ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY
Communauté de Communes du Pays de Chantonnay (85)
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Cajev
- • Mains Vertes et Paysages
- • SARL MERIDIONALE ENVIRONNEMENT
- • SARL SOLUTION ANTOINE BEAUFOUR
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-21 | Avis de marché |
| 2025-05-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts de la communaute de communes du pays de chantonnay
Brève description: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Titre: Les chemins et sentiers de la Communauté de communes (Sentier de la Vouraie et Saint-Vincent-Sterlanges - Chantonnay)
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Les espaces verts de la Zones d’activités économiques Polaris à Chantonnay
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Les espaces verts de la Zones d’activités économiques Polaris à Chantonnay
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Les espaces verts des bâtiments de la Communauté de communes (Siège communautaire et Bâtiment associatif) à Chantonnay
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Les espaces verts de la Zone d’activités économiques de Benetre à Sigournais et de l’aire d’accueil des gens du voyage de Chantonnay
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: Les espaces verts de la Morliere à Sigournais
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Les espaces verts de la Morlière à Sigournais
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Titre: Les espaces verts de la Gendarmerie et la Maison de Santé
Description du marché: Les espaces verts de la Gendarmerie et la Maison de Santé
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
Code postal: 85110
Ville: Chantonnay
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Pays de Chantonnay (85)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 65 av. du Général De Gaulle BP 98
Code postal: 85111
Commune postale: Chantonnay
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@cc-paysdechantonnay.fr 📧
Téléphone: +33 251944023 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 038-119654 (2025-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts de la communaute de communes du pays de chantonnay
Brève description: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Titre: Les chemins et sentiers de la Communauté de communes (Sentier de la Vouraie et Saint-Vincent-Sterlanges - Chantonnay)
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Les chemins et sentiers de la Communauté de communes (Sentier de la Vouraie et Saint-Vincent-Sterlanges - Chantonnay)
Durée de l'accord: 48 mois Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
2️⃣
Titre: Les espaces verts de la Zones d’activités économiques Polaris à Chantonnay
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Les espaces verts de la Zones d’activités économiques Polaris à Chantonnay
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Titre: Les espaces verts des bâtiments de la Communauté de communes (Siège communautaire et Bâtiment associatif) à Chantonnay
Description du marché:
Les espaces verts des bâtiments de la Communauté de communes (Siège communautaire et Bâtiment associatif) à Chantonnay – lot réservé aux entreprises et établissements d’aide pour le travail
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Les espaces verts de la Zone d’activités économiques de Benetre à Sigournais et de l’aire d’accueil des gens du voyage de Chantonnay
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Description du marché:
Les espaces verts de la Zone d’activités économiques de Benêtre à Sigournais et de l’aire d’accueil des gens du voyage de Chantonnay
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
5️⃣
Titre: Les espaces verts de la Morliere à Sigournais
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Les espaces verts de la Morlière à Sigournais
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
6️⃣
Titre: Les espaces verts de la Gendarmerie et la Maison de Santé
Description du marché: Les espaces verts de la Gendarmerie et la Maison de Santé
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
Les candidats auront la possibilité de soumettre une offre pour un ou plusieurs lots. Le nombre maximal de lots pouvant être attribués à un même soumissionnaire est de trois lots maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes reçu.
Les candidats devront toutefois indiquer leur priorité pour les lots qu'ils souhaitent obtenir. En l'absence d'indication de priorité, la CCPC déterminera les lots selon sa propre sélection.
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Ville: Chantonnay
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Pays de Chantonnay (85)
Numéro d'enregistrement national:
24850034000141
Adresse postale: 65 av. du Général De Gaulle BP 98
Code postal: 85111
Commune postale: Chantonnay
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@cc-paysdechantonnay.fr 📧
Téléphone: +33 251944023 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
LOT RETIRÉ DE LA CONSULTATION PRINCIPALE :
- lot n° 4 concerne les espaces verts du centre aquatique Odyss à Chantonnay ;
Le montant annuel maximum du lot n’excédera pas 10 000 € HT.
Le montant total sur une période de 4 ans, soit la durée maximale du présent accord-cadre, ne pourra excéder 40 000 € HT.
Important :
Le Lot n° 4 n'est pas inclus dans la procédure formalisée de cet accord-cadre. Il fera l’objet d’une procédure distincte en gré à gré dans les conditions prévues à l’article R. 2122-8 et au b du 2° de l'article R. 2123-1 du Code de la commande publique. Une consultation spécifique sera lancée ultérieurement pour le traitement de ce lot.
Pour rappel, le lot n° 3 concerne les espaces verts des bâtiments de la Communauté de communes (Siège communautaire et Bâtiment associatif) à Chantonnay. Ce lot est réservé aux entreprises ainsi qu’aux établissements d’aide pour le travail, conformément aux articles L. 2113-12 et R. 2113-7 du Code de la commande publique.
---
Les candidats auront la possibilité de soumettre une offre pour un ou plusieurs lots. Le nombre maximal de lots pouvant être attribués à un même soumissionnaire est de trois lots maximum, sous réserve d’un nombre suffisant d’offres conformes reçu.
Les candidats devront toutefois indiquer leur priorité pour les lots qu'ils souhaitent obtenir. En l’absence d’indication de priorité, la CCPC déterminera les lots selon sa propre sélection.
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 038-119654 (2025-02-21)
Avis d'attribution de marché (2025-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 364 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 364 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
44 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
Site principal ou lieu d'exécution: Allotissement
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-04-29 📅
Titre: Lot n° 1 - Entretien des Espaces verts de la Zones d’activités Économiques Polaris à Chantonnay
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Cajev
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 85000
Commune postale: La roche sur yon
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@cajev.fr 📧
Téléphone: +33 251241919 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl solution antoine beaufour
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 85410
Commune postale: La caillere saint hilaire
Courrier électronique: solutionantoinebeaufour@orange.fr 📧
Téléphone: +33 614419130 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Mains vertes et paysages
Numéro d'enregistrement national:
Courrier électronique: info@mvpaysages.net 📧
Téléphone: +33 251465886 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 44 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 44 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl meridionale environnement
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 85210
Commune postale: La reorthe
Courrier électronique: contact@ms-me.fr 📧
Téléphone: +33 649853125 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.paysdechantonnay.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Source: OJS 2025/S 098-329511 (2025-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 364 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 364 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
44 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
Site principal ou lieu d'exécution: Allotissement
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025-02-1
Date de conclusion du contrat: 2025-04-29 📅
Titre: Lot n° 1 - Entretien des Espaces verts de la Zones d’activités Économiques Polaris à Chantonnay
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
CAJEV
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Cajev
Numéro d'enregistrement national:
54715049000043
Code postal: 85000
Commune postale: La roche sur yon
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@cajev.fr 📧
Téléphone: +33 251241919 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SOLUTION ANTOINE BEAUFOUR
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl solution antoine beaufour
Numéro d'enregistrement national:
49391894000013
Code postal: 85410
Commune postale: La caillere saint hilaire
Courrier électronique: solutionantoinebeaufour@orange.fr 📧
Téléphone: +33 614419130 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant de l’offre:
MAINS VERTES ET PAYSAGES
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom: Mains vertes et paysages
Numéro d'enregistrement national:
52110679900013
Courrier électronique: info@mvpaysages.net 📧
Téléphone: +33 251465886 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 44 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 44 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
MERIDIONALE ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl meridionale environnement
Numéro d'enregistrement national:
84937067100018
Code postal: 85210
Commune postale: La reorthe
Courrier électronique: contact@ms-me.fr 📧
Téléphone: +33 649853125 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.paysdechantonnay.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Source: OJS 2025/S 098-329511 (2025-05-21)
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