Entretien des espaces verts et des terrains de sport de la Ville d'Onnaing
Mairie d'Onnaing
Le marché a pour objet l'entretien courant de l'ensemble des espaces verts de la commune d'Onnaing ainsi que celui des terrains de sports. Cet entretien comprend tous les soins nécessaires pour maintenir les espaces verts et terrains en bon état d'utilisation, les plantations en bon état de végétation, et de garder en parfait état de propreté tous les espaces relatifs au présent contrat. Le marché est alloti. Dans le cadre de ce marché, La ville d'Onnaing a fait le choix de mobiliser, conformément à l'article L2112-2 du code de la commande publique, une condition d'exécution qui comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire sur le lot 6. La durée du marché est de 12 mois à compter du 1er avril 2025, renouvelable tacitement 3 fois. Le lot N° 6 comprend une PSE obligatoire. La visite des sites est obligatoire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
- • Services horticoles › Entretien de pelouses sportives
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts et des terrains de sport de la Ville d'Onnaing
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien du terrain de football, du terrain d'honneur et des terrains d'entrainement
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fauchage mécanique ou manuel
Description du marché: Fauchage mécanique ou manuel
Produits/services: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Tontes, traitement des pelouses et débroussaillage
Description du marché: Tontes, traitement des pelouses et débroussaillage
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des ruelles de la commune et du cimetière
Description du marché: Entretien des ruelles de la commune et du cimetière
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des aires stabilisées
Description du marché: Entretien des aires stabilisées
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Taille, binage, nettoyage manuel des pieds de haies et entretien des massifs (lot avec condition d'exécution relative à l'insertion par l'activité économique)
Description du marché:
Options ✅
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-24 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Prix des prestations
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie d'Onnaing
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 270 rue Jean Jaurès
Code postal: 59264
Commune postale: Onnaing
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@onnaing.fr 📧
Téléphone: +33 327203419 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1070309 🌏
URL de participation: www.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 018-053825 (2025-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts et des terrains de sport de la Ville d'Onnaing
Numéro de référence:
2025-01
Brève description:
Le marché a pour objet l'entretien courant de l'ensemble des espaces verts de la commune d'Onnaing ainsi que celui des terrains de sports. Cet entretien comprend tous les soins nécessaires pour maintenir les espaces verts et terrains en bon état d'utilisation, les plantations en bon état de végétation, et de garder en parfait état de propreté tous les espaces relatifs au présent contrat. Le marché est alloti. Dans le cadre de ce marché, La ville d'Onnaing a fait le choix de mobiliser, conformément à l'article L2112-2 du code de la commande publique, une condition d'exécution qui comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire sur le lot 6. La durée du marché est de 12 mois à compter du 1er avril 2025, renouvelable tacitement 3 fois. Le lot N° 6 comprend une PSE obligatoire. La visite des sites est obligatoire.
Afficher plus
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Entretien du terrain de football, du terrain d'honneur et des terrains d'entrainement
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Entretien du terrain de football, du terrain d'honneur et des terrains d'entrainement
Produits/services: Entretien de pelouses sportives
📦
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fauchage mécanique ou manuel
Description du marché: Fauchage mécanique ou manuel
Produits/services: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Tontes, traitement des pelouses et débroussaillage
Description du marché: Tontes, traitement des pelouses et débroussaillage
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Entretien des ruelles de la commune et du cimetière
Description du marché: Entretien des ruelles de la commune et du cimetière
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Entretien des aires stabilisées
Description du marché: Entretien des aires stabilisées
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Taille, binage, nettoyage manuel des pieds de haies et entretien des massifs (lot avec condition d'exécution relative à l'insertion par l'activité économique)
Description du marché:
Taille, binage, nettoyage manuel des pieds de haies et entretien des massifs. Condition d'exécution : insertion par l'activité économique. Prestation supplémentaire éventuelle dont le chiffrage est obligatoire.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Prestation supplémentaire éventuelle dont le chiffrage est obligatoire : 1 passage supplémentaire par secteur et par an.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Appel d'Offres Ouvert. Marché alloti avec condition d'exécution uniquement pour le lot N° 6 : insertion par l'activité économique. Le marché a pour objet l'entretien courant de l'ensemble des espaces verts de la commune d'Onnaing ainsi que celui des terrains de sports.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-24 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Prix des prestations
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie d'Onnaing
Numéro d'enregistrement national:
21590447500013
Adresse postale: 270 rue Jean Jaurès
Code postal: 59264
Commune postale: Onnaing
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@onnaing.fr 📧
Téléphone: +33 327203419 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1070309 🌏
URL de participation: www.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies et délais de recours ouverts aux candidats sont les suivants :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421- 1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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