ENLÈVEMENT ET DESTRUCTION DE COCONS DE CHENILLES, DE NIDS DE CORVIDÉS ET DE NIDS HYMÉNOPTÈRES POUR CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
Clermont Auvergne Métropole
Prestations d'élimination mécanique de cocons de chenilles, d'enlèvement et destruction des nids de corvidés ainsi que la destruction de nids d'hyménoptère pour Clermont Auvergne Métropole.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement et destruction de cocons de chenilles, de nids de corvidés et de nids hyménoptères pour clermont auvergne métropole
Numéro de référence: 2025CM-SRV26
Brève description:
“Prestations d'élimination mécanique de cocons de chenilles, d'enlèvement et destruction des nids de corvidés ainsi que la destruction de nids d'hyménoptère...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de désinfection et de désinfestation 📦
Description
Description du marché:
“Prestations d'élimination mécanique de cocons de chenilles, d'enlèvement et destruction des nids de corvidés ainsi que la destruction de nids d'hyménoptère...”
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Informations complémentaires:
“La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter de sa notification au titulaire. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois....”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de désinfection et de désinfestation 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Prestations d'élimination mécanique de cocons de chenilles, d'enlèvement et destruction des nids de corvidés ainsi que la destruction de nids d'hyménoptère...”
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-04-08 23:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation.”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation.”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: distorsion
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Clermont Auvergne Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Adresse postale: 64-66 avenue de l'Union Soviétique BP 231
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: 0473983400 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Nota :...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 12000009600020
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0345218243 📞
Fax: 0345218243 📠
URL: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Numéro d'enregistrement national: 17630005100024
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Numéro d'enregistrement national: 17630005100024
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 046-148428 (2025-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement et destruction de cocons de chenilles, de nids de corvidés et de nids hyménoptères pour clermont auvergne métropole
Numéro de référence: 2025CM-SRV26
Brève description:
“Prestations d'élimination mécanique de cocons de chenilles, d'enlèvement et destruction des nids de corvidés ainsi que la destruction de nids d'hyménoptère...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de désinfection et de désinfestation 📦
Description
Description du marché:
“Prestations d'élimination mécanique de cocons de chenilles, d'enlèvement et destruction des nids de corvidés ainsi que la destruction de nids d'hyménoptère...”
Informations complémentaires:
“La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter de sa notification au titulaire. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois....”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de désinfection et de désinfestation 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Prestations d'élimination mécanique de cocons de chenilles, d'enlèvement et destruction des nids de corvidés ainsi que la destruction de nids d'hyménoptère...”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-04-08 23:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation.”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation.”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: distorsion
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Clermont Auvergne Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Adresse postale: 64-66 avenue de l'Union Soviétique BP 231
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: 0473983400 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Nota :...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 12000009600020
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0345218243 📞
Fax: 0345218243 📠
URL: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Numéro d'enregistrement national: 17630005100024
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Numéro d'enregistrement national: 17630005100024
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 046-148428 (2025-03-05)
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