Entretien des espaces verts de la commune de Bonneville
Ville de Bonneville
Le présent marché a pour objet la taille, la tonte, le désherbage, dépollution et ramassage de feuille d'une partie des espaces verts de la Commune de Bonneville
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts de la commune de Bonneville
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur quartier Bois Jolivet
Description du marché: Secteur quartier Bois Jolivet
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-20 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur quartier Bouchet
Description du marché: Secteur quartier Bouchet
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur quartier Bellerive
Description du marché: Secteur quartier Bellerive
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Gendarmerie
Description du marché: Secteur Gendarmerie
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Faubourg Saint Esprit
Description du marché: Secteur Faubourg Saint Esprit
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Quai, Foirail, avenue des anciens combattants
Description du marché: Secteur Quai, Foirail, avenue des anciens combattants
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Camping municipal
Description du marché: Secteur Camping municipal
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Les Iles
Description du marché: Secteur Les Iles
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Centre sportif Briffod
Description du marché: Secteur Centre sportif Briffod
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-03 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-03 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Bonneville
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2, Place de l'Hôtel de Ville Cs 70139
Code postal: 74136
Commune postale: Bonneville Cedex
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VALLI Stéphane
Courrier électronique: e.muzard@ville-bonneville.fr 📧
Téléphone: 0450252200 📞
URL: http://www.mp74.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=69215 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=69215 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 021-064100 (2025-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts de la commune de Bonneville
Numéro de référence:
2025-003 à 011
Brève description:
Le présent marché a pour objet la taille, la tonte, le désherbage, dépollution et ramassage de feuille d'une partie des espaces verts de la Commune de Bonneville
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Secteur quartier Bois Jolivet
Description du marché: Secteur quartier Bois Jolivet
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-20 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée
de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de
1 an et 36 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Secteur quartier Bouchet
Description du marché: Secteur quartier Bouchet
Informations complémentaires:
Pour information : le lot n°2 est un contrat réservé
En vertu de l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique, les lots définis ci-dessous sont réservés à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés.
Les informations figurent à l'article 2.4 du règlement de la consultation
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Secteur quartier Bellerive
Description du marché: Secteur quartier Bellerive
Informations complémentaires:
Pour information le lot n°3 est un contrat réservé :
En vertu de l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique, les lots définis ci-dessous sont réservés à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés.
Les informations figurent à l'article 2.4 du règlement de la consultation
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Secteur Gendarmerie
Description du marché: Secteur Gendarmerie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Secteur Faubourg Saint Esprit
Description du marché: Secteur Faubourg Saint Esprit
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Secteur Quai, Foirail, avenue des anciens combattants
Description du marché: Secteur Quai, Foirail, avenue des anciens combattants
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Secteur Camping municipal
Description du marché: Secteur Camping municipal
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Secteur Les Iles
Description du marché: Secteur Les Iles
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Secteur Centre sportif Briffod
Description du marché: Secteur Centre sportif Briffod
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-03 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-03 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
Le présent marché contient des lots réservés à savoir les lots 2,3 et 9. Les modalités figurent à l'article 2.4 du règlement de la consultation
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Bonneville
Numéro d'enregistrement national:
2636
Adresse postale: 2, Place de l'Hôtel de Ville Cs 70139
Code postal: 74136
Commune postale: Bonneville Cedex
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VALLI Stéphane
Courrier électronique: e.muzard@ville-bonneville.fr 📧
Téléphone: 0450252200 📞
URL: http://www.mp74.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=69215 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=69215 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour information les lots 2,3 et 9 sont des marchés réservés. Les modalités figurent à l'article 2.4 du règlement de la consultation
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
ED3F083F-CFCA-BEF2-DC87F74BB5C6FEE1
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
ED3F084E-A116-1497-C32F3A78E3286681
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 021-064100 (2025-01-29)
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