Avis de marché (2025-10-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Enlèvements, transports et livraisons de médicaments et de produits de santé nécessaire aux besoins de l'AP-HP
Numéro de référence: 25.088
Brève description:
“Enlèvements, transports et livraisons de médicaments et de produits de santé nécessaire aux besoins de l'AP-HP”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Transport express de colis de moins de 30 kg destinés aux établissements de santé hors AP-HP, AP-HP province, pharmacies de ville et aux particuliers”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les accords-cadres issus de la consultation sont conclus pour la période d'une durée de 4 ans fermes à compter du 01 avril 2026.
Toutefois les bons de de...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les accords-cadres issus de la consultation sont conclus pour la période d'une durée de 4 ans fermes à compter du 01 avril 2026.
Toutefois les bons de de commandes émis avant la date d'échéance des accords-cadres issus de la consultation demeurent exécutables.
Les marchés issus de la présente consultation seront résiliables sans indemnités à la seule initiative de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, 6 mois avant la date de fin du marché.
Quantité prévisionnelle par an : 30363 colis
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Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Qualité technique de l'offre 40 %
Sous critère a : Organisation, moyens humains mis en oeuvre pour garantir la bonne prise en charge des commandes (40%)
Sous critère b : Moyens matériels mis en oeuvre pour garantir la bonne prise en charge des commandes (20%)
Sous critère c : Organisation relative au suivi des prestations : modalités de gestion de suivi des envois, des incidents et non conformités, des réclamations et litiges (15%)
Sous critère d : Garantie et traçabilité de la température durant et le transport (25%)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): critère 3: Développement Durable (10%)
Sous critère a : Âge et Caractéristiques environnementales des véhicules utilisés (20%)
Sous critère b : Composition du matériel et des équipements techniques (15%)
Sous critère c : Modalités de recyclage ou de réutilisation (seconde vie) , du matériel et des équipements techniques (15%)
Sous critère d : Optimisation du plan de livraison (15%)
Sous critère e : Démarche de prévention des risques professionnels (15%)
Sous critère f : Type de contrats de travail proposés aux salariés affectés aux prestations (20%)
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Transport non express de colis de plus de 30 kg destinés aux établissements de santé hors AP-HP, AP-HP province, pharmacies de ville et aux particuliers”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les accords-cadres issus de la consultation sont conclus pour la période d'une durée de 4 ans fermes à compter du 01 avril 2026.
Toutefois les bons de de...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les accords-cadres issus de la consultation sont conclus pour la période d'une durée de 4 ans fermes à compter du 01 avril 2026.
Toutefois les bons de de commandes émis avant la date d'échéance des accords-cadres issus de la consultation demeurent exécutables.
Les marchés issus de la présente consultation seront résiliables sans indemnités à la seule initiative de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, 6 mois avant la date de fin du marché.
Quantité prévisionnelle par an: 5000 transports.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Qualité technique de l'offre 40 %
Sous critère a : Organisation, moyens humains mis en oeuvre pour garantir la bonne prise en charge des commandes (40%)
Sous critère b : Moyens matériels mis en oeuvre pour garantir la bonne prise en charge des commandes (20%)
Sous critère c : Organisation relative au suivi des prestations : modalités de gestion de suivi des envois, des incidents et non conformités, des réclamations et litiges (15%)
Sous critère d : Garantie et traçabilité de la température durant et le transport ( 25%)
Critère de qualité (nom): Critère 3: Développement Durable (10%)
Sous critère a : Âge et Caractéristiques environnementales des véhicules utilisés (20%)
Sous critère b : Composition, du matériel et des équipements techniques (15%)
Sous critère c : Modalités de recyclage ou de réutilisation (seconde vie) , du matériel et des équipements techniques (15%)
Sous critère d : Optimisation du plan de livraison (15%)
Sous critère e : Démarche de prévention des risques professionnels (15%)
Sous critère f : Type de contrats de travail proposés aux salariés affectés aux prestations (20%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Transport de fret palettisé destiné aux établissements de l'AP-HP”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les accords-cadres issus de la consultation sont conclus pour la période d'une durée de 4 ans fermes à compter du 01 avril 2026.
Toutefois les bons de de...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les accords-cadres issus de la consultation sont conclus pour la période d'une durée de 4 ans fermes à compter du 01 avril 2026.
Toutefois les bons de de commandes émis avant la date d'échéance des accords-cadres issus de la consultation demeurent exécutables.
Les marchés issus de la présente consultation seront résiliables sans indemnités à la seule initiative de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, 6 mois avant la date de fin du marché.
Quantité prévisionnelle par an: 40 000 palettes.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Qualité technique de l'offre 40 %
Sous critère a : Organisation, moyens humains mis en oeuvre pour garantir la bonne prise en charge des commandes (40%)
Sous critère b : Moyens matériels mis en oeuvre pour garantir la bonne prise en charge des commandes (20%)
Sous critère c : Organisation relative au suivi des prestations : modalités de gestion de suivi des envois, des incidents et non conformités, des réclamations et litiges (15%)
Sous critère d : Garantie et traçabilité de la température durant et le transport (25%)
Critère de qualité (nom): Critère 3 : Développement Durable (10%)
Sous critère a : Âge et Caractéristiques environnementales des véhicules utilisés (20%)
Sous critère b : Composition, du matériel et des équipements techniques (15%)
Sous critère c : Modalités de recyclage ou de réutilisation (seconde vie), du matériel et des équipements techniques (15%)
Sous critère d : Optimisation du plan de livraison (15%)
Sous critère e : Démarche de prévention des risques professionnels (15%)
Sous critère f : Type de contrats de travail proposés aux salariés affectés aux prestations (20%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“lot 4 Transport de produits de santé en véhicules réfrigérés bi température incluant la mise à disposition d'emballage avec carboglace pour la livraison de...”
Description du marché
lot 4 Transport de produits de santé en véhicules réfrigérés bi température incluant la mise à disposition d'emballage avec carboglace pour la livraison de plasma frais congelé.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Les accords-cadres issus de la consultation sont conclus pour la période d'une durée de 4 ans ferme à compter du 01 avril 2026.
Toutefois les bons de de...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les accords-cadres issus de la consultation sont conclus pour la période d'une durée de 4 ans ferme à compter du 01 avril 2026.
Toutefois les bons de de commandes émis avant la date d'échéance des accords-cadres issus de la consultation demeurent exécutables.
Les marchés issus de la présente consultation seront résiliables sans indemnités à la seule initiative de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, 6 mois avant la date de fin du marché.
Quantité prévisionnelle par an: 51 circuits pénitentiaires et 1820 Circuits.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Qualité technique de l'offre 40 %
Sous critère a : Organisation, moyens humains mis en oeuvre pour garantir la bonne prise en charge des commandes (40%)
Sous critère b : Moyens matériels mis en oeuvre pour garantir la bonne prise en charge des commandes (20%)
Sous critère c : Organisation relative au suivi des prestations : modalités de gestion de suivi des envois, des incidents et non conformités, des réclamations et litiges (10%)
Sous critère d : Garantie et traçabilité de la température durant et le transport (30%)
Critère de qualité (nom): Critère 3: Développement Durable (10%)
Sous critère a : Âge et Caractéristiques environnementales des véhicules utilisés (20%)
Sous critère b : Composition des emballages, du matériel et des équipements techniques (15%)
Sous critère c : Modalités de recyclage ou de réutilisation (seconde vie) des emballages, du matériel et des équipements techniques (15%)
Sous critère d : Optimisation du plan de livraison (15%)
Sous critère e : Démarche de prévention des risques professionnels (15%)
Sous critère f : Type de contrats de travail proposés aux salariés affectés aux prestations (20%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Transports aériens de produits de santé à destination des Départements et Régions d'Outre-Mer - Collectivités d'Outre-Mer” de l'Assistance Publique -...”
Description du marché
Transports aériens de produits de santé à destination des Départements et Régions d'Outre-Mer - Collectivités d'Outre-Mer” de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Les accords-cadres issus de la consultation sont conclus pour la période d'une durée de 4 ans fermes à compter du 01 avril 2026.
Toutefois les bons de de...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les accords-cadres issus de la consultation sont conclus pour la période d'une durée de 4 ans fermes à compter du 01 avril 2026.
Toutefois les bons de de commandes émis avant la date d'échéance des accords-cadres issus de la consultation demeurent exécutables.
Les marchés issus de la présente consultation seront résiliables sans indemnités à la seule initiative de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, 6 mois avant la date de fin du marché.
Quantité prévisionnelle par an: 35 enlèvements
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 3: Développement Durable (10%)
Sous critère a : Âge et caractéristiques environnementales des véhicules utilisés pour l'acheminement des colis jusqu'à l'aéroport de départ et jusqu'au domicile du particulier à partir de l'aéroport d'arrivée dans le cadre de l'exécution des prestations ( 20%)
Sous critère b : Composition du matériel et des équipements techniques (15%)
Sous critère c : Modalités de recyclage ou de réutilisation (seconde vie) du matériel et des équipements techniques (10%)
Sous critère d : Optimisation du plan de livraison (15%)
Sous critère e : Suivi et moyens de compensation de l’empreinte carbone des avions utilisés (10%)
Sous critère f : Démarche de prévention des risques professionnels (15%)
Sous critère g : Type de contrats de travail proposés aux salariés affectés aux prestations(15%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Transport à température dirigée de produits de santé et matières pharmaceutiques pour le compte de l'Agence Générale des Équipements et Produits de Santé...”
Description du marché
Transport à température dirigée de produits de santé et matières pharmaceutiques pour le compte de l'Agence Générale des Équipements et Produits de Santé (A.G.E.P.S.) à destination de la France (Hors Corse, DROM-COM
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Les accords-cadres issus de la consultation sont conclus pour la période d'une durée de 4 ans fermes à compter du 01 avril 2026.
Toutefois les bons de de...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les accords-cadres issus de la consultation sont conclus pour la période d'une durée de 4 ans fermes à compter du 01 avril 2026.
Toutefois les bons de de commandes émis avant la date d'échéance des accords-cadres issus de la consultation demeurent exécutables.
Les marchés issus de la présente consultation seront résiliables sans indemnités à la seule initiative de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, 6 mois avant la date de fin du marché.
Quantité prévisionnelle par an: 1208 colis.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Transport de colis de moins de 500g à TEMPERATURE AMBIANTE à destination de particuliers en 48h maximum pour les hôpitaux”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les accords-cadres issus de la consultation sont conclus pour la période d'une durée de 4 ans fermes à compter du 01 avril 2025.
Toutefois les bons de de...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les accords-cadres issus de la consultation sont conclus pour la période d'une durée de 4 ans fermes à compter du 01 avril 2025.
Toutefois les bons de de commandes émis avant la date d'échéance des accords-cadres issus de la consultation demeurent exécutables.
Les marchés issus de la présente consultation seront résiliables sans indemnités à la seule initiative de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, 6 mois avant la date de fin du marché.
Quantité prévisionnelle par an: 38539 colis.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Transport de colis de moins de 2kg sous TEMPERATURE DIRIGEE (entre 2-8°C) à destination de particuliers et établissements de santé en 24h maximum pour les hôpitaux”
Description du marché
Transport de colis de moins de 2kg sous TEMPERATURE DIRIGEE (entre 2-8°C) à destination de particuliers et établissements de santé en 24h maximum pour les hôpitaux
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les accords-cadres issus de la consultation sont conclus pour la période d'une durée de 4 ans fermes à compter du 01 avril 2026.
Toutefois les bons de de...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les accords-cadres issus de la consultation sont conclus pour la période d'une durée de 4 ans fermes à compter du 01 avril 2026.
Toutefois les bons de de commandes émis avant la date d'échéance des accords-cadres issus de la consultation demeurent exécutables.
Les marchés issus de la présente consultation seront résiliables sans indemnités à la seule initiative de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, 6 mois avant la date de fin du marché.
quantité prévisionnelle par an: 2796 Colis.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Transport et livraison de colis urgents de moins de 2kg à TEMPERATURE AMBIANTE à destination de particuliers ou établissements de santé, en 24h maximum pour...”
Description du marché
Transport et livraison de colis urgents de moins de 2kg à TEMPERATURE AMBIANTE à destination de particuliers ou établissements de santé, en 24h maximum pour les hôpitaux
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Les accords-cadres issus de la consultation sont conclus pour la période d'une durée de 4 ans à compter du 01 avril 2026.
Toutefois les bons de de...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les accords-cadres issus de la consultation sont conclus pour la période d'une durée de 4 ans à compter du 01 avril 2026.
Toutefois les bons de de commandes émis avant la date d'échéance des accords-cadres issus de la consultation demeurent exécutables.
Les marchés issus de la présente consultation seront résiliables sans indemnités à la seule initiative de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, 6 mois avant la date de fin du marché.
Quantité prévisionnelle par an: 2828 colis.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Transports de prélèvement sanguins pour la DRCI”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les accords-cadres issus de la consultation sont conclus pour la période d'une durée de 4 ans à compter du 01 avril 2026.
Toutefois les bons de de...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les accords-cadres issus de la consultation sont conclus pour la période d'une durée de 4 ans à compter du 01 avril 2026.
Toutefois les bons de de commandes émis avant la date d'échéance des accords-cadres issus de la consultation demeurent exécutables.
Les marchés issus de la présente consultation seront résiliables sans indemnités à la seule initiative de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, 6 mois avant la date de fin du marché.
Quantité prévisionnelle par an: 900 colis.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Assistance publique Hôpitaux de Paris
Numéro d'enregistrement national: 26750045201928
Code postal: 94720
Commune postale: Kremlin Bicêtre
Région: Val-de-Marne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat.prestations.aca@aphp.fr📧
Téléphone: 33153146960📞 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marchespublics.gouv.fr🌏
URL de participation: https://www.marchespublics.gouv.fr🌏
“Quantité prévisionnelle par lot par an et montant maximum sur la durée totale
lot 1 Transport express de colis de moins de 30 kg destinés aux...”
Quantité prévisionnelle par lot par an et montant maximum sur la durée totale
lot 1 Transport express de colis de moins de 30 kg destinés aux établissements de santé hors AP-HP, AP-HP province, pharmacies de ville et aux particuliers: 30363 colis
Lot 2 Transport non express de colis de plus de 30 kg destinés aux établissements de santé hors AP-HP, AP-HP province, pharmacies de ville et aux particuliers: 5000 transports
lot 3 Transport de fret palettisé destiné aux établissements de l'AP-HP : 40 000 palettes
lot 4 Transport de produits de santé en véhicules réfrigérés bi température incluant la mise à disposition d'emballage avec carboglace pour la livraison de plasma frais congelé : 51 circuits pénitentiaires et 1820 Circuits.
lot 5 Transports aériens de produits de santé à destination des départements et territoires d'outre-mer : 35 enlèvements
lot 6 Transport à température dirigée de produits de santé et matières pharmaceutiques pour le compte de l'Agence Générale des Équipements et Produits de Santé (A.G.E.P.S.) à destination de la France (Hors Corse, DROM-COM): 1208 Colis
Lot 7 Transport de colis de moins de 500g à TEMPERATURE AMBIANTE à destination de particuliers en 48h maximum pour les hôpitaux: 38539 colis
lot 8 Transport de colis de moins de 2kg sous TEMPERATURE DIRIGEE (entre 2-8°C) à destination de particuliers et établissements de santé en 24h maximum pour les hôpitaux: 2796 Colis.
lot 9 Transport et livraison de colis urgents de moins de 2kg à TEMPERATURE AMBIANTE à destination de particuliers ou établissements de santé, en 24h maximum pour les hôpitaux: 2828 colis.
lot 10 Transports de prélèvement sanguins pour la DRCI: 900 colis.
Les candidats peuvent soumissionner pour tout ou partie des lots.
Les offres des candidats sont appréciées lots par lot.
Un opérateur économique peut se voir attribuer la totalité des lots.
Forme du marché
Le marché est à prix mixtes.
Les marchés sont conclus sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens de l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique.
Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 240% du montant de l'offre pour les lots 1,2,3,4,7,8,9.
Pour les lots 5,6 et 10 le montant maximum est de 1000 000 Euros HT soit 1 200 000. TTC
Avances
En application des articles R2191-3 à R2191-14 du code de la commande publique, une avance calculée selon En application des articles R2191-3 à R2191-14 du code de la commande publique, une avance calculée selon les dispositions de ces articles, pourra être versée au titulaire que si ce dernier l'a acceptée dans l'Acte d'Engagement. Son montant n'est ni actualisable, ni révisable.
Le versement est conditionné par la transmission d'une garantie à première demande. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
Pour cette consultation, l'option B du CCAG est retenue
Le taux de l'avance est fixé à : 30 %.
Le remboursement de l'avance commencera lorsque le montant des prestations exécutées atteindra soixante-cinq pour cent (65 %) du montant initial du marché. Ce remboursement devra être terminé lorsque ledit montant aura atteint quatre-vingts pour cent (80%) du montant du marché.
En cas de sous-traitance, le titulaire n'a droit à cette avance que pour la part qu'il exécute directement, le solde revenant aux sous-traitants qui la demandent.
Constitution des catalogues - Dématérialisation des bons de commande
Un catalogue correspond à un instant donné, à la description du contrat en vigueur ou marché (tarifs, libellés, références…).
définis au marché selon les données obligatoires décrites dans le CCAP de la présente consultation.
Renseignements complémentaires
Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent poser une question sur un fichier informatique type Word ou PDF au plus tard le 06/11/2025 à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/ au niveau de cette consultation dans la section « Question ».
ACHAT transmet les réponses à ces questions au plus tard 6 jours par courriel via la plateforme de dématérialisation à l'adresse indiquée par les candidats lors du téléchargement du dossier sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr/
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur de la république
Numéro d'enregistrement national: Médiation interne au Pôle d'Intérêt Commun ACHAT : Achats Centraux, Hôteliers, Alimentaires et Technologiques
Code postal: 94720
Commune postale: Kremlin Bicêtre
Région: Val-de-Marne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mediation.interne.aca@aphp.fr📧 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 04
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: +33153146960📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Assistance publique Hôpitaux de Paris
Numéro d'enregistrement national: 26750045201928
Code postal: 94720
Commune postale: Kremlin Bicêtre
Région: Val-de-Marne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat.prestations.aca@aphp.fr📧
Téléphone: 33153146960📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 201-689936 (2025-10-16)
Avis de marché (2025-11-19) Objet Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Qualité technique de l'offre 40 %
Sous critère a : Organisation, moyens humains mis en œuvre pour garantir la bonne prise en charge des commandes (40%)
Sous critère b : Moyens matériels mis en œuvre pour garantir la bonne prise en charge des commandes (20%)
Sous critère c : Organisation relative au suivi des prestations : modalités de gestion de suivi des envois, des incidents et non conformités, des réclamations et litiges (15%)
Sous critère d : Garantie et traçabilité de la température durant et le transport (25%)
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-26 12:00:00 📅
“Quantité prévisionnelle par lot par an et montant maximum sur la durée totale
lot 1 Transport express de colis de moins de 30 kg destinés aux...”
Quantité prévisionnelle par lot par an et montant maximum sur la durée totale
lot 1 Transport express de colis de moins de 30 kg destinés aux établissements de santé hors AP-HP, AP-HP province, pharmacies de ville et aux particuliers: 30363 colis
Lot 2 Transport non express de colis de plus de 30 kg destinés aux établissements de santé hors AP-HP, AP-HP province, pharmacies de ville et aux particuliers: 5000 transports
lot 3 Transport de fret palettisé destiné aux établissements de l'AP-HP : 40 000 palettes
lot 4 Transport de produits de santé en véhicules réfrigérés bi température incluant la mise à disposition d'emballage avec carboglace pour la livraison de plasma frais congelé : 51 circuits pénitentiaires et 1820 Circuits.
lot 5 Transports aériens de produits de santé à destination des départements et territoires d'outre-mer : 35 enlèvements
lot 6 Transport à température dirigée de produits de santé et matières pharmaceutiques pour le compte de l'Agence Générale des Équipements et Produits de Santé (A.G.E.P.S.) à destination de la France (Hors Corse, DROM-COM): 1208 Colis
Lot 7 Transport de colis de moins de 500g à TEMPERATURE AMBIANTE à destination de particuliers en 48h maximum pour les hôpitaux: 38539 colis
lot 8 Transport et livraison de colis urgents de moins de 2kg à TEMPERATURE AMBIANTE à destination de particuliers ou établissements de santé, en 24h maximum pour les hôpitaux: 2796 Colis.
lot 9 Transport de colis de moins de 2kg sous TEMPERATURE DIRIGEE (entre 2-8°C) à destination de particuliers et établissements de santé en 24h maximum pour les hôpitaux: 2828 colis.
lot 10 Transports de prélèvement sanguins pour la DRCI: 900 colis.
Les candidats peuvent soumissionner pour tout ou partie des lots.
Les offres des candidats sont appréciées lots par lot.
Un opérateur économique peut se voir attribuer la totalité des lots.
Forme du marché
Le marché est à prix mixtes.
Les marchés sont conclus sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens de l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique.
Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 240% du montant de l'offre pour les lots 1,2,3,4,7,8,9.
Pour les lots 5,6 et 10 le montant maximum est de 1000 000 Euros HT soit 1 200 000. TTC
Avances
En application des articles R2191-3 à R2191-14 du code de la commande publique, une avance calculée selon En application des articles R2191-3 à R2191-14 du code de la commande publique, une avance calculée selon les dispositions de ces articles, pourra être versée au titulaire que si ce dernier l'a acceptée dans l'Acte d'Engagement. Son montant n'est ni actualisable, ni révisable.
Le versement est conditionné par la transmission d'une garantie à première demande. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
Pour cette consultation, l'option B du CCAG est retenue
Le taux de l'avance est fixé à : 30 %.
Le remboursement de l'avance commencera lorsque le montant des prestations exécutées atteindra soixante-cinq pour cent (65 %) du montant initial du marché. Ce remboursement devra être terminé lorsque ledit montant aura atteint quatre-vingts pour cent (80%) du montant du marché.
En cas de sous-traitance, le titulaire n'a droit à cette avance que pour la part qu'il exécute directement, le solde revenant aux sous-traitants qui la demandent.
Constitution des catalogues - Dématérialisation des bons de commande
Un catalogue correspond à un instant donné, à la description du contrat en vigueur ou marché (tarifs, libellés, références…).
définis au marché selon les données obligatoires décrites dans le CCAP de la présente consultation.
Renseignements complémentaires
Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent poser une question sur un fichier informatique type Word ou PDF au plus tard le 06/11/2025 à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/ au niveau de cette consultation dans la section « Question ».
ACHAT transmet les réponses à ces questions au plus tard 6 jours par courriel via la plateforme de dématérialisation à l'adresse indiquée par les candidats lors du téléchargement du dossier sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr/
“La date limite de remise des plis a été modifiée au 26/11/2025.
L'annexe financière du lot 1 a été modifiée, pour ajout de lignes supplémentaires.
Les...”
La date limite de remise des plis a été modifiée au 26/11/2025.
L'annexe financière du lot 1 a été modifiée, pour ajout de lignes supplémentaires.
Les documents du marché ont été modifiés le 19/11/2025.
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Source: OJS 2025/S 225-772483 (2025-11-19)