Les travaux d'entretien des espaces comprennent notamment les tontes et fauchages, les tailles d'arbustes et de haies, les débroussaillages, les désherbages et paillages, les nettoyages, l'arrosage, l'entretien des circulations. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/10/2025 (ou de sa date de notification si postérieure), jusqu'au 30/09/2029. La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 45 jours. A titre indicatif, la majorité des bons de commande prévoit un délai d'exécution de 30 jours
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-08-28.
L'appel d'offres a été publié le 2025-07-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-07-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces paysagers pour 4 ans
Numéro de référence: 2025_080_FCS_BL_FD
Brève description:
“Les travaux d'entretien des espaces comprennent notamment les tontes et fauchages, les tailles d'arbustes et de haies, les débroussaillages, les désherbages...”
Brève description
Les travaux d'entretien des espaces comprennent notamment les tontes et fauchages, les tailles d'arbustes et de haies, les débroussaillages, les désherbages et paillages, les nettoyages, l'arrosage, l'entretien des circulations.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/10/2025 (ou de sa date de notification si postérieure), jusqu'au 30/09/2029.
La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 45 jours. A titre indicatif, la majorité des bons de commande prévoit un délai d'exécution de 30 jours
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Valeur estimée hors TVA: 2 180 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Secteur Nord”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre avec minimum et maximum définis comme suit :
Mini : 100 000 euro(s) Ht - Maxi : 400 000 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément📦
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de parcs📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Date de fin: 2029-09-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Premier semestre 2029” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'équipe dédiée
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthodologie proposée
Critère de qualité (nom): Pertinence de la gestion environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Quartier Sablons”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre avec minimum et maximum définis comme suit :
Mini : 200 000 euro(s) Ht - Maxi : 500 000 euro(s) Ht” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Secteur Sud”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre avec minimum et maximum définis comme suit :
Mini : 200 000 euro(s) Ht - Maxi : 1 000 000 euro(s) Ht” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Complexes sportifs”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre avec minimum et maximum définis comme suit :
Mini : 20 000 euro(s) Ht - Maxi : 200 000 euro(s) Ht” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Cimetières et Jardins Familiaux”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre avec minimum et maximum définis comme suit :
Mini : 20 000 euro(s) Ht - Maxi : 80 000 euro(s) Ht” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-28 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-29 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat (pour...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat (pour certains lots) prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
Financement sur fonds propres du budget principal de la collectivité
“Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules...”
Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Critères de sélection candidats : 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financière
Renseignements administratifs : B.Labbe 02.43.47.37.31
Renseignements techniques : J. Caro 02.43.47.45.92
Motifs exclusion (Bt-67) : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Pour les lots n°1 à 4: En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire visant à l'insertion de personnes éloignées de l'emploi (heures d'insertion)
Le lot n°5 : En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, ce lot est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: BBD63D9D-9DC2-2BD1-DAD6B6171908C5B5
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Téléphone: 0253467983📞
Fax: 0253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: BBD63D8D-09FD-4B29-D12DE9AD275D52DD
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: 0240994600📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: BBD63DAD-DE3B-9D26-47AC0D1D50217721
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: 0240994600📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 132-458039 (2025-07-11)
Avis de marché (2025-07-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 180 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-01 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-02 09:00:00 📅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: C46A1326-BA9C-B8EE-2AF617152FB47CF6
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: C46A1318-9AC7-4811-E07AEB2C0929104B
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: C46A1335-AFD1-4934-7EF9F0D087AB1F15
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 28/08/2025 à 17h00 au plus tard. Lire 01/09/2025 à 17h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 29/08/2025 à 09h00 au plus tard. Lire 02/09/2025 à 09h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 146-504048 (2025-07-31)
Avis d'attribution de marché (2026-02-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 180 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 14547
Date de conclusion du contrat: 2026-01-12 📅
Titre: Secteur Nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 207732.92 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Robert paysage
Numéro d'enregistrement national: 1677898-1-1-1
Adresse postale: 12 route de l'Eventail
Code postal: 72000
Commune postale: Le Mans
Région: Sarthe🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@robert-paysage.com📧
Téléphone: 0243722358📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 254205.12 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Leroy paysages
Numéro d'enregistrement national: 1677898-1-2-1
Adresse postale: Le Theil
Code postal: 53810
Commune postale: Change
Région: Mayenne🏙️
Courrier électronique: accueil@leroypaysages.fr📧
Téléphone: 0243533012📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 665987.6 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Nci paysage
Numéro d'enregistrement national: 1677898-1-3-1
Adresse postale: 4 route d'Allonnes
Courrier électronique: paysage@paprec.com📧
Téléphone: 0243502510📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 198307.2 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Idverde
Numéro d'enregistrement national: 1677898-1-4-1
Adresse postale: 11 rue du Pâtis
Code postal: 49124
Commune postale: Saint Barthelemy D'Anjou
Région: Maine-et-Loire🏙️
Courrier électronique: dorothee.goujeon@idverde.com📧
Téléphone: 0241939900📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 61 840 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: EABS 72
Numéro d'enregistrement national: 1677898-1-5-1
Adresse postale: 378 rue d'Espagne
Code postal: 72200
Commune postale: Le Bailleul
Courrier électronique: adv@eabs72.fr📧
Téléphone: 0243841229📞
“Les valeurs ci-dessus ne constituent pas des montants contractuels mais des valeurs d'attribution établies sur la base d'un échantillonnage (non connu des...”
Les valeurs ci-dessus ne constituent pas des montants contractuels mais des valeurs d'attribution établies sur la base d'un échantillonnage (non connu des candidats).
En effet, les marchés correspondants sont des accords cadres à bons de commande pour 4 ans avec minimum et maximum définis comme suit :
Lot n°1 : Secteur Nord
100 000 euro(s) Ht/400 000 euro(s) Ht (Ac n°14547)
Lot n°2 : Quartier Sablons
200 000 euro(s) Ht/500 000 euro(s) Ht (Ac n°14548)
Lot n°3 : Secteur Sud
200 000 euro(s) Ht/1 000 000 euro(s) Ht (Ac n°14549)
Lot n°4 : Complexes Sportifs
20 000 euro(s) Ht/200 000 euro(s) Ht (Ac n°14550)
Lot n°5 : Cimetières et Jardins Familiaux (marché réservé)
20 000 euro(s) Ht/80 000 euro(s) Ht (Ac n°14551)
Publication initiale au Joue : 14/07/2025 458039-2025
Publication rectificative au Joue : 01/08/2025 504048-2025
Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service Commande Publique et Achats
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 697C88D5-F966-0318-0196A817694BB0A9
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 697C88B9-FD01-C05A-CBC75D4B6BC50D6B
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 697C88F2-96A1-94F3-7919DDCE5F30C73B
Source: OJS 2026/S 025-086022 (2026-02-03)