Entretien de propreté des parties communes du patrimoine d'OPAC SAVOIE - Accords-cadres à bons de commande

OPAC SAVOIE

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Période initiale d'une durée de 12 mois à compter du 01/01/2026 et jusqu'au 31/12/2026. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. L'opération faisant l'objet de cette consultation s'inscrit dans le cadre de la Charte pour la promotion de l'emploi par le développement local de Grand Chambéry en date du 6 mars 2007, signée par les maîtres d'ouvrage, les organisations professionnelles représentant les entreprises du BTP et le Service Public de l'Emploi de l'agglomération chambérienne. Elle s'inscrit également dans le cadre de la Charte pour l'emploi et l'insertion de la Communauté d'agglomération Grand Lac en date du 12 juillet 2019, signée par les maîtres d'ouvrage, les organisations professionnelles représentant les entreprises du BTP et les partenaires institutionnels en charge du Service Public de l'Emploi. En application de l'art. L2112-2 du Code de la commande publique, il est demandé aux titulaires des lots 02, 03, 05, et 06 de mettre en oeuvre des actions d'insertion par l'emploi au profit des publics prioritaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• OPAC SAVOIE

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère
• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-08-13	Avis de marché
2026-01-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien de propreté des parties communes du patrimoine d'OPAC SAVOIE - Accords-cadres à bons de commande
Numéro de référence: 25058SER01
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Valeur estimée hors TVA: 33 080 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 19

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Secteur aix nord/chautagne/bauges
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description du marché: SECTEUR AIX NORD/CHAUTAGNE/BAUGES 
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Département de la Savoie
Code postal: 73000
Ville: Chambery
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le montant estimatif des lots est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Secteur aix lafin/franklin/sierroz
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Description du marché: SECTEUR AIX LAFIN/FRANKLIN/SIERROZ 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Secteur aix les bains/aix sud
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Description du marché: SECTEUR AIX LES BAINS/AIX SUD 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Secteur avant pays savoyard
Valeur estimée hors TVA: 2 600 000 EUR 💰
Description du marché: SECTEUR AVANT PAYS SAVOYARD 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Secteur chambery est
Valeur estimée hors TVA: 4 400 000 EUR 💰
Description du marché: SECTEUR CHAMBERY EST 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Secteur chambery ouest
Valeur estimée hors TVA: 3 600 000 EUR 💰
Description du marché: SECTEUR CHAMBERY OUEST 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Secteur montmelian
Description du marché: SECTEUR MONTMELIAN 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Secteur st pierre d'albigny/la rochette
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Description du marché: SECTEUR ST PIERRE D'ALBIGNY/LA ROCHETTE 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Secteur albertville/frontenex
Valeur estimée hors TVA: 1 280 000 EUR 💰
Description du marché: SECTEUR ALBERTVILLE/FRONTENEX 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Secteur basse maurienne
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché: SECTEUR BASSE MAURIENNE 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Secteur st jean de maurienne
Description du marché: SECTEUR ST JEAN DE MAURIENNE 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Secteur st michel de maurienne
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché: SECTEUR ST MICHEL DE MAURIENNE 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Secteur haute maurienne
Description du marché: SECTEUR HAUTE MAURIENNE 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Secteur basse tarentaise
Description du marché: SECTEUR BASSE TARENTAISE 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Secteur moutiers
Description du marché: SECTEUR MOUTIERS 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Secteur courchevel/les allues
Description du marché: SECTEUR COURCHEVEL/LES ALLUES 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Secteur aime/bourg st maurice/les arcs
Description du marché: SECTEUR AIME/BOURG ST MAURICE/LES ARCS 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Secteur tignes/val d'isere
Description du marché: SECTEUR TIGNES/VAL D'ISERE 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Siege social
Description du marché: SIEGE SOCIAL 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-01 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-02 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-02 08:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration sur l'honneur de ne pas être admis à une procédure de redressement judiciaire sans pouvoir justifier être habilité à poursuivre l'activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché public / Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail / Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Opac savoie
Numéro d'enregistrement national: 48845
Adresse postale: 9 rue Jean Girard-Madoux
Code postal: 73024
Commune postale: Chambery Cedex
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: JONNARD David
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0479966040 📞
URL: http://www.opac-savoie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.opac-savoie.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1693110 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1693110 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par l'acheteur est un groupement solidaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation pour le dépôt de vos candidatures/offres. Toutefois, la signature électronique du contrat par l'attributaire sera exigée par la suite. Pour signer électroniquement, le candidat peut utiliser l'un des trois formats de signature autorisés par la réglementation (Xades, Cades ou Pades). Le pouvoir adjudicateur préconise toutefois l'utilisation d'une signature électronique au format pades. Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 5AF37C3C-DB5C-4E9D-E4A32D6480491278
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Télérecours citoyen ouvert aux particuliers et personnes morales de droit privé qui souhaitent communiquer avec les juridictions administratives par le biais du site www.telerecours.fr

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 155-532266 (2025-08-13)

Avis d'attribution de marché (2026-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 33 080 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 33 080 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25.217
Date de conclusion du contrat: 2025-12-15 📅
Titre: Secteur Aix Nord/Chautagne/Bauges
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 33 080 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: EQUILIBRE CONSEILS 21
Numéro d'enregistrement national: 1693110-1-1-1
Adresse postale: 1090 avenue Victor Hugo
Code postal: 38380
Commune postale: Saint Laurent Du Pont
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nhamitouche.ec21@orange.fr 📧
Téléphone: 0479707272 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Arqa - ass regie des quartiers aixois
Numéro d'enregistrement national: 1693110-1-2-1
Adresse postale: 7 Avenue d'Annecy
Code postal: 73100
Commune postale: Aix Les Bains
Région: Savoie 🏙️
Courrier électronique: contact@arqa.fr 📧
Téléphone: 0479613068 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1693110-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1693110-1-4-1

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Olymp'services
Numéro d'enregistrement national: 1693110-1-5-1
Adresse postale: 294 avenue de La Motte Servolex
Code postal: 73000
Commune postale: Chambery
Courrier électronique: lcimadomo@olympservices.fr 📧

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1693110-1-6-1

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1693110-1-7-1

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1693110-1-8-1

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 280 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1693110-1-9-1

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Nom: Ls propre
Numéro d'enregistrement national: 1693110-1-10-1
Adresse postale: 35 avenue de Saint Simond
Courrier électronique: ls-propre@hotmail.com 📧
Téléphone: 0982285016 📞

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Numéro d'enregistrement national: 1693110-1-11-1

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1693110-1-12-1

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Identifiant de l’offre: TEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Numéro d'enregistrement national: 1693110-1-13-1

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Identifiant de l’offre: TEN-0014
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Nom: A4 NETTOYAGE
Numéro d'enregistrement national: 1693110-1-14-1
Adresse postale: 450 avenue des Xvie Jeux Olympiques
Code postal: 73600
Commune postale: Moutiers
Courrier électronique: i.mendez@a4services.com 📧
Téléphone: 0479229613 📞

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Identifiant de l’offre: TEN-0015
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Nom: A4 SERVICES
Numéro d'enregistrement national: 1693110-1-15-1

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Identifiant de l’offre: TEN-0016
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Numéro d'enregistrement national: 1693110-1-16-1

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Identifiant de l’offre: TEN-0017
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Numéro d'enregistrement national: 1693110-1-17-1

1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Identifiant de l’offre: TEN-0018
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Numéro d'enregistrement national: 1693110-1-18-1

1️⃣9️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 532266-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 8B165164-ED0D-D585-14F8F50B36449F56
Source: OJS 2026/S 003-003666 (2026-01-05)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services de nettoyage et d'hygiène (>20)

Services de nettoyage (>20)

Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres (>20)

Services de nettoyage de bâtiments (>20)
Services de nettoyage de logements (6)
Services de nettoyage de vitres (>20)