Avis de marché (2025-02-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts de la communaute de communes du pays de chantonnay
Brève description:
“ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Les chemins et sentiers de la Communauté de communes (Sentier de la Vouraie et Saint-Vincent-Sterlanges - Chantonnay)”
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
2️⃣
Description du marché:
“Les espaces verts de la Zones d’activités économiques Polaris à Chantonnay” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Description du marché:
“Les espaces verts des bâtiments de la Communauté de communes (Siège communautaire et Bâtiment associatif) à Chantonnay – lot réservé aux entreprises et...”
Description du marché
Les espaces verts des bâtiments de la Communauté de communes (Siège communautaire et Bâtiment associatif) à Chantonnay – lot réservé aux entreprises et établissements d’aide pour le travail
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Les espaces verts de la Zone d’activités économiques de Benêtre à Sigournais et de l’aire d’accueil des gens du voyage de Chantonnay” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
5️⃣
Description du marché:
“Les espaces verts de la Morlière à Sigournais” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
6️⃣
Description du marché:
“Les espaces verts de la Gendarmerie et la Maison de Santé” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“LOT RETIRÉ DE LA CONSULTATION PRINCIPALE :
- lot n° 4 concerne les espaces verts du centre aquatique Odyss à Chantonnay ;
Le montant annuel maximum du...”
LOT RETIRÉ DE LA CONSULTATION PRINCIPALE :
- lot n° 4 concerne les espaces verts du centre aquatique Odyss à Chantonnay ;
Le montant annuel maximum du lot n’excédera pas 10 000 € HT.
Le montant total sur une période de 4 ans, soit la durée maximale du présent accord-cadre, ne pourra excéder 40 000 € HT.
Important :
Le Lot n° 4 n'est pas inclus dans la procédure formalisée de cet accord-cadre. Il fera l’objet d’une procédure distincte en gré à gré dans les conditions prévues à l’article R. 2122-8 et au b du 2° de l'article R. 2123-1 du Code de la commande publique. Une consultation spécifique sera lancée ultérieurement pour le traitement de ce lot.
Pour rappel, le lot n° 3 concerne les espaces verts des bâtiments de la Communauté de communes (Siège communautaire et Bâtiment associatif) à Chantonnay. Ce lot est réservé aux entreprises ainsi qu’aux établissements d’aide pour le travail, conformément aux articles L. 2113-12 et R. 2113-7 du Code de la commande publique.
---
Les candidats auront la possibilité de soumettre une offre pour un ou plusieurs lots. Le nombre maximal de lots pouvant être attribués à un même soumissionnaire est de trois lots maximum, sous réserve d’un nombre suffisant d’offres conformes reçu.
Les candidats devront toutefois indiquer leur priorité pour les lots qu'ils souhaitent obtenir. En l’absence d’indication de priorité, la CCPC déterminera les lots selon sa propre sélection.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 240994600📞
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 240994600📞
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 240994600📞
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 038-119654 (2025-02-21)
Avis d'attribution de marché (2025-05-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 364 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-02-1
Date de conclusion du contrat: 2025-04-29 📅
Titre: Lot n° 1 - Entretien des Espaces verts de la Zones d’activités Économiques Polaris à Chantonnay
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Cajev
Numéro d'enregistrement national: 54715049000043
Code postal: 85000
Commune postale: La roche sur yon
Région: Vendée🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@cajev.fr📧
Téléphone: +33 251241919📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl solution antoine beaufour
Numéro d'enregistrement national: 49391894000013
Code postal: 85410
Commune postale: La caillere saint hilaire
Courrier électronique: solutionantoinebeaufour@orange.fr📧
Téléphone: +33 614419130📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Mains vertes et paysages
Numéro d'enregistrement national: 52110679900013
Courrier électronique: info@mvpaysages.net📧
Téléphone: +33 251465886📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 44 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl meridionale environnement
Numéro d'enregistrement national: 84937067100018
Code postal: 85210
Commune postale: La reorthe
Courrier électronique: contact@ms-me.fr📧
Téléphone: +33 649853125📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES”
Source: OJS 2025/S 098-329511 (2025-05-21)