Entretien des espaces verts des terrils, des têtes de puits de mine, et des piézomètres du Bassin Potassique Alsacien (68)
Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM)
CF DCE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Alsace › Haut-Rhin
- • Centre — Val de Loire › Loiret
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-03 | Avis de marché |
| 2025-02-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts des terrils, des têtes de puits de mine, et des piézomètres du Bassin Potassique Alsacien (68)
Numéro de référence:
Brève description: CF DCE
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de parcs 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Code postal: 68000
Ville: Bassin Potassique Alsacien
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: En 2029
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-06 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Utam Est
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-03-06 13:00:00 📅
Lieu: Utam Est
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: - Les justificatifs attendus sont énoncés dans le Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: - Les justificatifs attendus sont énoncés dans le Rc
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 av. Claude-Guillemin
Code postal: 45060
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LAGNEAU Catherine
Courrier électronique: consultation@brgm.fr 📧
Téléphone: 0238643434 📞
URL: https://www.brgm.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1593399 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1593399 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La date de début du marché est strictement indicative
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 024-075587 (2025-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts des terrils, des têtes de puits de mine, et des piézomètres du Bassin Potassique Alsacien (68)
Numéro de référence:
HAEST 250131
Brève description: CF DCE
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
S-PF-1593399
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de parcs 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Code postal: 68000
Ville: Bassin Potassique Alsacien
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: En 2029
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est conclu pour une durée allant de sa date de notification jusqu'au 31/12/2026. Il pourra être renouvelé tacitement 2 fois sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
- 1ère période ferme : date de notification jusqu'au 31/12/2026 ;
- 2ème période (reconduction) : du 1er janvier au 31/12/2027 ;
- 3ème période (reconduction) : du 1er janvier 2028 au 4ème anniversaire de notification du marché (2029)
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-06 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Utam Est
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-03-06 13:00:00 📅
Lieu: Utam Est
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: - Les justificatifs attendus sont énoncés dans le Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: - Les justificatifs attendus sont énoncés dans le Rc
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM)
Numéro d'enregistrement national:
73337
Adresse postale: 3 av. Claude-Guillemin
Code postal: 45060
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LAGNEAU Catherine
Courrier électronique: consultation@brgm.fr 📧
Téléphone: 0238643434 📞
URL: https://www.brgm.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1593399 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1593399 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La date de début du marché est strictement indicative
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
D9480FEC-A393-844B-DBF76650AC420E80
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 024-075587 (2025-02-03)
Avis de marché (2025-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 8eb06c34-17c1-4c5b-b880-ae6a30f74fff-01
Source: OJS 2025/S 027-084188 (2025-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
64C377CC-E2F0-D72C-94C44AF719900E77
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
64C377DD-CDBB-01AC-F3ADF1E026FC8143
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
2.1.3: Au lieu de valeur estimée Htva : 300 000,00 euro(s), lire Valeur estimée Htva : 500 000,00 euro(s)
5.1.3: Au lieu de Durée estimée : 48 mois, lire Durée estimée : 45 mois
5.1.4: Au lieu de Renouvellement : Le contrat est conclu pour une durée allant de sa date de notification jusqu'au 31/12/2026. Il pourra être renouvelé tacitement 2 fois sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans. - 1ère période ferme : date de notification jusqu'au 31/12/2026 ; - 2ème période (reconduction) : du 1er janvier au 31/12/2027 ; - 3ème période (reconduction) : du 1er janvier 2028 au 4ème anniversaire de notification du marché (2029), lire Renouvellement : Le contrat est conclu pour une durée allant de sa date de notification jusqu'au 31/12/2026. Il pourra être renouvelé tacitement 2 fois sans que la durée totale ne puisse excéder 45 mois. - 1ère période ferme : date de notification jusqu'au 31/12/2026 ; - 2ème période (reconduction) : du 1er janvier au 31/12/2027 ; - 3ème période (reconduction) : du 1er janvier 31/12/2028
Afficher plus
Version de l’avis antérieur à modifier: 8eb06c34-17c1-4c5b-b880-ae6a30f74fff-01
Source: OJS 2025/S 027-084188 (2025-02-05)
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