L'accord-cadre comprend l'entretien préventif, curatif, et le dépannage des équipements scéniques et techniques du théâtre de l'Avant-Seine : -plateformes scéniques -machinerie scénique -plafonds mobiles, pont de régie et passerelles -gradins télescopiques -équipements mobiles motorisés. Le détail précis des prestations est décrit dans le cahier des clauses particulières (CCP). Conformément aux articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, le marché est passé par appel d'offres ouvert. Conformément à l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même code. L'accord-cadre est à bons de commande sans minimum et avec un maximum, passé en application des articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Le montant maximum annuel est fixé à 90 000,00 euro(s) HT
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-12-08.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-10-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des équipements scéniques et techniques du théâtre de l'Avant-Seine de Colombes
Numéro de référence: 25FS-CP-1166-O
Brève description:
“L'accord-cadre comprend l'entretien préventif, curatif, et le dépannage des équipements scéniques et techniques du théâtre de l'Avant-Seine :
-plateformes...”
Brève description
L'accord-cadre comprend l'entretien préventif, curatif, et le dépannage des équipements scéniques et techniques du théâtre de l'Avant-Seine :
-plateformes scéniques
-machinerie scénique
-plafonds mobiles, pont de régie et passerelles
-gradins télescopiques
-équipements mobiles motorisés.
Le détail précis des prestations est décrit dans le cahier des clauses particulières (CCP).
Conformément aux articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, le marché est passé par appel d'offres ouvert.
Conformément à l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même code.
L'accord-cadre est à bons de commande sans minimum et avec un maximum, passé en application des articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Le montant maximum annuel est fixé à 90 000,00 euro(s) HT
L'accord-cadre comprend l'entretien préventif, curatif, et le dépannage des équipements scéniques et techniques du théâtre de l'Avant-Seine :
-plateformes scéniques
-machinerie scénique
-plafonds mobiles, pont de régie et passerelles
-gradins télescopiques
-équipements mobiles motorisés.
Le détail précis des prestations est décrit dans le cahier des clauses particulières (CCP).
Conformément aux articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, le marché est passé par appel d'offres ouvert.
Conformément à l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même code.
L'accord-cadre est à bons de commande sans minimum et avec un maximum, passé en application des articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Le montant maximum annuel est fixé à 90 000,00 euro(s) HT
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Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-16 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“2030” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): La performance en matière environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Le prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-08 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (ou imprimé Dc2)
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Liste et brève description des règles et critères:
“Lettre de candidature ou imprimé Dc1 et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, le cas échéant, copie du ou des jugements prononcés, si le...”
Liste et brève description des règles et critères
Lettre de candidature ou imprimé Dc1 et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, le cas échéant, copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (ou imprimé Dc1), déclarationsur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-6 du Code de la commande publique (ou imprimé Dc1 ou Dc2), renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-4 du Code du travail (ou imprimé Dc1)
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Liste et brève description des règles et critères:
“Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des règles et critères
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
“Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: A61FC0EF-B1BD-E78B-9F900321CE018646
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Téléphone: 0130173400📞
Fax: 0130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours en référé pré-contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours en référé pré-contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché
Recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois si un avis d'attribution est publié au JOUE, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé pré contractuel a été exercé (ou si un délai de 11 jours a été respecté entre la date de publication au JOUE d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature pour les marchés à procédure adaptée)
Recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du TA
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 208-714505 (2025-10-28)
Avis d'attribution de marché (2026-01-29) Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025024
Date de conclusion du contrat: 2026-01-29 📅
Titre: Entretien des équipements scéniques et techniques du théâtre de l'Avant-Seine de Colombes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 90 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Bc maintenance equipements mobiles
Numéro d'enregistrement national: 1730136-1-0-1
Adresse postale: 17 Rue Lafouge
Code postal: 94250
Commune postale: Gentilly
Région: Val-de-Marne🏙️
Pays: France 🇫🇷
“Le montant du marché correspond au montant maximum annuel (90 000 euro(s) Ht).
La valeur totale du marché correspond au montant maximum (360 000 euro(s) ...”
Le montant du marché correspond au montant maximum annuel (90 000 euro(s) Ht).
La valeur totale du marché correspond au montant maximum (360 000 euro(s) Ht) sur la durée totale du marché
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 5F702905-A31C-BA45-89AD7BEB233E7B81
Source: OJS 2026/S 021-069053 (2026-01-29)