 9 LOTS
Numéro de référence: 2025.FCS.CDA.0008
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Le montant maximum prévu pour l'ensemble des lots sur la durée totale du marché est de : 2 822 000 euro(s) HT. Les actes d'engagement définissent les montants maximums pour chacun des lots
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Description du marché:
“ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES BATIMENTS ADMINISTRATIFS - MARCHE RESERVE SIAE<br/>”
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Une consultation devrait paraitre courant 2029” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES BATIMENTS ECONOMIQUES - MARCHE RESERVE EA/ESAT<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“ENTRETIEN DES AMENAGEMENTS PAYSAGERS ET DES ESPACES VERTS - COMPRENANT INSERTION PROFESSIONNELLE<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“TERRAINS LIBRES ET OUVRAGES PLUVIAUX - COMPRENANT INSERTION PROFESSIONNELLE<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“ENTRETIEN DES PARKING RELAIS, POLE ECHANGES SUD GARE, ET TCSP DES MINIMES -COMPRENANT INSERTION PROFESSIONNELLE<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“ENTRETIEN DES ESPACES LIBRES DES OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT - COMPRENANT INSERTION PROFESSIONNELLE<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“ENTRETIEN DES ESPACES LIBRES DES OUVRAGES D'EAU POTABLE -COMPRENANT INSERTION PROFESSIONNELLE<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“ENTRETIEN DE SITES NATURELS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“LUTTE CONTRE LES ESPECES EXOTIQUES ENVAHISSANTES VEGETALES TERRESTRES ET AQUATIQUES<br/>”
Produits/services supplémentaires: Services de lutte contre les parasites📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-06 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Autres exigences économiques ou financières : Formulaire Dc1 Chiffre d'affaires annuel général : Formulaire Dc2 Assurance responsabilité professionnelle...”
Liste et brève description des critères de sélection
Autres exigences économiques ou financières : Formulaire Dc1 Chiffre d'affaires annuel général : Formulaire Dc2 Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables annuellement.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
Ressources propres de la Communauté d'agglomération de LA ROCHELLE
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
“La date de début d'exécution renseignée au présent avis est purement indicative, la date de début d'exécution faisant foi pour les parties étant celle...”
La date de début d'exécution renseignée au présent avis est purement indicative, la date de début d'exécution faisant foi pour les parties étant celle définie selon les dispositions contractuelles applicables.
Les conditions de visites sont les suivantes :
Une visite sur site est obligatoire pour les lots 1-2 et 7.
L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué la visite obligatoire sera déclarée irrégulière.
Pour le lot 3, pas de visite à effectuer.
Une visite sur site est conseillée, pour les lots 4-5-6-8 et 9.
Pour le lot 8, une visite groupée est organisée le vendredi 23 mai 2025 à partir de 14h00. Prendre contact au moins 48 heures avant la visite.
Pour le lot 9, les sites sont libres d'accès
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 46118715-0508-F33F-1C457450BB8BD17A
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Téléphone: 0549607919📞
Fax: 0549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Précisions concernant les délais d'introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 088-293195 (2025-05-05)
Avis d'attribution de marché (2025-08-06) Objet Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25ap138
Date de conclusion du contrat: 2025-07-31 📅
Titre: Entretien Des Espaces Verts Des Batiments Administratifs - Marche Reserve Siae
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 220 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Association l'escale
Numéro d'enregistrement national: 1642521-1-1-1
Adresse postale: 23 Rue Pascal
Code postal: 17444
Commune postale: Aytre
Région: Charente-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 62 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Initiative recherche insertion sociale
Numéro d'enregistrement national: 1642521-1-2-1
Adresse postale: 8 Avenue Joliot Curie
Code postal: 17180
Commune postale: Perigny
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Idverde
Numéro d'enregistrement national: 1642521-1-3-1
Adresse postale: Rue Chef de Baie
Code postal: 17000
Commune postale: La Rochelle
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Baland paysage
Numéro d'enregistrement national: 1642521-1-4-1
Adresse postale: 2 Chemin des 2 Communes - Zi Fief Girard
Code postal: 17290
Commune postale: Le Thou
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 450 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1642521-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 210 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1642521-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 180 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1642521-1-7-1
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 550 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Carre vert paysage
Numéro d'enregistrement national: 1642521-1-8-1
Adresse postale: 98 Route de Saujon
Code postal: 17600
Commune postale: Corme-Ecluse
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Syndycat union des marais de la charente-maritime
Numéro d'enregistrement national: 1642521-1-9-1
Adresse postale: 28 Rue Jacques de Vaucanson