Accord cadre mono attributaire de services à bons de commande avec seulement un maximum par lot. Lieu d'exécution : territoire de Grand Lac Un groupement de commandes est constitué entre Grand Lac et le CIAS sur les lots 2 et 4. Grand Lac est désigné coordonnateur
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-26.
L'appel d'offres a été publié le 2025-12-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-12-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts de Grand Lac et du CIAS
Numéro de référence: 25037
Brève description:
“Accord cadre mono attributaire de services à bons de commande avec seulement un maximum par lot.
Lieu d'exécution : territoire de Grand Lac
Un groupement de...”
Brève description
Accord cadre mono attributaire de services à bons de commande avec seulement un maximum par lot.
Lieu d'exécution : territoire de Grand Lac
Un groupement de commandes est constitué entre Grand Lac et le CIAS sur les lots 2 et 4. Grand Lac est désigné coordonnateur
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Description du marché:
“Secteur Bord et Sud du lac”
Informations complémentaires:
“Montant maximal annuel : 360 000,00 euro(s) Ht / 432 000,00 euro(s) Ttc”
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-23 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée avec le mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Sites du Bassin aixois”
Informations complémentaires:
“Montant maximal annuel : 170 000,00 euro(s) Ht / 204 000,00 euro(s) Ttc (maximum 160 000,00 euro(s) Ht pour Grand Lac et maximum 10 000,00 euro(s) ...”
Informations complémentaires
Montant maximal annuel : 170 000,00 euro(s) Ht / 204 000,00 euro(s) Ttc (maximum 160 000,00 euro(s) Ht pour Grand Lac et maximum 10 000,00 euro(s) Ht pour le Cias)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Secteur Albanais”
Informations complémentaires:
“Montant maximal annuel : 100 000,00 euro(s) Ht / 120 000,00 euro(s) Ttc” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Secteur Chautagne”
Informations complémentaires:
“Montant maximal annuel : 100 000,00 euro(s) Ht / 120 000,00 euro(s) Ttc (maximum 90 000,00 euro(s) Ht pour Grand Lac et 10 000,00 euro(s) Ht pour le Cias)”
Informations complémentaires
Montant maximal annuel : 100 000,00 euro(s) Ht / 120 000,00 euro(s) Ttc (maximum 90 000,00 euro(s) Ht pour Grand Lac et 10 000,00 euro(s) Ht pour le Cias)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Revard”
Informations complémentaires:
“Montant maximal annuel : 50 000,00 euro(s) Ht / 60 000,00 euro(s) Ttc” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Entretien réservoirs et captages”
Informations complémentaires:
“Montant maximal annuel : 120 000,00 euro(s) Ht / 144 000,00 euro(s) Ttc” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Entretien espaces boisées” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-26 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“En application des articles L2112-2 et L2112-4 du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019, les lots 1 et 2 font l'objet d'une action d'insertion par...”
Conditions d'exécution du contrat
En application des articles L2112-2 et L2112-4 du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019, les lots 1 et 2 font l'objet d'une action d'insertion par l'emploi au profit des publics prioritaires
“Visites obligatoires
Inscription obligatoire à l'une des dates des visites prévues (contact renseigné au règlement de consultation) :
Lot 1 : 19/12/2025 et...”
Visites obligatoires
Inscription obligatoire à l'une des dates des visites prévues (contact renseigné au règlement de consultation) :
Lot 1 : 19/12/2025 et 05/01/2026
Lot 2 : 15/12/2025 et 06/01/2026
Lot 3 : 17/12/2025 et 08/01/2026
Lot 4 : 18/12/2025 et 09/01/2026
Lot 5 : 19/12/2025 et 05/01/2026
Lot 6 : 16/12/2025 et 07/01/2026
Lot 7 : Pas de visite
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 54875724-CD54-1110-9A2EDFB5D9F91D58
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://www.grenoble.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé précontractuel peut être formé contre la procédure de passation de ce contrat jusqu'à sa signature, dans les conditions prévues à l'article L....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un référé précontractuel peut être formé contre la procédure de passation de ce contrat jusqu'à sa signature, dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative. Un référé contractuel peut être formé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du Code de justice administrative. Un recours en contestation de la validité du contrat peut être formé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées, conformément à l'arrêt rendu le 4 avril 2014 par le Conseil d'Etat (jurisprudence "Tarn-et-Garonne")
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 237-814860 (2025-12-05)
Avis de marché (2026-01-20) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-28 14:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 9810720A-CD81-61B2-4F6D7FB3F519FF42
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 26/01/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 28/01/2026 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 26/01/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 28/01/2026 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2026/S 015-048091 (2026-01-20)
Avis d'attribution de marché (2026-04-01) Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 250371
Date de conclusion du contrat: 2026-03-24 📅
Titre: Secteur Bord et Sud du lac
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 440 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Millet paysage-environnement
Numéro d'enregistrement national: 1748702-1-1-1
Adresse postale: 354 Rte Des Chenes
Code postal: 73420
Commune postale: Drumettaz-Clarafond
Région: Savoie🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: etudes@millet-paysage.com📧
Téléphone: 0479615142📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 680 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Natur'alp
Numéro d'enregistrement national: 1748702-1-2-1
Adresse postale: 450 Rue De Joigny
Code postal: 73490
Commune postale: La Ravoire
Courrier électronique: info@natur-alp.fr📧
Téléphone: 0479255136📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Berlioz sas
Numéro d'enregistrement national: 1748702-1-3-1
Adresse postale: 133 Rue De La Croix Rouge
Code postal: 73000
Commune postale: Chambery
Courrier électronique: be.berlioz@berliozsas.fr📧
Téléphone: 0479720412📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: ART Paysage Elagage
Numéro d'enregistrement national: 1748702-1-4-1
Adresse postale: 16 Rue Des Chamois
Code postal: 74330
Commune postale: La Balme-De-Sillingy
Région: Haute-Savoie🏙️
Courrier électronique: art-paysage@hotmail.com📧
Téléphone: 0450199512📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Tplm regairaz freres
Numéro d'enregistrement national: 1748702-1-5-1
Adresse postale: Za La Madeleine
Code postal: 73340
Commune postale: Lescheraines
Courrier électronique: contact@tplm73.com📧
Téléphone: 0479356298📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1748702-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: L'agenais
Numéro d'enregistrement national: 1748702-1-7-1
Adresse postale: 54 Rue De La Jacquere
Code postal: 73800
Commune postale: Porte-De-Savoie
Courrier électronique: cecile.bonnot@lagenais.com📧
Téléphone: 0479702435📞
“Date de signature du contrat : 16/03/2026
Le contrat est consultable conformément à l'arrêt Tropic Ce 16/07/2007, après rendez vous pris par écrit...”
Date de signature du contrat : 16/03/2026
Le contrat est consultable conformément à l'arrêt Tropic Ce 16/07/2007, après rendez vous pris par écrit (mail/courrier/fax) auprès du service de la Commande Publique (cf. adresse supra) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R.2183-5 du Code de la Commande Publique.
Le montant estimatif ci-dessus est un montant estimatif non contractuel
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D0F6D324-D97A-08A7-3C81D2EA49F598BE
Source: OJS 2026/S 065-229882 (2026-04-01)