<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>L' enlèvement et la destruction d'archives comprend : - la mise à disposition, en continu et ponctuellement, de bennes pour la collecte de papiers et cartons, - l'enlèvement et vidage de ces bennes - la destruction confidentielle des archives sous forme papier - le recyclage et valorisation de cartons, - la mise à disposition de contenants pour la collecte de supports audiovisuels et informatiques, vidage, destruction, recyclage et valorisation de ces divers déchets. <br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-13.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-09-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement et destruction d'archives sous forme papier, de cartons et de supports audiovisuels et informatiques
Numéro de référence: 25ARCH02
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>L' enlèvement et la destruction d'archives comprend :
- la mise à disposition, en continu et ponctuellement, de bennes pour la collecte de papiers et cartons,
- l'enlèvement et vidage de ces bennes
- la destruction confidentielle des archives sous forme papier
- le recyclage et valorisation de cartons,
- la mise à disposition de contenants pour la collecte de supports audiovisuels et informatiques, vidage, destruction, recyclage et valorisation de ces divers déchets.
<br/>
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Papier et carton traités📦
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et...”
Description du marché
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>L' enlèvement et la destruction d'archives comprend :
- la mise à disposition, en continu et ponctuellement, de bennes pour la collecte de papiers et cartons,
- l'enlèvement et vidage de ces bennes
- la destruction confidentielle des archives sous forme papier
- le recyclage et valorisation de cartons,
- la mise à disposition de contenants pour la collecte de supports audiovisuels et informatiques, vidage, destruction, recyclage et valorisation de ces divers déchets.
<br/>
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Produits/services supplémentaires: Papier et carton traités📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-12 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-13 12:15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Montpellier
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Marché financé par les ressources propres de la collectivité
“Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: CC103E52-EC4C-3523-E79419E1CD9C2CF5
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞
Fax: 0467547410 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: CC103E63-94E1-38A6-E51375D159673265
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞
Fax: 0467547410 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 173-589558 (2025-09-09)
Avis d'attribution de marché (2026-01-29) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
L' enlèvement et la destruction d'archives comprend :
- la mise à disposition, en continu et ponctuellement, de bennes pour la collecte de papiers et cartons,
- l'enlèvement et vidage de ces bennes
- la destruction confidentielle des archives sous forme papier
- le recyclage et valorisation de cartons,
- la mise à disposition de contenants pour la collecte de supports audiovisuels et informatiques, vidage, destruction, recyclage et valorisation de ces divers déchets
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Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
L' enlèvement et la destruction d'archives comprend :
- la mise à disposition, en continu et ponctuellement, de bennes pour la collecte de papiers et cartons,
- l'enlèvement et vidage de ces bennes
- la destruction confidentielle des archives sous forme papier
- le recyclage et valorisation de cartons,
- la mise à disposition de contenants pour la collecte de supports audiovisuels et informatiques, vidage, destruction, recyclage et valorisation de ces divers déchets
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Coût d'utilisation
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025-1116
Date de conclusion du contrat: 2026-01-14 📅
Titre: Enlèvement et destruction d'archives sous forme papier, de cartons et de supports audiovisuels et informatiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 7 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements balsalobre - sud recyclage
Numéro d'enregistrement national: 1702149-1-0-1
Adresse postale: 272 Rue De Cassiopee
Code postal: 34570
Commune postale: Vailhauques
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: a.rouquette@sudrecyclage.fr📧
Téléphone: 04 67 84 41 41📞
“La valeur indiquée correspond au montant maximum, toutes périodes confondues (période initiale et périodes de reconductions comprises).
Le marché est...”
La valeur indiquée correspond au montant maximum, toutes périodes confondues (période initiale et périodes de reconductions comprises).
Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit. Correspondant : Conseil Departemental De L'Herault - Dga-Ag Service Commande Publique - Hôtel du Département - Mas d'Alco, 1977 avenue des Moulins - 34087 Montpellier Cedex 4 -
Correspondances : http://www.herault.fr/service/marches-publics
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 55E082CF-B5B2-8EB3-CE8CA3B26E16381D
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 55E082DE-AEEF-0CE6-1A5348422FE062F1
Source: OJS 2026/S 021-071467 (2026-01-29)