Entretien de plans d'eau et d'espaces verts d'installations minières gérées par le BRGM dans le cadre de ses surveillances ainsi que les surfaces herbeuses de l'UTAM EST et des prestations de tontes/débroussaillages sur des surfaces herbeuses situées dans le BHL (non inclus dans un autre marché d'espaces verts) dans la limite de 20 kms autour de l'UTAM EST (lot 3 : réservé ESAT/EA)
Entretien de plans d'eau et d'espaces verts d'installations minières gérées par le BRGM dans le cadre de ses surveillances ainsi que les surfaces herbeuses de l'UTAM EST et des prestations de tontes/débroussaillages sur des surfaces herbeuses situées dans le BHL (non inclus dans un autre marché d'espaces verts) dans la limite de 20 kms autour de l'UTAM EST (lot 3 : réservé ESAT/EA)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-05-05.
L'appel d'offres a été publié le 2025-04-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-04-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien de plans d'eau et d'espaces verts d'installations minières gérées par le BRGM dans le cadre de ses surveillances ainsi que les surfaces herbeuses de l'UTAM EST et des prestations de tontes/débroussaillages sur des surfaces herbeuses situées dans le BHL (non inclus dans un autre marché d'espaces verts) dans la limite de 20 kms autour de l'UTAM EST (lot 3 : réservé ESAT/EA)
Reference number: HAEST250404
Brève description:
“Entretien de plans d'eau et d'espaces verts d'installations minières gérées par le BRGM dans le cadre de ses surveillances ainsi que les surfaces herbeuses...”
Brève description
Entretien de plans d'eau et d'espaces verts d'installations minières gérées par le BRGM dans le cadre de ses surveillances ainsi que les surfaces herbeuses de l'UTAM EST et des prestations de tontes/débroussaillages sur des surfaces herbeuses situées dans le BHL (non inclus dans un autre marché d'espaces verts) dans la limite de 20 kms autour de l'UTAM EST (lot 3 : réservé ESAT/EA)
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Type de contrat: services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Surveillances du bassin houiller lorrain et de l'Allemagne”
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies📦
Produits/services supplémentaires: Services d'enlèvement des mauvaises herbes📦
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de terrains📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Durée de l'accord: 18 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“prochain accord-cadre exécutable le 1er janvier 2027 au plus tôt” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique et approche méthodologique
Critère de qualité (pondération): 36
Critère de qualité (nom): Capacités, qualifications et compétences des personnels désignés pour l'encadrement et la réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 24
Critère de qualité (nom): Présentation du pilotage Sécurité Hygiène Environnement des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Surveillances du bassin houiller de Bourgogne” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“« réservé ESAT-EA » : surfaces herbeuses de l'enceinte de l'UTAM EST et des prestations de tontes/débroussaillages sur des surfaces herbeuses situées dans...”
Description du marché
« réservé ESAT-EA » : surfaces herbeuses de l'enceinte de l'UTAM EST et des prestations de tontes/débroussaillages sur des surfaces herbeuses situées dans le BHL (non inclus dans un autre marché d'espaces verts) dans la limite de 20 kms autour de l'UTAM EST
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-06 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Utam Est
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires annuel général : Cf. Rc Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Cf. Rc Chiffre d'affaires annuel spécifique : Cf. Rc...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaires annuel général : Cf. Rc Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Cf. Rc Chiffre d'affaires annuel spécifique : Cf. Rc Effectif moyen annuel : Cf. Rc
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Mesures de gestion environnementale : Cf. Rc Références sur des services spécifiés : Cf. Rc Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Cf....”
Liste et brève description des critères de sélection
Mesures de gestion environnementale : Cf. Rc Références sur des services spécifiés : Cf. Rc Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Cf. Rc Outils, usines ou équipements techniques : Cf. Rc
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Inscription à un registre de commerce : Cf. Rc” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le lot n° 3 est réservé à un ESAT ou un EA
Un taux de dépendance de 40 % est introduit dans le cadre de cette consultation” Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum mais avec un maximum par lot. 3 lots dont le lot 3 réservé Esat/Ea. Chaque lot fera l'objet d'un marché...”
Accord-cadre à bons de commande sans minimum mais avec un maximum par lot. 3 lots dont le lot 3 réservé Esat/Ea. Chaque lot fera l'objet d'un marché distinct. Durée environ 18 mois et pas de reconduction.
La date de démarrage du 15/06/2025 est une date estimée
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 0A2C1616-CB21-9B9D-4159AF481855804E
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 0238775900📞
Fax: 0238538516 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 0A2C1630-ACE9-03E6-382F944862F60D78
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 0238775900📞
Fax: 0238538516 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 069-225057 (2025-04-04)
Avis de marché (2025-05-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-12 13:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 257E1642-B8CD-E905-2DC0C6C3BFC47838
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 257E1653-0200-4095-4B74D84FBA30ADFE
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 05/05/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 12/05/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 06/05/2025 à 13h00 au plus tard. Lire 12/05/2025 à 13h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 087-290496 (2025-05-05)
Avis d'attribution de marché (2025-08-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Haest250404-1
Date de conclusion du contrat: 2025-07-11 📅
Titre: Surveillances du bassin houiller lorrain et de l'Allemagne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 180 000 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Leist gran magat
Numéro d'enregistrement national: 1627053-1-1-1
Adresse postale: 85 Rue De La Houve
Code postal: 57550
Commune postale: Merten
Région: Moselle🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lgm.dom@orange.fr📧
Téléphone: 0680645926📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Terideal tarvel
Numéro d'enregistrement national: 1627053-1-2-1
Adresse postale: 90 Rue Andre Citroen
Code postal: 69740
Commune postale: Genas
Région: Rhône🏙️
Courrier électronique: developpement.drce@terideal.fr📧
Téléphone: 0478793939📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 34 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ass cmsea
Numéro d'enregistrement national: 1627053-1-3-1
Adresse postale: 1 Rue Verlaine
Code postal: 57340
Commune postale: Morhange
Courrier électronique: eadestalents@cmsea.asso.fr📧
Téléphone: 0372510694📞
“Les montants des marchés sont des montants estimés prenant en compte le poste A proratisé sur la durée totale du marché cumulé au montant maximum du poste B” Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 37B852B9-F150-D990-27B276D0230EA365
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 37B852E1-F058-D2F8-A837656FFDD907D2
Source: OJS 2025/S 162-556793 (2025-08-22)