ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL-DE-CHER-CONTROIS
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 520000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-28 | Avis de marché |
| 2026-03-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Choussy / Couddes / Fresnes / Le-Controis-en-Sologne / Oisly / Sassay
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Territoire de la Ccv2c
Code postal: 41700
Ville: Le-Controis-En-Sologne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loir-et-Cher 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Châteauvieux / Châtillon-sur-Cher / Couffy / Meusnes / Noyers-sur-Cher / Seigy / Selles-sur-Cher
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Angé / Monthou-sur-Cher / Montrichard-Val de Cher / Pontlevoy / Pouillé / Saint-Aignan / Saint-Georges-sur-Cher / Saint-Romain-sur-Cher
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véloroute V46 Coeur de France à véloVéloroute V46 Coeur de France à vélo
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-08 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-08 12:05:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes val-de-cher-controis
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Zi des Barreliers
15 A Rue des Entrepreneurs, Contres
Code postal: 41700
Commune postale: Le Controis En Sologne
Région: Loir-et-Cher 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PAOLETTI Jacques
Courrier électronique: contact@val2c.fr 📧
Téléphone: 0254791550 📞
URL: http://www.val2c.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://nr.aws-achat.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=27240 🌏
URL de participation: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=27240 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 232-799404 (2025-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts
Numéro de référence:
2025S03
Brève description:
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 520000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Choussy / Couddes / Fresnes / Le-Controis-en-Sologne / Oisly / Sassay
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:
Choussy / Couddes / Fresnes / Le-Controis-en-Sologne / Oisly / Sassay<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts
📦
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Territoire de la Ccv2c
Code postal: 41700
Ville: Le-Controis-En-Sologne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loir-et-Cher 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Châteauvieux / Châtillon-sur-Cher / Couffy / Meusnes / Noyers-sur-Cher / Seigy / Selles-sur-Cher
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Châteauvieux / Châtillon-sur-Cher / Couffy / Meusnes / Noyers-sur-Cher / Seigy / Selles-sur-Cher <br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 120 000,00 Euro(s) H.T
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Angé / Monthou-sur-Cher / Montrichard-Val de Cher / Pontlevoy / Pouillé / Saint-Aignan / Saint-Georges-sur-Cher / Saint-Romain-sur-Cher
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Description du marché:
Angé / Monthou-sur-Cher / Montrichard-Val de Cher / Pontlevoy / Pouillé / Saint-Aignan / Saint-Georges-sur-Cher / Saint-Romain-sur-Cher <br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 160 000,00 Euro(s) H.T
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Véloroute V46 Coeur de France à véloVéloroute V46 Coeur de France à vélo
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Description du marché:
Véloroute V46 Coeur de France à véloVéloroute V46 Coeur de France à vélo
<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(s) H.T
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-08 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-08 12:05:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.
Le financement sera assuré par autofinancement
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes val-de-cher-controis
Numéro d'enregistrement national:
42
Adresse postale: Zi des Barreliers
15 A Rue des Entrepreneurs, Contres
Code postal: 41700
Commune postale: Le Controis En Sologne
Région: Loir-et-Cher 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PAOLETTI Jacques
Courrier électronique: contact@val2c.fr 📧
Téléphone: 0254791550 📞
URL: http://www.val2c.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://nr.aws-achat.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=27240 🌏
URL de participation: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=27240 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
ED3A4BA0-DED2-69D5-61E9797CD081B6AD
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Recours susceptibles d'être formés auprès du Tribunal administratif compétent :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. Code de justice administrative)
- Le cas échéant référé contractuel après signature du contrat (art. L551-13 et s. Code de justice administrative)
- Recours en validité du contrat par les tiers au contrat un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 232-799404 (2025-11-28)
Avis d'attribution de marché (2026-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 600 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 600 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Moyens humains et matériels/15, mesures prises concernant la sécurité du chantier/15, modalités d'organisation/15, performance en matière environnementale : valorisation des déchets - process de valorisation des déchets .../15
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
Titre: Véloroute V46 Coeur de France à vélo Véloroute V46 Coeur de France à vélo
Description du marché:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-02-10 📅
Titre: Choussy / Couddes / Fresnes / Le-Controis-en-Sologne / Oisly / Sassay
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sls cote jardin
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15 A rue des Entrepreneurs 15 A rue des Entrepreneurs
Code postal: 41700
Commune postale: Le-Controis-En-Sologne
Région: Loir-et-Cher 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: slscotejardin@gmail.com 📧
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Tessier paysage
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 Rue Des Hayes
Code postal: 41400
Commune postale: Faverolles-Sur-Cher
Courrier électronique: tessierpaysage@gmail.com 📧
3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 640 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15 Rue Des Entrepreneurs
Code postal: 41120
Commune postale: Le Controis-En-Sologne
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 799404-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont les montants maximum de l'accord-cadre
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2026/S 045-154826 (2026-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 600 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 600 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Choussy / Couddes / Fresnes / Le-Controis-en-Sologne / Oisly / Sassay
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Moyens humains et matériels/15, mesures prises concernant la sécurité du chantier/15, modalités d'organisation/15, performance en matière environnementale : valorisation des déchets - process de valorisation des déchets .../15
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
Châteauvieux / Châtillon-sur-Cher / Couffy / Meusnes / Noyers-sur-Cher / Seigy / Selles-sur-Cher
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 120 000,00 Euro(s) H.T
Angé / Monthou-sur-Cher / Montrichard-Val de Cher / Pontlevoy / Pouillé / Saint-Aignan / Saint-Georges-sur-Cher / Saint-Romain-sur-Cher
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 160 000,00 Euro(s) H.T
Description du marché:
Véloroute V46 Coeur de France à vélo
Véloroute V46 Coeur de France à vélo
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(s) H.T
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025s03-1
Date de conclusion du contrat: 2026-02-10 📅
Titre: Choussy / Couddes / Fresnes / Le-Controis-en-Sologne / Oisly / Sassay
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sls cote jardin
Numéro d'enregistrement national:
27240-1-1-1
Adresse postale: 15 A rue des Entrepreneurs 15 A rue des Entrepreneurs
Code postal: 41700
Commune postale: Le-Controis-En-Sologne
Région: Loir-et-Cher 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: slscotejardin@gmail.com 📧
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Tessier paysage
Numéro d'enregistrement national:
27240-1-2-1
Adresse postale: 14 Rue Des Hayes
Code postal: 41400
Commune postale: Faverolles-Sur-Cher
Courrier électronique: tessierpaysage@gmail.com 📧
3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 640 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
27240-1-4-1
Adresse postale: 15 Rue Des Entrepreneurs
Code postal: 41120
Commune postale: Le Controis-En-Sologne
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 799404-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont les montants maximum de l'accord-cadre
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
0B07AA4C-AE7C-6BF5-98F8E3F9355F1F84
Source: OJS 2026/S 045-154826 (2026-03-03)
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