ENTRETIEN DES ESPACES EXTERIEURS SUR LE PATRIMOINE De Valence Romans Habitat Et Drôme Aménagement Habitat - RELANCE Lot 3, 4, 4bis, 4ter, 6, 10 et 11

Avis de marché (2025-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ENTRETIEN DES ESPACES EXTERIEURS SUR LE PATRIMOINE De Valence Romans Habitat Et Drôme Aménagement Habitat - RELANCE Lot 3, 4, 4bis, 4ter, 6, 10 et 11
Numéro de référence: 25FS-SA-1077-M
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Bassin Valentinois - DAH
Description du marché: Entretien des espaces extérieurs
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Val de Drôme - Loriol / Livron - DAH
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 4BIS
Titre: Val de Drôme - sauf Loriol / Livron - DAH
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4TER
Titre: Val de Drôme - Die - DAH
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Drôme Provençale - DAH
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Périmètre de Romans Est - Commune de Romans - VRH
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Périmètre de Romans Est - Communes extérieures - VRH
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-07 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): valence romans habitat
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 1 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-11-07 14:00:00 📅
Lieu: valence romans habitat
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Valence romans habitat
Numéro d'enregistrement national: 1959
Adresse postale: 3 rue Rossini
Code postal: 26000
Commune postale: Valence
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Directeur Général
Courrier électronique: a.despesse@valenceromanshabitat.fr 📧
Téléphone: 0475825400 📞
Fax: 0475825401 📠
URL: http://valenceromanshabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=73161 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=73161 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 309305DE-F7C9-7292-C011AAD474D39C01
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 186-634015 (2025-09-26)